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64 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Voeux du Conseil municipal concernant les transports (rétablissement de la circulation des tramways) et le commerce ( remise en vigueur des droits d'octroi, réouverture des commerces et usines, retour des commerçants et création des marchés exclusivement réservés à la population civile).
Cote
5H/76
 Date
1914-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
  • Economie
  • Voeux du Conseil municipal concernant les transports...
Résultat n°2

Mise en œuvre de la restructuration des transports en commun : différentes opérations.
Cote
2W/27
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Mise en œuvre de la restructuration des transports...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-167 : Marché de transport des participants aux activités sportives, éducatives et d'animation organisées par la Ville de Belfort et les communes adhérentes de la CAB - Convention pour un groupement de commandes - Autorisation de traiter.
Cote
319W/435
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document Point sur la réorganisation du réseau des transports en commun.
Cote
16WCAB/156
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document Point...
Résultat n°5

Création d'un syndicat mixte de transport en commun (SMTC) : délibérations.
Cote
2W/32
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Création d'un syndicat mixte de transport en commun...
Résultat n°6

Guide bus 93-94
Cote
Br/1942
 Date
1993
 Lieu
BELFORT, TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Guide bus 93-94
Résultat n°7

CETE de Lyon : convention avec la ville pour la réalisation d'une étude sur les transports collectifs urbains.
Cote
2W/79
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • CETE de Lyon : convention avec la ville pour la réalisation...
Résultat n°8

Circulation et transports, équipements dynamiques, régulation centralisée de la circulation, exploitation des réseaux urbains : délibération, notice pédagogique, note technique et estimative, marché négocié, subventions de l'Etat et du ministère des transports.
Cote
50W/14
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 50W

  • Circulation et transports, équipements dynamiques,...
Résultat n°9

Société des transports urbains de Belfort : mise en place de la nouvelle Société dans le cadre de la restructuration du réseau de transports collectifs.
Cote
2W/31
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Société des transports urbains de Belfort : mise en...
Résultat n°10

CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière automobile (1981-1997) : contrat (Préfecture/Georges TURENNE, 1981), arrêtés préfectoraux, rapport municipalité, règlement circulation, textes officiels, correspondance, notes.Régulation du trafic (1983-1992) : études ("Réseau de télésurveillance", Ville, 1984 / "La régulation du trafic, Données pratiques", Ville, 1992), contrat de maintenance (Ville/CGA Alcatel, 1989), bail (Ville/OPDHLM, 1986), compte rendu, fiches financières, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-147 : Poste de régulation du trafic - Conclusion d'un bail avec l'OPDHLM-N° 89-219 : Contrat de maintenance CGA Alcatel - Renouvellement.Accidents corporels de la circulation (1984-2000) : documents de synthèse (Direction des Infrastructures, 1984-1996), tableaux comparatifs (1988-1991), bilans, statistiques, correspondance, notes.Réglementation de la circulation et du stationnement (1985-1999) : études ("Les deux roues à Belfort", AUTB, 1985 / "Circulation centre-ville", Service Infra-Circulation, 1988 / "Quelle évolution pour Belfort", CTRB, 1994), rapport, règlement général de la circulation et du stationnement (1988), rapports municipalité, correspondance, notes.Circulation de piétons (1985-2001) : rapports municipalité, plan de circulation (1985), dossier de marché, plan de jalonnement, questionnaire, pétitions, correspondance, notes.
Cote
264W/187
 Date
1981-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière...
Résultat n°11

Statistiques concernant les productions de moteurs électriques et de locomotives par la SACM. Avant 1914
Cote
1Z/43
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • Statistiques concernant les productions de moteurs...
Résultat n°12

Horaires 82-83
Cote
Br/1939
 Date
1982
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Horaires 82-83
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 39/1.15 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Communauté de Communes du Pays Sous Vosgien au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB) et retrait de la Commune d'Etueffont.
Cote
15WCAB/249
 Date
2004
 Lieu
ETUEFFONT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTC) - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la CAB.
Cote
15WCAB/104
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°15

Déplacements urbains, mise en oeuvre d'une politique et création commission : délibérations du Conseil communautaire, études ("Déplacements des habitants du Territoire de Belfort en 1992", "Etude d'opportunité d'un plan de développement urbain pour l'agglomération belfortaine", exemples d'autres villes
Cote
291W/12
 Date
1995-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 291W

  • Déplacements urbains, mise en oeuvre d'une politique...
Résultat n°16

TRANSPORT DES PARTICIPANTS AUX ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS :dossiers de marchés, documents de séance-N° 84-220 : Transports nécessaires aux activités sportives et de loisirs organiseés par la Ville de Belfort - Conclusion d'un marché à commandes sur appel d'offres restreint-N° 85-242 : Transport des participants aux activités sportives et de loisirs organisées par la Ville de Belfort - Conclusion de marchés à commandes sur appel d'offres ouvert-N° 86-234 : Idem-N° 87-195 : Idem-N° 89-197 : Idem-N° 90-200 : Idem-N° 91-193 : Idem-N° 92-91 : Idem-N° 93-129 : Idem-N° 94-118 : Idem.
Cote
264W/182
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • TRANSPORT DES PARTICIPANTS AUX ACTIVITES SPORTIVES...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 3/1.03 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Commune de Thiancourt et de la Communauté de Communes de la Haute Savoureuse au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB).
Cote
15WCAB/255
 Date
2004
 Lieu
THIANCOURT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°18

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Réunions du Conseil Syndical (29 mars 2003, 28 juin 2003, 3 octobre 2003, 21 avril 2004, 30 avril 2004, 23 juin 2004, 23 septembre 2004, 16 décembre 2004, 3 février 2005, 31 mars 2005, 15 avril 2005, 24 juin 2005, 11 octobre 2005, 8 décembre 2005, 27 février 2006, 28 juin 2006, 18 septembre 2006, 9 novembre 2006, 19 décembre 2006, 27 mars 2007, 26 juin 2007) : délibérations, rapports, budgets, statuts, règlement intérieur, conventions (Financement, Transport scolaire, Etude et assistance, ANRU), plan de déplacement urbain (PDU), subventions, études tarification, déclaration d'utilité publique, cahiers des charges, correspondance.
Cote
20WCAB/39
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Réunions...
Résultat n°19

Guide bus 92-93
Cote
Br/1941
 Date
1992
 Lieu
BELFORT, TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Guide bus 92-93
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-06 : Direction des Finances - Cession au SMTC des actions de la CTRB.
Cote
16WCAB/152
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...