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421 résultats

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  1. Résultat n°1

    Charte qualité des réseaux d'assainissement

    Date de publication

    2001

    Auteur

    AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE

    Date

    2001

    Cote

    Br/1718

    • Contexte : bibliothèques

    • Charte qualité des réseaux d'assainissement
  2. Résultat n°2

    Égout, taxation : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, décret, circulaire, rapport comptable.

    Date

    1927-1957

    Cote

    2L/65

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Droits divers
    • Égout, taxation : extraits du registre des délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz : procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Déversement des eaux usées du lavoir des Perches dans l'égout venant de la caserne de Rethenans : procès-verbal d'occupation temporaire, délibération du Conseil municipal, note (1921). Etablissement d'une conduite d'eau sous le chemin stratégique de Denney : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1933). Glacis du Château, implantation d'un poste de transformation de l'énergie électrique pour la Lunette 18 : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1958-1959).

    Date

    1921-1959

    Cote

    1N/102

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz...
  4. Résultat n°4

    "Aux Grands Prés".- Construction d'une station d'épuration des eaux usées et d'incinération des ordures ménagères, échange avec particulier : acte d'échange, délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, procès-verbal d'enquête, procès-verbal descriptif et estimatif, rapport du Directeur des travaux, plans, correspondance.

    Date

    1931-1932

    Cote

    1N/129

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ECHANGES, 1924-1966
    • "Aux Grands Prés".- Construction d'une station d'épuration...
  5. Résultat n°5

    DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau potable du DAB (Barrage de Roppe, Zone de captage du Monceau, Zone de captage de Sermamagny, Zone de captage du Salbert) ; Fonctionnement des services ; Financement ; Tarification ; Cession de terrains et ouvrages par la Ville au DAB ; Entretien des réseaux : acte notarié (Ville/DAB), traité d'affermage (SEREM), étude de la vulnérabilité, documents budgétaires, projet (Contrat de rivière), rapport de synthèse, réglement de service, réglement d'assainissement, POS de Valdoie, pièces comptables, tableaux, planning des travaux, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 96-208 : Agglomération d'assainissement - Projet de Carte

    Date

    1978-1997

    Cote

    198W/260

    • Contexte : 198W

    • DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC relatif au réglement des travaux d'extension de la Station d'Epuration (1979-1984) ; Réhabilitation de la Station d'Epuration (1991-1996) : mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), étude d'impact (cabinet MERLIN), comptes rendus, rapports, plans, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-215 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis-N° 92-243 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis

    Date

    1979-1997

    Cote

    198W/263

    • Contexte : 198W

    • DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    TECHNOPOLE, construction et adaptation du réseau d'assainissement

    Date

    1993-1996

    Cote

    242W/37

    • Contexte : 242W

    • TECHNOPOLE, construction et adaptation du réseau d'assainissement

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : rapports, documents de séance-N° 96-252 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement-N° 97-189 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assanissement-N° 98-107 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 1997-N° 99-176 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 1998-N° 01-218 : Services publics de l'eau et de l'assainissement - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2000

    Date

    1996-2001

    Cote

    248W/158

    • Contexte : 248W

    • SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    ASSAINISSEMENT PLUVIAL -Intervention de l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse : rapport ("Prévisions d'investissement 1987-1991, Protection de l'alimentation en eau potable", Agence de Bassin...), correspondance, notes.

    Date

    1985

    Cote

    264W/174

    • Contexte : 264W

    • ASSAINISSEMENT PLUVIAL -Intervention de l'Agence de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    Regard de visite. Bouche sous trottoir.Echelle 1/20e.

    Cote

    279W/10

    • Contexte : 279W

    • Regard de visite. Bouche sous trottoir.Echelle 1/20e.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  11. Résultat n°11

    Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle 1/500e.

    Cote

    279W/15

    • Contexte : 279W

    • Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  12. Résultat n°12

    Plan topographique de Belfort Nord; Construction d'un égout dans la rue des Cités Nord.Echelle 0,005e.

    Date

    1927

    Cote

    279W/27

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort Nord; Construction d'un...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    Plan de construction d'un égout à Belfort, Rue de Cravanche Echelle 1/200e.

    Cote

    279W/28

    • Contexte : 279W

    • Plan de construction d'un égout à Belfort, Rue de Cravanche...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    Plan topographique et projet d'égout, Rue de Ferrette.Echelle 0,005 p.m.

    Date

    1926

    Cote

    279W/32

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique et projet d'égout, Rue de Ferrette.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  15. Résultat n°15

    Projet d'égout, Rue Voltaire.Echelle 1/500e.

    Cote

    279W/50

    • Contexte : 279W

    • Projet d'égout, Rue Voltaire.Echelle 1/500e.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  16. Résultat n°16

    Plan de construction d'un égout, Rue Denfert-Rochereau.Echelle 0,005 p.m.

    Cote

    279W/55

    • Contexte : 279W

    • Plan de construction d'un égout, Rue Denfert-Rochereau.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  17. Résultat n°17

    Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.

    Cote

    279W/60

    • Contexte : 279W

    • Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  18. Résultat n°18

    Plan d'égout, Avenue Wilson.

    Cote

    279W/65

    • Contexte : 279W

    • Plan d'égout, Avenue Wilson.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  19. Résultat n°19

    Plan d'un égout, Rue de Brasse.

    Cote

    279W/96

    • Contexte : 279W

    • Plan d'un égout, Rue de Brasse.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  20. Résultat n°20

    Station d'épuration, réhabilitation : rapport de présentation, synthèse de l'étude de faisabilité, dossier de consultation des entreprises, rapport de dépouillement des offres, compte-rendu de la commission extra-municipale d'environnement, notes, plaquette de présentation de la station d'épuration de Bavilliers/Essert

    Date

    1991-1993

    Cote

    323W/6

    • Contexte : 323W

    • Station d'épuration, réhabilitation : rapport de présentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME