Salle des Fêtes, installation d'un ascenseur : dossier de consultation des entreprises (délibération du Conseil municipal, actes d'engagement, CCAP, CCTP, plans), dossier marché (délibération du Conseil municipal, mesures d'organisation générale pour la coordination de sécurité et de protection de la santé, arrêté du Maire, rapport de présentation, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, rapport d'ouverture des offres, règlement de la consultation, CCAP, pour lots 1 à 7 : actes d'engagement, CCTP, détails quantitatifs, déclarations des candidats, déclarations sociales et fiscales, attestations d'assurance), dossier règlement (contrats et conventions, procès-verbaux de réception des travaux, certificats de paiement)
Date
2001-2002
Cote
366W/59
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Contexte : 366W
- EQUIPEMENTS DE LOISIRS
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Producteur :
PATRIMOINE BÂTI