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421 résultats

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  1. Résultat n°1

    Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz : procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Déversement des eaux usées du lavoir des Perches dans l'égout venant de la caserne de Rethenans : procès-verbal d'occupation temporaire, délibération du Conseil municipal, note (1921). Etablissement d'une conduite d'eau sous le chemin stratégique de Denney : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1933). Glacis du Château, implantation d'un poste de transformation de l'énergie électrique pour la Lunette 18 : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1958-1959).

    Date

    1921-1959

    Cote

    1N/102

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz...
  2. Résultat n°2

    Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle 1/500e.

    Cote

    279W/15

    • Contexte : 279W

    • Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  3. Résultat n°3

    Plan topographique et projet d'égout, Rue de Ferrette.Echelle 0,005 p.m.

    Date

    1926

    Cote

    279W/32

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique et projet d'égout, Rue de Ferrette.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    Plan d'un égout, Rue de Brasse.

    Cote

    279W/96

    • Contexte : 279W

    • Plan d'un égout, Rue de Brasse.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5

    Regard de visite. Bouche sous trottoir.Echelle 1/20e.

    Cote

    279W/10

    • Contexte : 279W

    • Regard de visite. Bouche sous trottoir.Echelle 1/20e.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  6. Résultat n°6

    Projet d'égout, Rue Voltaire.Echelle 1/500e.

    Cote

    279W/50

    • Contexte : 279W

    • Projet d'égout, Rue Voltaire.Echelle 1/500e.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  7. Résultat n°7

    Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.

    Cote

    279W/60

    • Contexte : 279W

    • Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    Plan de construction d'un égout à Belfort, Rue de Cravanche Echelle 1/200e.

    Cote

    279W/28

    • Contexte : 279W

    • Plan de construction d'un égout à Belfort, Rue de Cravanche...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  9. Résultat n°9

    Plan d'égout, Avenue Wilson.

    Cote

    279W/65

    • Contexte : 279W

    • Plan d'égout, Avenue Wilson.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  10. Résultat n°10

    Plan de construction d'un égout, Rue Denfert-Rochereau.Echelle 0,005 p.m.

    Cote

    279W/55

    • Contexte : 279W

    • Plan de construction d'un égout, Rue Denfert-Rochereau.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  11. Résultat n°11

    Égout, taxation : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, décret, circulaire, rapport comptable.

    Date

    1927-1957

    Cote

    2L/65

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Droits divers
    • Égout, taxation : extraits du registre des délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Plan topographique de Belfort Nord; Construction d'un égout dans la rue des Cités Nord.Echelle 0,005e.

    Date

    1927

    Cote

    279W/27

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort Nord; Construction d'un...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    "Aux Grands Prés".- Construction d'une station d'épuration des eaux usées et d'incinération des ordures ménagères, échange avec particulier : acte d'échange, délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, procès-verbal d'enquête, procès-verbal descriptif et estimatif, rapport du Directeur des travaux, plans, correspondance.

    Date

    1931-1932

    Cote

    1N/129

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ECHANGES, 1924-1966
    • "Aux Grands Prés".- Construction d'une station d'épuration...
  14. Résultat n°14

    PROJET GENERAL D'ASSAINISSEMENT D'OFFEMONT - Construction d'un réseau d'égouts (tranches 1 à 8) : marché (BAUMANN)

    Date

    1965-1980

    Cote

    8WCAB/29

    • Contexte : 8WCAB

    • PROJET GENERAL D'ASSAINISSEMENT D'OFFEMONT - Construction...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  15. Résultat n°15

    EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration de DANJOUTIN déléguée à la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) : convention de concession, cahier des charges, extrait du PV des délibérations. Construction de la Station d'Epuration : marchés (GARGIONI, TEBA). Rachat du contrat d'affermage par le DAB à l'entreprise TEBA : délibération du Conseil du District.

    Date

    1969-1977

    Cote

    3WCAB/216

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    STATION D'EPURATION DE BAVILLIERS-ESSERT - Construction (1970-1978) : délibération (Conseil Municipal de Bavilliers), déclaration d'utilité publique, contrat d'affermage (Commune de Bavilliers/TEBA), marchés (TEBA, EBBTP), rapport d'analyse des effluents (Université Louis Pasteur), plans, correspondance. Amélioration et restructuration (1981-1993) : déclaration d'utilité publique, étude (Cie Générale des Eaux), correspondance

    Date

    1970-1993

    Cote

    8WCAB/14

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE BAVILLIERS-ESSERT - Construction...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  17. Résultat n°17

    STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations électriques : rapport APAVELes rapports des années 1973, 1978 et 1983 sont conservés à titre historique

    Date

    1973-1983

    Cote

    8WCAB/1

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  18. Résultat n°18

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (OFFEMONT) : marché (BAUMANN)

    Date

    1973-1978

    Cote

    3WCAB/178

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (OFFEMONT) :...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance

    Date

    1973-1977

    Cote

    8WCAB/30

    • Contexte : 8WCAB

    • AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  20. Résultat n°20

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'un égout collecteur (BELFORT : rue Thierry-Mieg, avenue des Usines) : marché (DEMATHIEU & BARD)

    Date

    1974-1975

    Cote

    8WCAB/32

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'un égout collecteur...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  21. Résultat n°21

    PROCEDURE DE PRISE EN CHARGE DES RESEAUS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT: Règlement.

    Date

    1974-1990

    Cote

    1WCAB/199

    • Contexte : 1WCAB

    • PROCEDURE DE PRISE EN CHARGE DES RESEAUS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  22. Résultat n°22

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Carrières, rue Dégombert / ESSERT : rue du Port, décharge station de refoulement / CRAVANCHE : rue A. Briand, rue J. Ferry) : marché (MARTIN)

    Date

    1974

    Cote

    8WCAB/31

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  23. Résultat n°23

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rues Degombert, des Carrières - CRAVANCHES - ESSERT) : marché (MARTIN)

    Date

    1974

    Cote

    3WCAB/179

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rues...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  24. Résultat n°24

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/180

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  25. Résultat n°25

    ASSAINISSEMENT - Construction de l'égout émissaire des Ecarts de DENNEY : marché (S.A.E.C.)

    Date

    1975-1976

    Cote

    3WCAB/182

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction de l'égout émissaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  26. Résultat n°26

    STATION D'EPURATION DE DANJOUTIN - Extension : délibération, procès-verbal de bornage, plans, dossier technique, correspondance,

    Date

    1975-1998

    Cote

    8WCAB/15

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE DANJOUTIN - Extension : délibération,...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  27. Résultat n°27

    ASSAINISSEMENT - Passage d'une canalisation d'assainissement sous l'autoroute A36 : convention (D.A.B./Société de l'Autoroute Paris-Lyon)

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/117

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Passage d'une canalisation d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  28. Résultat n°28

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue J. Moulin, via d'Auxelles, rue Champion, rue R.Rolland, rue du Général Ferrié, rue Ph. Grille, rue G. Risler / CRAVANCHE : rue E. Frossard / BAVILLIERS : rue des Carrières / DANJOUTIN : rue du Bosmont / ESSERT : rue de Lattre de Tassigny / VALDOIE : rue de Turenne) : marché (MARTIN)

    Date

    1975

    Cote

    8WCAB/33

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  29. Résultat n°29

    ASSAINISSEMENT - Construction d'un égout collecteur (BELFORT : avenue des Usines, rue Thierry Mieg) : marché (DEMATHIEU & BARD)

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/181

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'un égout collecteur...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  30. Résultat n°30

    STATION D'EPURATION DE BELFORT - Constrution d'une installation de déshydratation des boues : marché (DEGREMONT)

    Date

    1975-1979

    Cote

    8WCAB/6

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Constrution d'une...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  31. Résultat n°31

    ASSAINISSEMENT - Servitude de passage consentie par certains particuliers au D.A.B. : convention

    Date

    1975-1993

    Cote

    3WCAB/148

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Servitude de passage consentie par...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  32. Résultat n°32

    EPURATION - Construction d'une installation de déshydratation des boues à la Station d'Epuration de BELFORT : marché (DEGREMONT)

    Date

    1975-1980

    Cote

    3WCAB/220

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Construction d'une installation de déshydratation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  33. Résultat n°33

    EPURATION - Construction de la Station d'Epuration de DENNEY : marché (PLANCHET). Lutte contre la pollution : rapport de l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse

    Date

    1975-1977

    Cote

    3WCAB/217

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Construction de la Station d'Epuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  34. Résultat n°34

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue de l'Est, rue Ferrié, rue de l'Espérance, rue de Besançon / BAVILLIERS : rue Marlin / DANJOUTIN : rue des Perches, rue de l'Espérance / CRAVANCHE : rue J. Moulin / DENNEY : rue des Carrières, Grand'rue / PEROUSE : rue des Saules) : marché (MARTIN)

    Date

    1976

    Cote

    8WCAB/34

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  35. Résultat n°35

    EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (PEROUSE : Grand'rue, rue des Saules, rue des Lilas, rue des Primevères, rue des Bluets, rue des Pervenches, rue des Marronniers, rue des Rosiers, rue des Sapins, rue des Pivoines) : délibération, convention (DAB/ Commune de Pérouse), compte rendu, marchés (MARTIN, EBBTP, KIEFFER, COLAS, SCANZI, BAUMANN)

    Date

    1976-1987

    Cote

    8WCAB/191

    • Contexte : 8WCAB

    • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  36. Résultat n°36

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rue des Glacis - ROPPE) : marché (ROUDET)

    Date

    1976

    Cote

    3WCAB/184

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rue...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  37. Résultat n°37

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Alkirch, rues de l'Est, Ferrié, de l'Espérance, de Besançon - CRAVANCHE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT - PEROUSE) : marché (MARTIN)

    Date

    1976

    Cote

    3WCAB/183

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Glacis / ROPPE : rue de Phaffans, rue du Château, rue des Forts Champs) : marché (ROUDET)

    Date

    1976

    Cote

    8WCAB/35

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  39. Résultat n°39

    EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : place Corbis, rue de l'As de Carreau, rue Strolz, rue Payot, rue de la 5ème DB, rue Pergaud, rue de la Miotte, rue des Perches, rue Ferry) : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, détails estimatifs, plans, échéanciers de paiement, dossier technique, factures, correspondance

    Date

    1977-1981

    Cote

    8WCAB/183

    • Contexte : 8WCAB

    • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  40. Résultat n°40

    2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches / BAVILLIERS : rue des Ecoles, rue de Cravanche / CRAVANCHE : rue de la Brasserie) : marché (MARTIN)

    Date

    1977

    Cote

    8WCAB/39

    • Contexte : 8WCAB

    • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT