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22 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Véhicules, mise à disposition : listes des véhicules, état des transports sanitaires, bordereau d'ordre de réquisition, fiches de demande d'autorisation de circuler, correspondance.
Cote
6H/17
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
  • SERVICE DES TRANSPORTS, 1940-1944.
  • Véhicules, mise à disposition : listes des véhicules,...
Résultat n°2

Organisation : rapport sur le service, correspondance.
Cote
6H/16
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
  • SERVICE DES TRANSPORTS, 1940-1944.
  • Organisation : rapport sur le service, correspondance.
Résultat n°3

Transports, organisation : liste des équipes, liste des véhicules, liste de chauffeurs, correspondance.
Cote
6H/53
 Date
1942-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, 1936-1945.
  • Transports, organisation : liste des équipes, liste...
Résultat n°4

Véhicules, mise à disposition : listes des voitures autorisées et non autorisés à circuler, listes des véhicules mis à disposition, liste des voitures sanitaires, certificats médicaux, acte de consentement des parents, actes d'engagements, correspondance.
Cote
6H/14
 Date
1942-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
  • SERVICE SANITAIRE ET DETECTION, 1931-1945.
  • Véhicules, mise à disposition : listes des voitures...
Résultat n°5
Moyens de transport, développement dans le Territoire de Belfort : composition de la commission Transport-voirie, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance; développement de la ligne aérienne Paris - Belfort : documentation, correspondance.

1 media

Moyens de transport, développement dans le Territoire de Belfort : composition de la commission Transport-voirie, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance; développement de la ligne aérienne Paris - Belfort : documentation, correspondance.
Cote
18Z/85
 Date
1973-1975
 Lieu
PARIS
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Aménagement du territoire
  • Moyens de transport, développement dans le Territoire...
Résultat n°6

Commission extra-municipale d'urbanisme, des transports, fêtes et cérémonies : rapports.
Cote
2W/70
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Commission extra-municipale d'urbanisme, des transports,...
Résultat n°7

Commission de circulation et transports : comptes rendus.
Cote
28W/38
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Commission de circulation et transports : comptes rendus.
Résultat n°8

PLAN DES DEPLACEMENTS URBAINS, élaboration : comptes rendus, notes, ébauche de cahier des charges, "enquête ménages et déplacements urbains"
Cote
258W/9
 Date
1982-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • PLAN DES DEPLACEMENTS URBAINS, élaboration : comptes...
Résultat n°9

COOPERATION FRANCO-JAPONAISE SUR LES AMENITES URBAINES (AMELIORATION DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN) : comtpes rendus de réunions, rapport d'évaluation
Cote
258W/8
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • COOPERATION FRANCO-JAPONAISE SUR LES AMENITES URBAINES...
Résultat n°10

PILE À COMBUSTIBLE -Présentation et élaboration du projet : comptes rendus, projet CNRT (Jean-Pierre SCHWARTZ, UTBM), statuts (Association de préfiguration, "CNRT Système Pile à Combustible Interface pour les Transports Terrestres", 2000), rapport ("Les principaux enjeux"), dossier ("Colloque national Pile à Commbustible et Interface pour les transports", Belfort, 2000), documentation, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/13
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • PILE À COMBUSTIBLE -Présentation et élaboration du...
Résultat n°11

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - ASTRID (Agence de soutien des technologies, de la recherche industrielle et du développement) : documents préparatoires et compte rendu du comité de pilotage, compte rendu d'exécution du plan action 2000 et 2001, document de séance de la rencontre "réseau inter-régional de recherches technologiques pour les transports terrestres"
Cote
334W/26
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°12

Contrat de plan Etat-Région, préparation : documents préparatoires sur les schémas de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche, des espaces naturels et ruraux, des transports, de la culture, de l'énergie en Franche-Comté
Cote
318W/38
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Contrat de plan Etat-Région, préparation : documents...
Résultat n°13

APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion des Transports Urbains Respectueux de l'Environnement (APTURE) : compte rendu (Assemblée Générale Constitutive, 2001), enquête, correspondance.
Cote
20WCAB/17
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion...
Résultat n°14

CONTRAT DE PROJETS ETAT-REGION -Conférence Régionale pour l'Aménagement et le Développement du Territoire (CRADT) (2001-2002) : arrêté préfectoral, compte rendu, carte du territoire, rapport, correspondance, notes.Schéma Régional d'Aménagement et du Développement du Territoire (SRADT) (2004-2006) : étude (INSEE Franche-Comté, 2005), enquête ("Le fait régional en Franche-Comté", Observatoire Interrégional de Politique-OIP, 2004), projet, rapport et CD-ROM ("Premières Assises de l'Aménagement et du Développement Durable", 2006), correspondance, notes.Schéma Régional des Infrastructures et des Transports (SRIT) (2006) : étude, documentation, correspondance.Premières orientations pour le Contrat de Projets Etat-Région (2006) : délibération CAB, rapport ("Stratégie des collectivités franc-comtoises, 2007-2013"), tableaux, graphiques, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/31
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • CONTRAT DE PROJETS ETAT-REGION -Conférence Régionale...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Plan de Déplacements Urbains (PDU) ; Avancement de la démarche : documents de séance
Cote
14WCAB/160
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 13/1.11, SERVICES GENERAUX - Création d'une Commission "Déplacements" : documents de séance
Cote
14WCAB/101
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 13/1.11, SERVICES...
Résultat n°17
Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

1 media

Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.
Cote
18Z/160
 Date
2002
 Lieu
HÉRICOURT, DELLE, MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.-...
Résultat n°18

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunion Pôle de compétitivité "Microtechniques et Nanotechnologie" (15 octobre 2004) : listes, fiches, plans, notes..Réunion Pôle de compétitivité "Transports-Energie" (8 novembre 2004) : étude ("La France, puissance industrielle...", DATAR), correspondance, notes..Séminaires "Transports Terrestres-Energie" (17 décembre 2004, 14 janvier 2005) : rapports, étude (ARCessor), articles de presse, documentation, correspondance, notes..Réunion du Comité de Suivi CAB relative au projet "Transports Terrestres-Energie" (20 décembre 2004) : compte rendu..Réunion annuelle du Comité Stratégique du Pôle Automobile Alsace/Franche-Comté (21 janvier 2005) : rapport, plan, note.
Cote
27WCAB/28
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°19
Projet de création d'un pôle de compétitivité "transports terrestres -energie": études, notes, correspondance.

1 media

Projet de création d'un pôle de compétitivité "transports terrestres -energie": études, notes, correspondance.
Cote
18Z/176
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Autres réflexions et projets
  • Projet de création d'un pôle de compétitivité "transports...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-96 : Direction Générale des Services Techniques - Schéma Régional des Infrastructures de Transport - Information du Conseil.
Cote
16WCAB/257
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...