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421 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz : procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Déversement des eaux usées du lavoir des Perches dans l'égout venant de la caserne de Rethenans : procès-verbal d'occupation temporaire, délibération du Conseil municipal, note (1921). Etablissement d'une conduite d'eau sous le chemin stratégique de Denney : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1933). Glacis du Château, implantation d'un poste de transformation de l'énergie électrique pour la Lunette 18 : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1958-1959).
Cote
1N/102
 Date
1921-1959
 Lieu
PERCHES (Les), LUNETTE 18, CASERNES DE RETHENANS
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz...
Résultat n°2

Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle 1/500e.
Cote
279W/15
 Date- Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle...
Résultat n°3

Plan topographique et projet d'égout, Rue de Ferrette.Echelle 0,005 p.m.
Cote
279W/32
 Date
1926
 Lieu
FERRETTE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique et projet d'égout, Rue de Ferrette.Echelle...
Résultat n°4

Plan d'un égout, Rue de Brasse.
Cote
279W/96
 Date- Lieu
BRASSE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan d'un égout, Rue de Brasse.
Résultat n°5

Regard de visite. Bouche sous trottoir.Echelle 1/20e.
Cote
279W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Regard de visite. Bouche sous trottoir.Echelle 1/20e.
Résultat n°6

Projet d'égout, Rue Voltaire.Echelle 1/500e.
Cote
279W/50
 Date- Lieu
VOLTAIRE (Rue)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet d'égout, Rue Voltaire.Echelle 1/500e.
Résultat n°7

Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.
Cote
279W/60
 Date- Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.
Résultat n°8

Plan de construction d'un égout à Belfort, Rue de Cravanche Echelle 1/200e.
Cote
279W/28
 Date- Lieu
PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de construction d'un égout à Belfort, Rue de Cravanche...
Résultat n°9

Plan d'égout, Avenue Wilson.
Cote
279W/65
 Date- Lieu
WILSON (Avenue Thomas Woodrow)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan d'égout, Avenue Wilson.
Résultat n°10

Plan de construction d'un égout, Rue Denfert-Rochereau.Echelle 0,005 p.m.
Cote
279W/55
 Date- Lieu
DENFERT-ROCHEREAU (Rue Pierre)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de construction d'un égout, Rue Denfert-Rochereau.Echelle...
Résultat n°11

Égout, taxation : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, décret, circulaire, rapport comptable.
Cote
2L/65
 Date
1927-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Droits divers
  • Égout, taxation : extraits du registre des délibérations...
Résultat n°12

Plan topographique de Belfort Nord; Construction d'un égout dans la rue des Cités Nord.Echelle 0,005e.
Cote
279W/27
 Date
1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort Nord; Construction d'un...
Résultat n°13

"Aux Grands Prés".- Construction d'une station d'épuration des eaux usées et d'incinération des ordures ménagères, échange avec particulier : acte d'échange, délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, procès-verbal d'enquête, procès-verbal descriptif et estimatif, rapport du Directeur des travaux, plans, correspondance.
Cote
1N/129
 Date
1931-1932
 Lieu
LES GRANDS PRÉS (Lieudit)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ECHANGES, 1924-1966
  • "Aux Grands Prés".- Construction d'une station d'épuration...
Résultat n°14

PROJET GENERAL D'ASSAINISSEMENT D'OFFEMONT - Construction d'un réseau d'égouts (tranches 1 à 8) : marché (BAUMANN)
Cote
8WCAB/29
 Date
1965-1980
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • PROJET GENERAL D'ASSAINISSEMENT D'OFFEMONT - Construction...
Résultat n°15

EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration de DANJOUTIN déléguée à la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) : convention de concession, cahier des charges, extrait du PV des délibérations. Construction de la Station d'Epuration : marchés (GARGIONI, TEBA). Rachat du contrat d'affermage par le DAB à l'entreprise TEBA : délibération du Conseil du District.
Cote
3WCAB/216
 Date
1969-1977
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration...
Résultat n°16

STATION D'EPURATION DE BAVILLIERS-ESSERT - Construction (1970-1978) : délibération (Conseil Municipal de Bavilliers), déclaration d'utilité publique, contrat d'affermage (Commune de Bavilliers/TEBA), marchés (TEBA, EBBTP), rapport d'analyse des effluents (Université Louis Pasteur), plans, correspondance. Amélioration et restructuration (1981-1993) : déclaration d'utilité publique, étude (Cie Générale des Eaux), correspondance
Cote
8WCAB/14
 Date
1970-1993
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBavilliers-Essert
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE BAVILLIERS-ESSERT - Construction...
Résultat n°17

STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations électriques : rapport APAVELes rapports des années 1973, 1978 et 1983 sont conservés à titre historique
Cote
8WCAB/1
 Date
1973-1983
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations...
Résultat n°18

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (OFFEMONT) : marché (BAUMANN)
Cote
3WCAB/178
 Date
1973-1978
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (OFFEMONT) :...
Résultat n°19

AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance
Cote
8WCAB/30
 Date
1973-1977
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...
Résultat n°20

CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'un égout collecteur (BELFORT : rue Thierry-Mieg, avenue des Usines) : marché (DEMATHIEU & BARD)
Cote
8WCAB/32
 Date
1974-1975
 Lieu
USINES (Avenue des), THIERRY-MIEG (Rue Ernest)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'un égout collecteur...
Résultat n°21

PROCEDURE DE PRISE EN CHARGE DES RESEAUS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT: Règlement.
Cote
1WCAB/199
 Date
1974-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • PROCEDURE DE PRISE EN CHARGE DES RESEAUS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT:...
Résultat n°22

CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Carrières, rue Dégombert / ESSERT : rue du Port, décharge station de refoulement / CRAVANCHE : rue A. Briand, rue J. Ferry) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/31
 Date
1974
 Lieu
DEGOMBERT (Rue du Capitaine), CRAVANCHE, ESSERT, CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°23

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rues Degombert, des Carrières - CRAVANCHES - ESSERT) : marché (MARTIN)
Cote
3WCAB/179
 Date
1974
 Lieu
DEGOMBERT (Rue du Capitaine), CRAVANCHE, ESSERT, CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rues...
Résultat n°24

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)
Cote
3WCAB/180
 Date
1975
 Lieu
RISLER (Rue Georges), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, AUXELLES (Via d'), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Résultat n°25

ASSAINISSEMENT - Construction de l'égout émissaire des Ecarts de DENNEY : marché (S.A.E.C.)
Cote
3WCAB/182
 Date
1975-1976
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction de l'égout émissaire...
Résultat n°26

STATION D'EPURATION DE DANJOUTIN - Extension : délibération, procès-verbal de bornage, plans, dossier technique, correspondance,
Cote
8WCAB/15
 Date
1975-1998
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE DANJOUTIN - Extension : délibération,...
Résultat n°27

ASSAINISSEMENT - Passage d'une canalisation d'assainissement sous l'autoroute A36 : convention (D.A.B./Société de l'Autoroute Paris-Lyon)
Cote
3WCAB/117
 Date
1975
 Lieu
A 36 (autoroute)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Passage d'une canalisation d'assainissement...
Résultat n°28

CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue J. Moulin, via d'Auxelles, rue Champion, rue R.Rolland, rue du Général Ferrié, rue Ph. Grille, rue G. Risler / CRAVANCHE : rue E. Frossard / BAVILLIERS : rue des Carrières / DANJOUTIN : rue du Bosmont / ESSERT : rue de Lattre de Tassigny / VALDOIE : rue de Turenne) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/33
 Date
1975
 Lieu
RISLER (Rue Georges), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, AUXELLES (Via d'), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°29

ASSAINISSEMENT - Construction d'un égout collecteur (BELFORT : avenue des Usines, rue Thierry Mieg) : marché (DEMATHIEU & BARD)
Cote
3WCAB/181
 Date
1975
 Lieu
USINES (Avenue des), THIERRY-MIEG (Rue Ernest)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'un égout collecteur...
Résultat n°30

STATION D'EPURATION DE BELFORT - Constrution d'une installation de déshydratation des boues : marché (DEGREMONT)
Cote
8WCAB/6
 Date
1975-1979
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Constrution d'une...
Résultat n°31

ASSAINISSEMENT - Servitude de passage consentie par certains particuliers au D.A.B. : convention
Cote
3WCAB/148
 Date
1975-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Servitude de passage consentie par...
Résultat n°32

EPURATION - Construction d'une installation de déshydratation des boues à la Station d'Epuration de BELFORT : marché (DEGREMONT)
Cote
3WCAB/220
 Date
1975-1980
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Construction d'une installation de déshydratation...
Résultat n°33

EPURATION - Construction de la Station d'Epuration de DENNEY : marché (PLANCHET). Lutte contre la pollution : rapport de l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Cote
3WCAB/217
 Date
1975-1977
 Lieu
DENNEY, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDenney
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Construction de la Station d'Epuration...
Résultat n°34

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue de l'Est, rue Ferrié, rue de l'Espérance, rue de Besançon / BAVILLIERS : rue Marlin / DANJOUTIN : rue des Perches, rue de l'Espérance / CRAVANCHE : rue J. Moulin / DENNEY : rue des Carrières, Grand'rue / PEROUSE : rue des Saules) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/34
 Date
1976
 Lieu
BESANÇON (Rue de), EST (Rue de l'), FERRIÉ (Rue du Général), PEROUSE, CRAVANCHE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY, ALTKIRCH (Avenue d'), ESPÉRANCE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°35

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (PEROUSE : Grand'rue, rue des Saules, rue des Lilas, rue des Primevères, rue des Bluets, rue des Pervenches, rue des Marronniers, rue des Rosiers, rue des Sapins, rue des Pivoines) : délibération, convention (DAB/ Commune de Pérouse), compte rendu, marchés (MARTIN, EBBTP, KIEFFER, COLAS, SCANZI, BAUMANN)
Cote
8WCAB/191
 Date
1976-1987
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...
Résultat n°36

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rue des Glacis - ROPPE) : marché (ROUDET)
Cote
3WCAB/184
 Date
1976
 Lieu
GLACIS (Rue des), ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rue...
Résultat n°37

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Alkirch, rues de l'Est, Ferrié, de l'Espérance, de Besançon - CRAVANCHE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT - PEROUSE) : marché (MARTIN)
Cote
3WCAB/183
 Date
1976
 Lieu
BESANÇON (Rue de), EST (Rue de l'), FERRIÉ (Rue du Général), PEROUSE, CRAVANCHE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, ALTKIRCH (Avenue d'), ESPÉRANCE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Résultat n°38

CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Glacis / ROPPE : rue de Phaffans, rue du Château, rue des Forts Champs) : marché (ROUDET)
Cote
8WCAB/35
 Date
1976
 Lieu
GLACIS (Rue des), ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°39

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : place Corbis, rue de l'As de Carreau, rue Strolz, rue Payot, rue de la 5ème DB, rue Pergaud, rue de la Miotte, rue des Perches, rue Ferry) : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, détails estimatifs, plans, échéanciers de paiement, dossier technique, factures, correspondance
Cote
8WCAB/183
 Date
1977-1981
 Lieu
PAYOT (rue René), STROLZ (Rue du Général), PERGAUD (Rue Louis), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), AS DE CARREAU (Rue de l'), CORBIS (Place Georges), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FERRY (Rue Jules)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...
Résultat n°40

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches / BAVILLIERS : rue des Ecoles, rue de Cravanche / CRAVANCHE : rue de la Brasserie) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/39
 Date
1977
 Lieu
PERCHES (Rue des), CRAVANCHE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux...