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22 résultats

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Résultat n°1

Véhicules, mise à disposition : listes des véhicules, état des transports sanitaires, bordereau d'ordre de réquisition, fiches de demande d'autorisation de circuler, correspondance.

Date

1940-1944

Cote

6H/17

Résultat n°2

Organisation : rapport sur le service, correspondance.

Date

1940-1943

Cote

6H/16

Résultat n°3

Transports, organisation : liste des équipes, liste des véhicules, liste de chauffeurs, correspondance.

Date

1942-1943

Cote

6H/53

Résultat n°4

Véhicules, mise à disposition : listes des voitures autorisées et non autorisés à circuler, listes des véhicules mis à disposition, liste des voitures sanitaires, certificats médicaux, acte de consentement des parents, actes d'engagements, correspondance.

Date

1942-1944

Cote

6H/14

Résultat n°5
Moyens de transport, développement dans le Territoire de Belfort : composition de la commission Transport-voirie, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance; développement de la ligne aérienne Paris - Belfort : documentation, correspondance.

1 media

Moyens de transport, développement dans le Territoire de Belfort : composition de la commission Transport-voirie, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance; développement de la ligne aérienne Paris - Belfort : documentation, correspondance.

Date

1973-1975

Cote

18Z/85

Résultat n°6

Commission extra-municipale d'urbanisme, des transports, fêtes et cérémonies : rapports.

Date

1977-1978

Cote

2W/70

Résultat n°7

Commission de circulation et transports : comptes rendus.

Date

1982-1983

Cote

28W/38

Résultat n°8

PLAN DES DEPLACEMENTS URBAINS, élaboration : comptes rendus, notes, ébauche de cahier des charges, "enquête ménages et déplacements urbains"

Date

1982-1995

Cote

258W/9

Résultat n°9

COOPERATION FRANCO-JAPONAISE SUR LES AMENITES URBAINES (AMELIORATION DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN) : comtpes rendus de réunions, rapport d'évaluation

Date

1990-1994

Cote

258W/8

Résultat n°10

PILE À COMBUSTIBLE -Présentation et élaboration du projet : comptes rendus, projet CNRT (Jean-Pierre SCHWARTZ, UTBM), statuts (Association de préfiguration, "CNRT Système Pile à Combustible Interface pour les Transports Terrestres", 2000), rapport ("Les principaux enjeux"), dossier ("Colloque national Pile à Commbustible et Interface pour les transports", Belfort, 2000), documentation, correspondance, notes.

Date

1999-2006

Cote

20WCAB/13

Résultat n°11

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - ASTRID (Agence de soutien des technologies, de la recherche industrielle et du développement) : documents préparatoires et compte rendu du comité de pilotage, compte rendu d'exécution du plan action 2000 et 2001, document de séance de la rencontre "réseau inter-régional de recherches technologiques pour les transports terrestres"

Date

1999-2001

Cote

334W/26

Résultat n°12

Contrat de plan Etat-Région, préparation : documents préparatoires sur les schémas de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche, des espaces naturels et ruraux, des transports, de la culture, de l'énergie en Franche-Comté

Date

1999

Cote

318W/38

Résultat n°13

APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion des Transports Urbains Respectueux de l'Environnement (APTURE) : compte rendu (Assemblée Générale Constitutive, 2001), enquête, correspondance.

Date

2001-2004

Cote

20WCAB/17

Résultat n°14

CONTRAT DE PROJETS ETAT-REGION -Conférence Régionale pour l'Aménagement et le Développement du Territoire (CRADT) (2001-2002) : arrêté préfectoral, compte rendu, carte du territoire, rapport, correspondance, notes.Schéma Régional d'Aménagement et du Développement du Territoire (SRADT) (2004-2006) : étude (INSEE Franche-Comté, 2005), enquête ("Le fait régional en Franche-Comté", Observatoire Interrégional de Politique-OIP, 2004), projet, rapport et CD-ROM ("Premières Assises de l'Aménagement et du Développement Durable", 2006), correspondance, notes.Schéma Régional des Infrastructures et des Transports (SRIT) (2006) : étude, documentation, correspondance.Premières orientations pour le Contrat de Projets Etat-Région (2006) : délibération CAB, rapport ("Stratégie des collectivités franc-comtoises, 2007-2013"), tableaux, graphiques, correspondance, notes.

Date

2001-2006

Cote

20WCAB/31

Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Plan de Déplacements Urbains (PDU) ; Avancement de la démarche : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/160

Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 13/1.11, SERVICES GENERAUX - Création d'une Commission "Déplacements" : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/101

Résultat n°17
Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

1 media

Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

Date

2002

Cote

18Z/160

Résultat n°18

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunion Pôle de compétitivité "Microtechniques et Nanotechnologie" (15 octobre 2004) : listes, fiches, plans, notes..Réunion Pôle de compétitivité "Transports-Energie" (8 novembre 2004) : étude ("La France, puissance industrielle...", DATAR), correspondance, notes..Séminaires "Transports Terrestres-Energie" (17 décembre 2004, 14 janvier 2005) : rapports, étude (ARCessor), articles de presse, documentation, correspondance, notes..Réunion du Comité de Suivi CAB relative au projet "Transports Terrestres-Energie" (20 décembre 2004) : compte rendu..Réunion annuelle du Comité Stratégique du Pôle Automobile Alsace/Franche-Comté (21 janvier 2005) : rapport, plan, note.

Date

2004-2005

Cote

27WCAB/28

Résultat n°19
Projet de création d'un pôle de compétitivité "transports terrestres -energie": études, notes, correspondance.

1 media

Projet de création d'un pôle de compétitivité "transports terrestres -energie": études, notes, correspondance.

Date

2004

Cote

18Z/176

Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-96 : Direction Générale des Services Techniques - Schéma Régional des Infrastructures de Transport - Information du Conseil.

Date

2006

Cote

16WCAB/257