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421 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ZAC DE L'ESPERANCE - Terrassement et plateformes (1992) : dossier de marché (SCANZI), comptes rendus de chantier. Canalisation et génie civil (1992) : dossier de marché (VIGILEC), comptes rendus de chantier. Déplacement égout (1992) : dossier de marché (DODIVERS), plans. Aménagement avenue de l'Espérance, rue Morimont et rue de la Cavalerie (1994) : comptes rendus de chantier, notes (SEMES, SEMPAT). Aménagement îlots B et C (1995-1998) : dossiers de marchés (Groupement LEFEBVRE/MARTIN/COLAS & Entreprise SORAPEL), rapport de présentation, avenant n° 1 au marché, procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), pièces comptables, notes
Cote
14Z/52
 Date
1992-1998
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CAVALERIE (Rue de la), MORIMONT (Rue de), ESPÉRANCE (ZAC de l'), EST (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE - Terrassement et plateformes (1992)...
Résultat n°2

DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE (SERVICE ASSAINISSEMENT) -Fonctionnement du Service Assainissement ; Demandes de subvention ; Travaux d'assainissement ; Exploitation commerciale du réseau : délibérations CAB (2002-2004), convention canalisation eaux usées (CAB/SA Francelot, 2002), convention transfert de boues (CAB/SERTRID, 2004), convention eaux pluviales (CAB/Conseil Général, 2004), convention technico-financière (Réseau Ferré de France/CAB, 2004), avenants aux contrats d'affermage (2004), contrat d'assistance juridique et technique (2004), schéma directeur assainissement (2004), programme d'assainissement (2003-2004), rapport d'activités (SERTRID, 2002), dossier ("Désordre sur le génie civil du bassin d'orage", 2003), rapports, tableaux, graphiques, texte officiel, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/25
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE (SERVICE...
Résultat n°3

COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.
Cote
20WCAB/4
 Date
2001-2004
 Lieu
MEROUX, MÉZIRÉ, VALDOIE, ESSERT, SEVENANS
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-110 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Fixation du prix du mètre cube d'eau potable et du montant de la redevance assainissement pour l'année 2007.
Cote
16WCAB/271
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-109 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Schéma Directeur Assainissement - Modifications.
Cote
16WCAB/270
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-74 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.
Cote
16WCAB/230
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-72 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement rue du 15 juillet 1972 à Meroux.
Cote
16WCAB/228
 Date
2006
 Lieu
MEROUX
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-62 : Direction des Finances - Budget annexe assainissement - Décision modificative n° 1.
Cote
16WCAB/217
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-47 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services - Assainissement.
Cote
16WCAB/198
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-22 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Programme de travaux Eau, Assainissement et Eaux Pluviales pour l'année 2006 - Demande de subvention.
Cote
16WCAB/173
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-08 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Lancement d'une étude Eaux Pluviales sur les communes d'Andelnans, Moval, Trévenans et Vézelois.
Cote
16WCAB/154
 Date
2006
 Lieu
TREVENANS, MOVAL, VEZELOIS, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Etude sur l'assainissement des communes du Sud de l'Agglomération.
Cote
16WCAB/153
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-116 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Fixation du prix du mètre cube d'eau potable et du montant de la redevance assainissement pour l'année 2006.
Cote
16WCAB/141
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-113 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC).
Cote
16WCAB/138
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-88 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Validation avant projet BEREST - Ouvrages d'interconnexion des réseaux eaux usées vers les stations d'épuration de Bourogne ZI et Chèvremont.
Cote
16WCAB/111
 Date
2005
 Lieu
BOUROGNE, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-71 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Zonage Assainissement - Approbation du zonage et lancement enquête publique.
Cote
16WCAB/93
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-69 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Construction des stations de dépollution des eaux usées de Bourogne ZI et Chèvremont - Mission de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 2.
Cote
16WCAB/91
 Date
2005
 Lieu
BOUROGNE, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-51 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Stations de dépollution des eaux usées de Chèvremont et Bourogne-Morvillars ZI - Attribution des marchés de travaux de construction - Plan de financement.
Cote
16WCAB/70
 Date
2005
 Lieu
MORVILLARS, BOUROGNE, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-49 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.
Cote
16WCAB/68
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-48 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services publics de l'Eau, de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2004.
Cote
16WCAB/67
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...