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421 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz : procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Déversement des eaux usées du lavoir des Perches dans l'égout venant de la caserne de Rethenans : procès-verbal d'occupation temporaire, délibération du Conseil municipal, note (1921). Etablissement d'une conduite d'eau sous le chemin stratégique de Denney : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1933). Glacis du Château, implantation d'un poste de transformation de l'énergie électrique pour la Lunette 18 : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1958-1959).
Cote
1N/102
 Date
1921-1959
 Lieu
PERCHES (Les), LUNETTE 18, CASERNES DE RETHENANS
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz...
Résultat n°2

Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle 1/500e.
Cote
279W/15
 Date- Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle...
Résultat n°3

Plan topographique et projet d'égout, Rue de Ferrette.Echelle 0,005 p.m.
Cote
279W/32
 Date
1926
 Lieu
FERRETTE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique et projet d'égout, Rue de Ferrette.Echelle...
Résultat n°4

Plan d'un égout, Rue de Brasse.
Cote
279W/96
 Date- Lieu
BRASSE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan d'un égout, Rue de Brasse.
Résultat n°5

Regard de visite. Bouche sous trottoir.Echelle 1/20e.
Cote
279W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Regard de visite. Bouche sous trottoir.Echelle 1/20e.
Résultat n°6

Projet d'égout, Rue Voltaire.Echelle 1/500e.
Cote
279W/50
 Date- Lieu
VOLTAIRE (Rue)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet d'égout, Rue Voltaire.Echelle 1/500e.
Résultat n°7

Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.
Cote
279W/60
 Date- Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.
Résultat n°8

Plan de construction d'un égout à Belfort, Rue de Cravanche Echelle 1/200e.
Cote
279W/28
 Date- Lieu
PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de construction d'un égout à Belfort, Rue de Cravanche...
Résultat n°9

Plan d'égout, Avenue Wilson.
Cote
279W/65
 Date- Lieu
WILSON (Avenue Thomas Woodrow)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan d'égout, Avenue Wilson.
Résultat n°10

Plan de construction d'un égout, Rue Denfert-Rochereau.Echelle 0,005 p.m.
Cote
279W/55
 Date- Lieu
DENFERT-ROCHEREAU (Rue Pierre)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de construction d'un égout, Rue Denfert-Rochereau.Echelle...
Résultat n°11

Égout, taxation : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, décret, circulaire, rapport comptable.
Cote
2L/65
 Date
1927-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Droits divers
  • Égout, taxation : extraits du registre des délibérations...
Résultat n°12

Plan topographique de Belfort Nord; Construction d'un égout dans la rue des Cités Nord.Echelle 0,005e.
Cote
279W/27
 Date
1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort Nord; Construction d'un...
Résultat n°13

"Aux Grands Prés".- Construction d'une station d'épuration des eaux usées et d'incinération des ordures ménagères, échange avec particulier : acte d'échange, délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, procès-verbal d'enquête, procès-verbal descriptif et estimatif, rapport du Directeur des travaux, plans, correspondance.
Cote
1N/129
 Date
1931-1932
 Lieu
LES GRANDS PRÉS (Lieudit)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ECHANGES, 1924-1966
  • "Aux Grands Prés".- Construction d'une station d'épuration...
Résultat n°14

PROJET GENERAL D'ASSAINISSEMENT D'OFFEMONT - Construction d'un réseau d'égouts (tranches 1 à 8) : marché (BAUMANN)
Cote
8WCAB/29
 Date
1965-1980
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • PROJET GENERAL D'ASSAINISSEMENT D'OFFEMONT - Construction...
Résultat n°15

EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration de DANJOUTIN déléguée à la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) : convention de concession, cahier des charges, extrait du PV des délibérations. Construction de la Station d'Epuration : marchés (GARGIONI, TEBA). Rachat du contrat d'affermage par le DAB à l'entreprise TEBA : délibération du Conseil du District.
Cote
3WCAB/216
 Date
1969-1977
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration...
Résultat n°16

STATION D'EPURATION DE BAVILLIERS-ESSERT - Construction (1970-1978) : délibération (Conseil Municipal de Bavilliers), déclaration d'utilité publique, contrat d'affermage (Commune de Bavilliers/TEBA), marchés (TEBA, EBBTP), rapport d'analyse des effluents (Université Louis Pasteur), plans, correspondance. Amélioration et restructuration (1981-1993) : déclaration d'utilité publique, étude (Cie Générale des Eaux), correspondance
Cote
8WCAB/14
 Date
1970-1993
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBavilliers-Essert
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE BAVILLIERS-ESSERT - Construction...
Résultat n°17

STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations électriques : rapport APAVELes rapports des années 1973, 1978 et 1983 sont conservés à titre historique
Cote
8WCAB/1
 Date
1973-1983
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations...
Résultat n°18

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (OFFEMONT) : marché (BAUMANN)
Cote
3WCAB/178
 Date
1973-1978
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (OFFEMONT) :...
Résultat n°19

AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance
Cote
8WCAB/30
 Date
1973-1977
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...
Résultat n°20

CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'un égout collecteur (BELFORT : rue Thierry-Mieg, avenue des Usines) : marché (DEMATHIEU & BARD)
Cote
8WCAB/32
 Date
1974-1975
 Lieu
USINES (Avenue des), THIERRY-MIEG (Rue Ernest)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'un égout collecteur...