Filtrer les résultats
Multimédias
  • 52
Nom de l'inventaire
  • 16
  • 7
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 52
  • 11
  • 7
  • 4
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 38
  • 21
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5H/76
Date
1914-1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Guerre de 1914-1918

  • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
  • Economie
  • Voeux du Conseil municipal concernant les transports...
2
Cote
2W/27
Date
1978-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • Mise en œuvre de la restructuration des transports...
3
Cote
319W/435
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
4
Cote
16WCAB/156
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document Point...
5
Cote
2W/32
Date
1978-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • Création d'un syndicat mixte de transport en commun...
6
Cote
2W/79
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • CETE de Lyon : convention avec la ville pour la réalisation...
7
Cote
50W/14
Date
1979-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 50W

  • Circulation et transports, équipements dynamiques,...
8
Cote
2W/31
Date
1978-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • Société des transports urbains de Belfort : mise en...
9
Cote
264W/187
Date
1981-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 264W

  • CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière...
10
Cote
1Z/43
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds

  • Statistiques concernant les productions de moteurs...
11
Cote
15WCAB/249
Date
2004
Lieu
ETUEFFONT
Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
12
Cote
15WCAB/104
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
13
Cote
291W/12
Date
1995-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 291W

  • Déplacements urbains, mise en oeuvre d'une politique...
14
Cote
264W/182
Date
1984-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 264W

  • TRANSPORT DES PARTICIPANTS AUX ACTIVITES SPORTIVES...
15
Cote
15WCAB/255
Date
2004
Lieu
THIANCOURT
Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
16
Cote
20WCAB/39
Date
2003-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Réunions...
17
Cote
16WCAB/152
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...
18
Cote
1Z/60
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds

  • Société des Trolleybus urbains de Belfort : deux actions...
19
Cote
20WCAB/38
Date
2001-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Assemblées...
20

COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB) -Fonctionnement, actions et gestion du personnel (1988-2001) : études ("Quelle évolution pour Belfort ? Une enquête auprès des acteurs du territoire", CTRB & VIA-TRANSPORT, 1994 / "Les déplacements des habitants du Territoire de Belfort en 1992", CETE-Lyon, 1995), rapports municipalité, dossier personnel (1988-1998), procès-verbal (Assemblée Générale du SMTC, 1999), dossier de presse, documentation, correspondance, notes.Restructuration et réaménagement du réseau urbain (1988-2000) : étude ("Réaménagement du réseau urbain", CTRB, 1988-1989), enquête, rapports municipalité, comptes rendus, correspondance, notes.Financement et tarification des prestations (1988-2001) : budget (1996), tarifs (1995), fiches financières, délibération CAB ("Participation de la CAB au capital de la CTRB", 2001), correspondance, notes.Conseils d'Administration de la CTRB (7 décembre 1992, 29 avril 1993, 2 décembre 1993, 14 avril 1994, 22 avril 1996, 28 novembre 1997, 29 juin 1998, 30 novembre 1998, 26 avril 1999, 27 mars 2000, 3 mai 2000, 26 juin 2000, 13 décembre 2000, 10 mai 2001, 5 juin 2001, 13 décembre 2001) : procès-verbaux, rapports financiers, budgets, rapports d'activités, bilans, correspondance, notes.Assemblées Générales de la CTRB (29 juin 1998, 14 juin 1999, 25 juin 2001) : procès-verbaux, rapports, documents financiers, documents budgétaires, bilans, correspondance, notes.Examen des comptes de la CTRB par la Chambre Régionale des Comptes (2000) : observations, rapports d'activités (1993-2000), document de séance-N° 00-159 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur les comptes et la gestion de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort de 1992 à 1998.

Cote
264W/180
Date
1988-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 264W

  • COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB)...