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421 résultats

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  1. Résultat n°1

    ZAC DE L'ESPERANCE - Terrassement et plateformes (1992) : dossier de marché (SCANZI), comptes rendus de chantier. Canalisation et génie civil (1992) : dossier de marché (VIGILEC), comptes rendus de chantier. Déplacement égout (1992) : dossier de marché (DODIVERS), plans. Aménagement avenue de l'Espérance, rue Morimont et rue de la Cavalerie (1994) : comptes rendus de chantier, notes (SEMES, SEMPAT). Aménagement îlots B et C (1995-1998) : dossiers de marchés (Groupement LEFEBVRE/MARTIN/COLAS & Entreprise SORAPEL), rapport de présentation, avenant n° 1 au marché, procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), pièces comptables, notes

    Date

    1992-1998

    Cote

    14Z/52

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE - Terrassement et plateformes (1992)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE (SERVICE ASSAINISSEMENT) -Fonctionnement du Service Assainissement ; Demandes de subvention ; Travaux d'assainissement ; Exploitation commerciale du réseau : délibérations CAB (2002-2004), convention canalisation eaux usées (CAB/SA Francelot, 2002), convention transfert de boues (CAB/SERTRID, 2004), convention eaux pluviales (CAB/Conseil Général, 2004), convention technico-financière (Réseau Ferré de France/CAB, 2004), avenants aux contrats d'affermage (2004), contrat d'assistance juridique et technique (2004), schéma directeur assainissement (2004), programme d'assainissement (2003-2004), rapport d'activités (SERTRID, 2002), dossier ("Désordre sur le génie civil du bassin d'orage", 2003), rapports, tableaux, graphiques, texte officiel, correspondance, notes.

    Date

    1998-2004

    Cote

    23WCAB/25

    • Contexte : 23WCAB

    • DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE (SERVICE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    20WCAB/4

    • Contexte : 20WCAB

    • COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-110 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Fixation du prix du mètre cube d'eau potable et du montant de la redevance assainissement pour l'année 2007.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/271

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-109 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Schéma Directeur Assainissement - Modifications.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/270

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-74 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/230

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-72 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement rue du 15 juillet 1972 à Meroux.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/228

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-62 : Direction des Finances - Budget annexe assainissement - Décision modificative n° 1.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/217

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-47 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services - Assainissement.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/198

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-22 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Programme de travaux Eau, Assainissement et Eaux Pluviales pour l'année 2006 - Demande de subvention.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/173

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-08 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Lancement d'une étude Eaux Pluviales sur les communes d'Andelnans, Moval, Trévenans et Vézelois.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/154

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Etude sur l'assainissement des communes du Sud de l'Agglomération.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/153

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-116 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Fixation du prix du mètre cube d'eau potable et du montant de la redevance assainissement pour l'année 2006.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/141

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

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  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-113 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC).

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/138

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

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  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-88 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Validation avant projet BEREST - Ouvrages d'interconnexion des réseaux eaux usées vers les stations d'épuration de Bourogne ZI et Chèvremont.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/111

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...

    Producteur :

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  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-71 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Zonage Assainissement - Approbation du zonage et lancement enquête publique.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/93

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-69 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Construction des stations de dépollution des eaux usées de Bourogne ZI et Chèvremont - Mission de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 2.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/91

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

    Producteur :

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  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-51 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Stations de dépollution des eaux usées de Chèvremont et Bourogne-Morvillars ZI - Attribution des marchés de travaux de construction - Plan de financement.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/70

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

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  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-49 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/68

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-48 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services publics de l'Eau, de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2004.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/67

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  21. Résultat n°21

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-15 : Questions diverses - Direction des Finances - Extension géographique - Compétences Eau et Assainissement - Reprise des emprunts.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/30

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...

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    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  22. Résultat n°22

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-13 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau et Assainissement - Attribution des marchés Travaux d'entretien et d'extension des réseaux d'eau et d'assainissement - Fourniture de canalisation et matériels de réseaux.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/28

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...

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  23. Résultat n°23

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-12 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Fixation du prix du mètre cube d'eau et du montant de la redevance d'assainissement pour l'année 2005 - Convention avec la Commune de Bessoncourt et le Syndicat des Eaux de Rougemont et de la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/27

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 22/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Reconstruction de la station de dépollution (STEP) de Meroux - Convention technico-financière avec Réseau Ferré de France (RFF) - Modifications du Schéma Directeur d'Assainissement.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/332

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

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  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 19/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Convention relative au financement des investissements réalisés sur UPEP Mathay au titre de l'année 2003.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/306

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

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  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 17/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Compétence Eaux Pluviales - Participation de la CAB aux travaux exécutés en 2002 et 2003 par les communes.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/304

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

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    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  27. Résultat n°27

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 33/5.09 : Question diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Exploitation de la station d'épuration et des réseaux d'assainissement de la Commune de CHEVREMONT.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/285

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 21/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Modification du règlement du Service des Eaux.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/273

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  29. Résultat n°29

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 20/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Compétence "eaux pluviales" - Adoption du règlement de service.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/272

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

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  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 19/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Valdoie - Contournement Est de Valdoie et réseaux eaux pluviales.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/271

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

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    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 30/5.09 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Demande de subventions eau et assainissement pour l'année 2004.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/242

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

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  32. Résultat n°32

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 27/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Report de subventions.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/239

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

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  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :actes notariés (Marguerite GIRARDEY/CAB, 8 novembre 2005 ; Consorts GALHER/CAB, 8 novembre 2005 ; Clémentine CABARDI/CAB, 8 novembre 2005 ; Consorts VALBERT/CAB, 31 mars 2006 ; Jean-Luc MARI/CAB, 27 novembre 2006 ; Consorts PREVOT/CAB, 9 décembre 2008), document de séance-N° 26/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Eaux pluviales - Construction de bassins de régulation des eaux pluviales.

    Date

    2004-2008

    Cote

    15WCAB/238

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :actes notariés...

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  34. Résultat n°34

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 25/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Rue d'Offemont à Eloie - Demande de déclaration d'utilité publique.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/237

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

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  35. Résultat n°35

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 22/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Réfection de l'accès à la station de dépollution des eaux usées d'Essert-Bavilliers - Dévolution des travaux.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/234

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

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  36. Résultat n°36

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 15/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Travaux d'amélioration et d'extension du réseau des eaux usées - Programme 2004 - Autorisation de traiter - Travaux sous maîtrise d'œuvre interne.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/210

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

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  37. Résultat n°37

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 14/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Eaux pluviales - Rénovation d'un poste de refoulement des eaux pluviales.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/209

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

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    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  38. Résultat n°38

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 13/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Travaux d'interconnexion du réseau d'assainissement - Opérations de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/208

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  39. Résultat n°39

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 11/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Traitement informatisé de la facturation de l'eau et de l'assainissement.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/192

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  40. Résultat n°40

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 28/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Entretien des installations de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Travaux de maçonnerie, de génie civil et de VRD - Années 2004-2005-2006 - Autorisation de traiter.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/173

    • Contexte : 15WCAB

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