TRAITEMENT DES EAUX USEES - page 1 sur 21 - Recherche - Archives Municipales de Belfort

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Résultat n°1
Charte qualité des réseaux d'assainissement

Date de publication

2001

Auteur

AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE

Date

2001

Cote

Br/1718
- Contexte : bibliothèques
- Charte qualité des réseaux d'assainissement
Résultat n°2
Égout, taxation : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, décret, circulaire, rapport comptable.

Date

1927-1957

Cote

2L/65
- Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune
- RECETTES
- TAXES
- Droits divers
- Égout, taxation : extraits du registre des délibérations…
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°3
DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau potable du DAB (Barrage de Roppe, Zone de captage du Monceau, Zone de captage de Sermamagny, Zone de captage du Salbert) ; Fonctionnement des services ; Financement ; Tarification ; Cession de terrains et ouvrages par la Ville au DAB ; Entretien des réseaux : acte notarié (Ville/DAB), traité d'affermage (SEREM), étude de la vulnérabilité, documents budgétaires, projet (Contrat de rivière), rapport de synthèse, réglement de service, réglement d'assainissement, POS de Valdoie, pièces comptables, tableaux, planning des travaux, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 96-208 : Agglomération d'assainissement - Projet de Carte

Date

1978-1997

Cote

198W/260
- Contexte : 198W
- DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau…
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°4
DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC relatif au réglement des travaux d'extension de la Station d'Epuration (1979-1984) ; Réhabilitation de la Station d'Epuration (1991-1996) : mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), étude d'impact (cabinet MERLIN), comptes rendus, rapports, plans, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-215 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis-N° 92-243 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis

Date

1979-1997

Cote

198W/263
- Contexte : 198W
- DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC…
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°5
TECHNOPOLE, construction et adaptation du réseau d'assainissement

Date

1993-1996

Cote

242W/37
- Contexte : 242W
- TECHNOPOLE, construction et adaptation du réseau d'assainissement
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°6
SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : rapports, documents de séance-N° 96-252 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement-N° 97-189 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assanissement-N° 98-107 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 1997-N° 99-176 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 1998-N° 01-218 : Services publics de l'eau et de l'assainissement - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2000

Date

1996-2001

Cote

248W/158
- Contexte : 248W
- SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT :…
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°7
ASSAINISSEMENT PLUVIAL -Intervention de l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse : rapport ("Prévisions d'investissement 1987-1991, Protection de l'alimentation en eau potable", Agence de Bassin...), correspondance, notes.

Date

1985

Cote

264W/174
- Contexte : 264W
- ASSAINISSEMENT PLUVIAL -Intervention de l'Agence de…
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°8
Regard de visite. Bouche sous trottoir.Echelle 1/20e.

Cote

279W/10
- Contexte : 279W
- Regard de visite. Bouche sous trottoir.Echelle 1/20e.
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°9
Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle 1/500e.

Cote

279W/15
- Contexte : 279W
- Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle…
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°10
Plan topographique de Belfort Nord; Construction d'un égout dans la rue des Cités Nord.Echelle 0,005e.

Date

1927

Cote

279W/27
- Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort Nord; Construction d'un…
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°11
Plan de construction d'un égout à Belfort, Rue de Cravanche Echelle 1/200e.

Cote

279W/28
- Contexte : 279W
- Plan de construction d'un égout à Belfort, Rue de…
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°12
Plan topographique et projet d'égout, Rue de Ferrette.Echelle 0,005 p.m.

Date

1926

Cote

279W/32
- Contexte : 279W
- Plan topographique et projet d'égout, Rue de Ferrette.Echelle…
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°13
Projet d'égout, Rue Voltaire.Echelle 1/500e.

Cote

279W/50
- Contexte : 279W
- Projet d'égout, Rue Voltaire.Echelle 1/500e.
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°14
Plan de construction d'un égout, Rue Denfert-Rochereau.Echelle 0,005 p.m.

Cote

279W/55
- Contexte : 279W
- Plan de construction d'un égout, Rue Denfert-Rochereau.Echelle…
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°15
Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.

Cote

279W/60
- Contexte : 279W
- Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°16
Plan d'égout, Avenue Wilson.

Cote

279W/65
- Contexte : 279W
- Plan d'égout, Avenue Wilson.
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°17
Plan d'un égout, Rue de Brasse.

Cote

279W/96
- Contexte : 279W
- Plan d'un égout, Rue de Brasse.
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°18
Station d'épuration, réhabilitation : rapport de présentation, synthèse de l'étude de faisabilité, dossier de consultation des entreprises, rapport de dépouillement des offres, compte-rendu de la commission extra-municipale d'environnement, notes, plaquette de présentation de la station d'épuration de Bavilliers/Essert

Date

1991-1993

Cote

323W/6
- Contexte : 323W
- Station d'épuration, réhabilitation : rapport de présentation,…
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°19
CAB . - Cablés, rédaction : éditoriaux (2003-2005). Contrat d'agglomération 2002-2006, élaboration et signature : contrat, fiches actions, tableaux financiers, correspondance, rapports au conseil communautaire, discours, dossier de presse (2002-2006). Réseau haut débit, mise en place : correspondance, rapport au conseil communautaire, rapport sur une délégation de service public (2006°. Assainissement, élaboration du schéma directeur et inauguration des stations de dépollution des eaux usées : notes, comptes rendus de réunions, rapports au conseil communautaire, rapports de la commission eau et assainissement, rapports annuels 2003, 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement, carton d'invitation (2004-2006)

Date

2002-2006

Cote

343W/23
- Contexte : 343W
- CAB . - Cablés, rédaction : éditoriaux (2003-2005).…
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°20
Services publics de l'eau et de l'assainissement de la CAB, fonctionnement : rapports annuels sur le prix et la qualité des services (1998-2000), planning triennal des travaux à réaliser par le service pour les années 2001-2003, propositions de zonage d'assainissement collectif et non collectif faites dans le cadre de l'élaboration du schéma directeur d'assainissement, rapports passés en conseil communautaire.

Date

1999-2000

Cote

365W/32
- Contexte : 365W
- Services publics de l'eau et de l'assainissement de…
Producteur :

CABINET DU MAIRE

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