UNIVERSITE - Recherche

1

Rapport d'activité 2003

Date de publication

2004

Auteur

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

Date

2004

Cote

Br/1906

Contexte : bibliothèques
Rapport d'activité 2003

2

Entreprises

Date de publication

s.d.

Auteur

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

Date

s.d.

Cote

Br/1907

Contexte : bibliothèques
Entreprises

3

Trésors du savoir

Date de publication

2023

Auteur

WORONOFF, Macha

Date

2023

Cote

C/913

Contexte : bibliothèques
Trésors du savoir

4

URTBM : 4 diapositives

Cote

11Fi/15

Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact
URTBM : 4 diapositives

5

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (actes engagement, devis, attestation d'assurance, déclaration à souscrire, C.C.T.P.)

Date

1992

Cote

197W/38

Contexte : 197W
UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

6

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restauration ancien bâtiment militaire (délibération, C.C.A.P. et additif, appel d'offres, P.V. ouverture plis, actes engagement, devis, attestations d'assurance, permis de construire et de démolir : plans)

Date

1991-1992

Cote

197W/39

Contexte : 197W
UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restauration...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

7

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre, C.C.A.P. et additif, appel d'offres : R.P.A.O. , P.V. ouverture plis ; plans ; lots 1 à 16 : actes d'engagement, devis, attestations assurance)

Date

1991-1992

Cote

197W/40

Contexte : 197W
UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

8

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (P.V. commission communale de sécurité, rapport contrôle technique, C.C.T.P., branchement eau, accusés réception notification de marché, P.V. réception travaux, avenant, rapport présentation du Maire, devis, règlement)

Date

1992-1995

Cote

197W/41

Contexte : 197W
UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

9

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre : mise au point marché, honoraires, désignation ; délibération sur financement, A.P.S. dont photos, plans)

Date

1991-1992

Cote

197W/42

Contexte : 197W
UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

10

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre, analyse des offres des entreprises, permis de construire, photos, problèmes d'humidité)

Date

1991-1992

Cote

197W/43

Contexte : 197W
UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

11

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (plans)

Date

1992

Cote

197W/44

Contexte : 197W
UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

12

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (délibération, P.V. ouverture plis, marché : additif au C.C.A.P., avenant n°1, actes engagement, déclarations à souscrire, C.C.A.P., C.C.T.P. ; rapport Socotec, schémas électriques, plans, transfert de propriété de la Ville de Belfort vers Education Nationale)

Date

1992-1993

Cote

197W/45

Contexte : 197W
UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

13

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (dysfonctionnements à la cafétéria, installation arrivée eau dans salles travaux pratiques, raccordement du réseau d'eaux usées au collecteur principal, photos, plans)

Date

1992-1996

Cote

197W/46

Contexte : 197W
UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

14

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (règlement : certificats de mainlevée de caution bancaire, problème règlement avec entreprise Han)

Date

1993-1995

Cote

197W/47

Contexte : 197W
UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

15

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (plans : menuiserie, électricité, charpente, chauffage, béton, fer, architecturaux, voirie ; documentation technique sur système étanchéité Unofix et éléments de construction Dossolan 2000 S)

Date

1990-1993

Cote

197W/48

Contexte : 197W
UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

16

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Forum Université/Recherche/Entreprise : exposé introductif (J.P. CHEVENEMENT), études (ANTID, SOVAR), note de synthèse, projet de schéma régional de l'environnement, rapports, comptes rendus, articles de presse, listes des invités (personnes et médias), devis, documentation

Date

1996

Cote

198W/196

Contexte : 198W
RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Forum Université/Recherche/Entreprise...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

17

FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de travaux d'aménagement des locaux de la rue Roussel en vue de l'implantation d'un DEUG-AES : dossier de consultation des entreprises, documents de séance-N° 89-67 : Implantation d'un DEUG AES, rue Roussel - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 90-234 : DEUG AES - Aménagement des locaux de la rue Roussel - Passation d'avenants-N° 91-125 : DEUG-AES - Passation d'un avenant de transfert de marché-N° 91-181 : Aménagement des locaux de la rue Roussel - Faculté de Droit Léon Delarbre - DEUG-AES - Prolongation des délais d'exécution après avenants - Travaux de 1ère tranche

Date

1989-1991

Cote

198W/237

Contexte : 198W
FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

18

FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de travaux d'aménagement des locaux de la rue Roussel en vue de l'implantation d'un DEUG-AES : dossier de consultation des entreprises, dossier d'appel d'offres, pièces de marchés, plans, document de séance-N° 89-187 : Implantation d'un DEUG-AES, rue Roussel - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres

Date

1989-1990

Cote

198W/238

Contexte : 198W
FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

19

FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Deuxième tranche de travaux d'aménagement des locaux de la rue Roussel en vue de l'implantation d'un DEUG-AES : dossier de consultation des entreprises, documents de séance-N° 91-24 : Aménagement des locaux de la rue Roussel - 2ème tranche de travaux - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 92-14 : DEUG-AES - Aménagement des locaux universitaires rue Roussel - Passation d'avenants-N° 92-134 : Aménagement des locaux de la rue Roussel - Faculté de Droit Léon Delarbre - DEUG AES - Prolongation des délais d'exécution après avenants - Travaux de 2ème tranche

Date

1991-1992

Cote

198W/239

Contexte : 198W
FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Deuxième tranche de...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

20

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Réaménagement de la cité scolaire du faubourg des Ancêtres (1991) : étude (AUTB) ; Pré-programmation (1992-1993) : étude commandée par le Département (cabinet DERRIEZ), comptes rendus, formulaire de demande de CADIST (Centre d'Acquisition et de Diffusion de l'Information Scientifique et Technique), notes ; Lancement du concours d'idée pour la réalisation d'une Bibliothèque Universitaire (1993-1994) ; Projet de mise en place d'une Bibliothèque provisoire et lancement de la procédure d'expertise et de programmation pour la conception de la Bibliothèque Universitaire définitive (1994-1995) : fiches descriptives des candidats, avis d'appel public à la concurrence (Conseil Général), estimations financières, notes (Jury du concours), plans, textes officiels, étude (cabinet Inter Consult Culture-ICC), expertise, programme général (SODEB), délibération, projet marché d'étude (Ville/ICC), pièces comptables, disquettes informatiques (ICC), notes, correspondance, documents de séance-N° 93-256 : Bibliothèque Universitaire - Concours d'idées-N° 95-87 : Rapport d'information sur la mise en place d'une Bibliothèque provisoire et le choix du cabinet en vue de l'établissement du dossier d'expertise et de la programmation de la Bibliothèque Universitaire définitive

Date

1991-1995

Cote

198W/246

Contexte : 198W
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Réaménagement...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

21

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Mise en place de la Bibliothèque Universitaire provisoire : rapport (municipalité), fiches financières, dossier de marché, devis, factures, documentation, correspondance, document de séance-N° 95-146 : Implantation d'une Bibliothèque Universitaire provisoire dans l'enceinte du Centre Universitaire Marc Bloch, faubourg des Ancêtres

Date

1995-1996

Cote

198W/247

Contexte : 198W
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Mise en place...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

22

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Concours d'architecture pour la conception et la réalisation de la Bibliothèque Universitaire : rapports (Commission Technique, SODEB), comptes rendus, convention de mandat (Ville/SODEB), procès-verbal (Commission d'appel d'offres), dossier de consultation de Bureaux d'Etudes Techniques, documentation, questionnaire, correspondance (contentieux Ordre des architectes/Ville), documents de séance-N° 96-22 : Approbation du choix du jury concernant la sélection des équipes de maîtrise d'oeuvre concourant pour la Bibliothèque Universitaire-N° 96-103 : Approbation du choix du Jury de Concours d'Architecture pour la Bibliothèque Universitaire

Date

1995-1996

Cote

198W/248

Contexte : 198W
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Concours d'architecture...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

23

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Avant-projet sommaire et avant-projet détaillé (1996) : estimations, notices descriptives, plans, notes. Projet de Département Technologique (1996-1998) : rapport (SODEB), fiches financières, fiches techniques, notes

Date

1996-1998

Cote

198W/249

Contexte : 198W
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Avant-projet...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

24

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Aménagement urbain du Site Marc Bloch : dossiers de candidatures (cabinets d'architecture)

Date

1998

Cote

198W/250

Contexte : 198W
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Aménagement...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

25

LOCAUX DEUG A.E.S., RUE ROUSSEL, aménagement : marché, plans, notes, courriers

Date

1989-1993

Cote

203W/11

Contexte : 203W
LOCAUX DEUG A.E.S., RUE ROUSSEL, aménagement : marché,...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

26

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE, mise en place bibliothèque provisoire, construction bibliothèque définitive : procès-verbal du jury pour implantation bibliothèque, dossier d'expertise, financement FEDER, concours d'idées, dossiers de présentation des différents cabinets, programme 1ère tranche.

Date

1993-1996

Cote

245W/30

Contexte : 245W
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE, mise en place bibliothèque...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

27

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche de Franche-Comté : rapport-diagnostic/FERE Consultants, courriers adressés au Recteur et au Préfet de Région à l'occasion de sa venue dans département et présentant demandes de la Ville, crédits Etat/Région, consultation des universitaires sur projet construction amphithéâtre, courriers échangés avec Président de l'Université de Franche-Comté à propos mise à disposition personnel par la Ville et démarrage 2ème tranche IPSE, IUT (financement diplôme universitaire "techniques de commercialisation", investissements...), IUFM (divers dont projet de convention de coopération universitaire, présentation), AVUF, effectifs (statistiques), développement universitaire, études doctorales, cuisine centrale Duvillard, "le développement universitaire à Belfort en chiffres", logements étudiants, ancien lycée Courbet (cession des biens aux Département, devenir du centre universitaire), adaptation des recherches universitaires par rapport installation du CNET, classes préparatoires aux grandes écoles, réunions du comité de suivi régional de l'enseignement supérieur, schéma régional de l'enseignement supérieur, ENIB, ESTA, projet création Institut national polytechnique

Date

1977-1996

Cote

245W/54

Contexte : 245W
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

28

Faculté des sciences Louis Néel, construction : actes notariés de vente SEMES / Ville de Belfort (01/09/1994), Ville de Belfort / Etat (01/10/1996), convention pour étude et construction entre Etat et Ville de Belfort, procès-verbal de remise d'ouvrage, correspondance relative aux désordres, photos, plan des lieux.actes notariés communicables à 75 ans

Date

1993-1997

Cote

247W/1

Contexte : 247W
Faculté des sciences Louis Néel, construction : actes...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

29

ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession par la SEMES au profit de la Ville de la Faculté Louis Néel : acte notarié (SEMES/Ville, 01/09/1994), délibération (N° 93-107), estimation (Domaine, 1994), convention (Etat/Ville, 1992), rapport (Conseil Municipal, 1992), plans, notes (Ville, SEMES)

Date

1992-1994

Cote

248W/56

Contexte : 248W
ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

30

INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) BELFORT-MONTBELIARD - Création d'un Département Carrières Sociales habilité à délivrer le Diplôme Universitaire d'Education et Promotion Sanitaire et Sociale (DUEPSS) (1997-2000) : avant-projet sommaire (1997), dossier de demande d'ouverture, projet d'ouverture, demande d'habilitation à délivrer un diplôme d'université (2000), décision de création de postes (Ministère de l'Education Nationale, 2000), maquette provisoire (DUEPSS, 1998), schéma (Institut des Pratiques Sociales-IPS), documentation ("Avenir de l'établissement de Chênois et place dans le dispositif de prise en charge des personnes âgées", EGRIS & ADEG, 1995 / "Personnes âgées, Prise en charge...", ORS, CRES FC, CODES 90, 1995), notes (Ville, IUT, Centre Hospitalier, CCAS, UFC, Conseil Général, Ministère de l'Education Nationale). Projet de création d'une Licence professionnelle "Création et gestion de projet d'entreprise" (2000) : dossier de demande d'habilitation, rapport (IUT), curriculum vitae, projet de plan quadriennal (UPR STAPS, 1999), notes. Réunions du Conseil d'Institut (2000-2001) : procès-verbaux, documents préparatoires, documents budgétaires

Date

1997-2001

Cote

248W/128

Contexte : 248W
INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) BELFORT-MONTBELIARD...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

31

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (27/03/2000, 22/05/2000, 26/06/2000, 25/09/2000, 23/10/2000, 20/11/2000) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

Date

2000

Cote

248W/129

Contexte : 248W
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

32

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (05/03/2001, 09/04/2001, 28/05/2001, 02/07/2001) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

Date

2001

Cote

248W/130

Contexte : 248W
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

33

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (22/09/2001, 08/10/2001, 22/10/2001, 10/12/2001) et Conseil d'Administration Plénier du 17/12/2001 : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

Date

2001

Cote

248W/131

Contexte : 248W
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

34

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Construction d'un Restaurant universitaire et d'une Maison de l'étudiant sur le site de Sévenans : règlement de concours, étude de programmation (Cabinet ORCEL, 1998), procès-verbal (Jury de concours d'architecture, 2000), documents graphiques, programme d'opérations, notes (Ville, Académie de Besançon)

Date

1998-2001

Cote

248W/132

Contexte : 248W
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

35

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Comité de Pilotage de l'IPSé pour la mise en place de l'UTBM (03 septembre 1998) : compte rendu, projet de statuts UTBM, notes

Date

1998

Cote

248W/133

Contexte : 248W
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

36

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration de l'IPSé (27/11/1998) : procès-verbaux, budgets, magazine ("INFO, Création UTBM"), notification (Ministère de l'Education Nationale), notes

Date

1998

Cote

248W/134

Contexte : 248W
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

37

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration Provisoires (22/01/1999, 26/02/1999, 16/04/1999, 11/06/1999) : procès-verbaux, budgets, contrats quadriennaux, rapports, règlement intérieur, règlement des études, projets, statuts, note de politique générale, études, rapport d'activités (1998), schéma directeur d'aménagement, document provisoire de synthèse ("Laboratoire d'ingénierie des systèmes complexes", UTBM, 1999), articles presse, documentation, notes

Date

1999

Cote

248W/135

Contexte : 248W
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

38

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (09/07/1999, 24/09/1999, 29/10/1999, 10/12/1999) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, contrats quadriennaux, rapport ("Faits et chiffres", UTBM, 1999), délibération (N° 99-129 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration de l'Université de Technologie de Belfort-Montbéliard), convention de partenariat (UTBM/Commissariat à l'Energie Atomique-CEA), dossiers de candidature ("Poste de Directeur de l'UTBM"), statuts, statistiques, listes, documentation, notes

Date

1999

Cote

248W/136

Contexte : 248W
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

39

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (18/02/2000, 28/04/2000, 07/07/2000, 15/09/2000, 24/11/2000, 15/12/2000) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, projets, contrats quadriennaux, rapport ("Présentation de nouvelles formations"), curriculum vitae, demande d'habilitation, règlement intérieur, dossier d'expertise, convention (ESTA/UTBM/UFC), conventions internationales, contrat de plan Etat/Région, notice (CNAM), tableaux, documentation, notes

Date

2000

Cote

248W/137

Contexte : 248W
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

40

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (09/03/2001, 10/05/2001, 14/06/2001) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, projets, rapport de présentation ("CNRT"), règlement intérieur, étude ("Aménagement des abords de l'UTBM, Eléments de programmation", UTBM, 2000), conventions (AU 2000/UTBM ; UFC/UTBM ; Université Nationale de Tucunam-Argentine/UTBM), dossiers de candidature ("Poste de Directeur de l'UTBM"), documentation, notes

Date

2001

Cote

248W/138

Contexte : 248W
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

41

Bibliothèque universitaire, construction : estimation financière, avant-projet détaillé, procès-verbaux séances commission d'appel d'offres, comptes rendus de réunions, convention de mandat pour étude et réalisation, correspondance, plans, photographies.

Date

1995-1997

Cote

251W/7

Contexte : 251W
Bibliothèque universitaire, construction : estimation...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

42

INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Création d'une antenne de l'Université de Technologie de Compiègne à Sévenans (UTCS) (1985-1988) : études ("Centre universitaire de recherche de Sévenans", AUTB, 1985 / "Création du Centre d'Etudes Supérieures et de Recherches de Belfort-Montbéliard à Sévenans...", HCB, 1985), comptes rendus, rapports ("De l'UTCS à l'UTS, Bilan et perspectives An I", 1986 / "Point sur les constructions", 1988), charte de développement (Ministère de l'Education Nationale/Conseil Général/Université de Franche-Comté, 1987), arrêté ministériel, avenant au Contrat de plan Etat-Région (1986), plan de financement (1985), tableaux, textes officiels, documentation, notes.Situation financière et financement de l'IPSé (Etat, 1987-1996 / Région, 1987-1988 / Département, 1991-1995 / Aire Urbaine, 1990 / Ville, 1986-1994 / DUPM, 1989) : comptes rendus, plans de financement, fiches budgétaire, rapport ("Bilan financier", Académie de Besançon, 1996), planning prévisionnel, délibération (DUPM, 1989), avant-projet sommaire ("Construction de l'UTCS, 2ème phase", 1992), articles de presse, rapport municipalité, tableaux, notes

Date

1985-1996

Cote

254W/88

Contexte : 254W
INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Création...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

43

INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Travaux de construction (1988-1995) ; Fonctionnement de l'Institut et financement des opérations (1986-1999) : calcul de l'effort fiscal (1986), demande de formation (1986), rapports ("La technologie des produits sportifs", 1989 / "Projet d'évaluation de structures de l'UTCS", M. KARPMAN, 1988 / "Eléments de synthèse sur l'UTCS", 1988), délibérations Conseil Général ("Equipement de restauration scolaire et du parking de l'UTCS", 1988 / "Désignation des représentants du Département", 1989), dossiers ("Campagne présidentielle de François Mitterrand", 1988 / "Alsthom, Taxe d'apprentissage en faveur de l'UTCS", 1989 / "Desserte de l'UTCS par la CTRB, 1990-1991 / "Intervention de Jean-Pierre CHEVENEMENT à l'Assemblée Nationale", 1994 / "Création DEA Conception de produits et Ingénierie simultanée", 1994 / "Fonctionnaires d'Etat affectés à l'IPSé", 1994), dossiers de travaux ("1ère et 2ème tranches", 1988 / "2ème phase", 1991-1995), dossier bilan ("Symposium international du comité pour la sidérurgie ancienne", UTCS & Université de Paris I, 1990), comptes rendus de rencontres (Jean-Pierre CHEVENEMENT/Christian PHILIPPE, 1994 ; Jean-Pierre CHEVENEMENT/Jean BULLABOIS, 1995), statut ("Sévenans, Statut de l'établissement d'enseignement supérieur", Ministère de l'Education Nationale, 1990), circulaire ("Création de l'Institut Polytechnique de Sévenans", 1991), contrat quadriennal de développement (Etat/IPSé, 1993), effectifs IPSé (1993-1994), rapport de présentation (Association pour la Promotion de l'Enseignement et de la Recherche à Sévenans et dans son Environnement Economique-PERSEE, 1993), contrat pédagogique (Ville/PERSEE, 1995), dossier de candidature (1994), note ("Modification d'appellation de l'IPSé en Université de Technologie Belfort-Montbéliard-UTBM", 1995), arrêté ("Indemnisation du préjudice subi par le Cabinet Schneider...", Ministère de l'Education Nationale, 1999), demande de subvention (Groupement des Anciens de l'UTCS-GAUSS, 1991), compte rendu ("Inauguration de l'Institut Régional de Conception et d'Innovation-IRéCI", conseil Général, 1995), schéma directeur PRéCI (Pôle Régional de Conception et d'Innovation, 1996), conventions (Département/Ville, 1987 ; Ville/UTCS, 1988), convention-autorisation et avenants (Etat/Ville, 1994, 1997), dossier de marché (1988), fiches budgétaires, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-221 : Université de Technologie de Compiègne-Sévenans-N° 87-48 : Convention Ville/Département pour le financement de la 2ème tranche d'extension des locaux provisoires de l'UTCS-N° 87-83 : Université de Technologie de Compiègne-Département de Sévenans - Mise en place d'un préfinancement pour l'acquisition d'une torche à plasma-N° 88-127 : Aménagement d'un préfabriqué restauration à l'Université de Technologie de Compiègne-Sévenans - Participatrion de la Ville-N° 88-142 : Université de technologie de Compiègne-Sévenans - Acquisition d'un équipement informatique - Avance de trésorerie-N° 89-110 : Université de Technologie de Compiègne-Sévenans - Acquisition d'un équipement informatique - Avenant à la convention d'avance de trésorerie-N° 89-196 : Participation de la Ville de Belfort au surcoût relatif à première phase des travaux de l'UTCS-N° 90-98 : Création d'une formation de premier cycle à Sévenans préparant au DEUTEC-N° 95-263 : Schéma directeur des Télécommunications -Contrat pédagogique à intervenir avec l'Association PERSEE-N° 97-69 : Institut Polytechnique de Sévenans - Deuxième phase de construction - Avenant n° 1 à la convention-autorisation de programme prévisionnel en date du 14 décembre N° 94-226 : Participation de la Ville au financement de la deuxième phase de la construction de l'IPSé à Sévenans

Date

1986-1999

Cote

254W/89

Contexte : 254W
INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Travaux...

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44

ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession à l'Etat de l'ENIB (1984-1985) : acte administratif (Département-Ville/Etat, 1984), notes.Développement de l'enseignement technique et mise en place de la formation en 5 ans par l'ENIB (1983-1988) : rapport ("Enseignement technique dans l'Académie de Besançon", Rectorat, 1983-1984), circulaire ("Actualisation des filières de formation", Rectorat, 1984), compte rendu, projet ("Construction, aménagement et équipement pour la mise en place de la formation en 5 ans et de la recherche", ENIB, 1988), notes.Plan de développement de l'ENIB (1988-1992) : proposition ("Projet de création d'un laboratoire de recherche...", 1989), protocole d'accord (ENIB/DUPM, 1992), notes.Financement et situation financière de l'ENIB (1989-1994) : dossier ("Financement forums et manifestations", 1989-1991), demande de crédits d'équipement, tableaux, notes, document de séance-N° 91-189 : Subvention d'équipement à l'Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB).Construction d'un nouveau bâtiment (1989-1991) et extension sur site BULL (1991-1995) : rapport ("ENIB, diagnostic technique, Maison des élèves", SOCOTEC, 1991 / "Analyse sommaire des besoins en locaux", ENIB, 1992), dossier de synthèse ("Extension-rénovation de l'ENIB", 1995), contrat quadriennal (Ministère de l'Education Nationale/ENIB, 1992), procès-verbaux, articles de presse, notes.Fonctionnement de l'ENIB (1989-1996) : dossier de présentation (Amicale des élèves, 1994-1995), brochure ENIB (1996), notes.Projet de construction de logements étudiants (1992-1993) : relevé de conclusion (Préfecture), programme (SAFC, 1993), projet abandonné (SCIC, 1992), plans, notes.Projet de regroupement de l'ENIB et de l'IPSé en vue de la création de l'UTBM (1998-1999) : étude ("Etude programmatique de l'implantation des sites de Belfort et Sévenans", GPCI, 1999), procès-verbal (Conseil d'Administration UTBM, 1999), compte rendu ("Réunion étudiants ENIB", 1998), rapport d'étape (1999), textes officiels, notes.

Date

1984-1999

Cote

254W/90

Contexte : 254W
ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession...

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45

FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL - Acquisition et cession par la Ville de la Faculté ; Aménagement des locaux universitaire ; Financement des opérations ; Subvention de la 6ème UFR-STGI : conventions (Conseil Général/Ville, 1994 ; Etat/Ville, 1995), comptes rendus, pièces comptables, notification d'une décision attributive de subvention, document architectural (Cabinet GOMEZ, 1992), plans ("Bâtiment 009", 1992), pièces de marché, plan de financement, dossiers ("Création de cafétéria", 1994-1996 / " Club concert LE VELPO", 1996), documentation, notes, documents de séance-N° 91-188 : Subvention de fonctionnement à la 6ème UFR "Sciences, Techniques et Gestion de l'Industrie" (STGI)-N° 91-227 : Convention à passer avec l'Etat pour l'amélioration des sites de Delarbre et de l'Espérance en vue d'implanter les filières universitaires scientifiques et juridiques à Belfort-N° 91-228 : Aménagement de locaux universitaires sur le site de l'Espérance - Désignation du maître d'oeuvre de l'opération-N° 92-135 : Locaux universitaires de la ZAC de l'Espérance - Modification du coût de l'opération-N° 92-200 : Locaux universitaires de la ZAC de l'Espérance - Passation d'un avenant-N° 92-206 : Equipement de la Faculté des Sciences du site de l'Espérance - Versement d'un crédit exceptionnel à la 6ème UFR Sciences, Techniques et Gestion de l'Industrie (STGI) de l'Université de Franche-Comté-N° 93-26 : Questions diverses - Dénomination de la Faculté des Sciences-N° 93-55 : Aménagement de la Faculté des Sciences Louis NEEL - Convention à passer avec l'Etat acte administratif (Ville/Etat, 1er octobre 1996)-N° 93-107 : Achat de la Faculté des Sciences Louis NEEL acte notarié (SEMES/Ville, 1er septembre 1994)-N° 94-55 : Faculté des Sciences Louis NEEL - Convention à passer avec la Région de Franche-Comté-N° 94-86 : Aménagement d'une cafétéria au sein de la Faculté des Sciences Louis NEEL

Date

1991-1996

Cote

254W/91

Contexte : 254W
FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL - Acquisition et cession...

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46

FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Création d'un DEUG Administration Economique et Sociale (DEUG-AES) (1984-1991) : projet (" Implantation de premiers cycles universitaires dans le Nord-Est Franche-Comté", Académie de Besançon, 1989), comptes rendus (1984-1990), fiches, note (Domaine, 1991), documentation, notes, documents de séance-N° 87-193 : Implantation d'un DEUG-AES à Belfort - Participation de la Ville de Belfort.Aménagement de l'Ancien musée rue Roussel et l'équipement de la 6ème UFR de Franche-Comté (1989-1992) : avant-projet (1989), dossier d'appel d'offres, plans, pièces comptables, notes.Financement des travaux (1990-1995) : conventions (Etat/Ville, 1992 ; Département/Ville, 1991-1992 ; Région/Ville, 1993), comptes rendus, fiches financières, notes, documents de séance-N° 92-29 : Convention à passer entre l'Etat et la Ville de Belfort pour le financement de l'opération de développement universitaire -N° 92-207 : Financement de l'aménagement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort N° 91-154 : Financement de travaux de l'équipement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort-N° 93-54 : Aménagement de La Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec la Région de Franche-Comté.Fonctionnement et suivi (1990-1996) : dossiers ("Inauguration de locaux rue Roussel", 1990-1991 / "Personnel", 1990-1991 / "Habilitation du DEUG-AES", 1995-1996), rapport, convention (Etat/Ville, 1993 ; Ville/Université de Franche-Comté, 1990), comptes rendus, graphiques, notes, documents de séance-N° 90-164 [Rapport] : Rapport d'information sur l'ouverture du DEUG-AES à Belfort-N° 90-197 : Convention à passer avec l'Université de Franche-Comté sur la mise à disposition des locaux à la Faculté de Droit Léon Delarbre-N° 93-54 : Aménagement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec l'Etat

Date

1984-1996

Cote

254W/92

Contexte : 254W
FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Création d'un DEUG...

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47

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Fonctionnement de l'UFC et relations avec la Ville (1987-1994) : convention et avenant (UFC/Ville, 1994), dossier secteurs ("Groupe de Recherche en Génie Thermique", 1987 / "Secteur Microtechnique et Sciences pour l'ingénieur" / "Laboratoire de Géographie Humaine et Régionale", 1990 / "Faculté de Médecine", 1990 / "Licence d'Ingénierie Electrique", 1992 / "Institut National Polytechnique de Franche-Comté", 1993), relevé de décisions (UFC, 1990), comptes rendus (UFC, 1991 / Groupe de Travail Technique du DUPM, 1991 / Conseil Général, 1991), dossiers ("Institut d'Etudes Politiques de Paris", 1988-1991 / "Rentrée universitaire", 1989-1993 / "Association Sup'Aire Urbaine...", 1991 / "Création de postes", 1992, 1994 / "Sport universitaire", 1993), rapport d'étude ("Difficulté de recrutement et gestion de l'emploi, Le rôle d'une entreprise d'insertion, Le cas de la SOPRORES à Belfort", Claude DARGAUD, 1991), documentation, notes, document de séance-N° 94-142 : Convention avec l'Université de Franche-Comté pour la mise à disposition de personnel par la Ville de Belfort.Conseils d'Administration de l'UFC (19/09/1990, 28/11/1990, 11/03/1992, 29/05/1995) : procès-verbaux, contrat quadriennal de développement (1992-1995), budgets, rapport, correspondance, dossier ("Election du Vice-Président", 1994), notes

Date

1987-1995

Cote

254W/93

Contexte : 254W
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Fonctionnement de l'UFC...

Producteur :

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48

INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) - Fonctionnement et financement (1974-2001) : convention (Ville/Université de Franche-Comté, 1974), fiche d'opérations FEDER, rapport ("Situation actuelle de l'IUT...", 1993), compte rendu ("Rencontre Jean-Pierre CHEVENEMENT avec Christian PHILIPPE", 1994), dossiers ("Financement", 1991-1994 / "Démission et nomination Directeur", 1993 / "Gymnase Engel Gros", 2001), rapports municipalité, documentation, notes.Mise à disposition de l'Université de Franche-Comté du bâtiment "Petit Lycée" (1981-1985) : étude ("Petit Lycée, Diagnostic sur l'état du bâtiment et ses possibilités d'aménagement", P. BONNAN & ARIA, 1981), rapport ("Premier équipement Petit Lycée, Lycée Roosevelt", Université de Franche-Comté, 1985), document de séance-N° 85-106 : Mise à disposition de l'université de Franche-Comté du bâtiment "Petit Lycée" du Lycée Roosevelt.Création des unités de formation (Section Organisation et Gestion de la Production-OGP, 1986-1992 / Département Mesures Physiques et DEUG Lettres et Langages, 1989-1991 / Département tertiaire dont Technique de Commercialisation, 1989-1990 / Département Génie de Télécommunication et Réseaux-GTR, 1993 / Diplôme Universitaire Création et Gestion d'Entreprises, 1994) : rapports, étude, arrêté ministériel, comptes rendus, tableaux, programme, demande de financement, notes

Date

1974-2001

Cote

254W/95

Contexte : 254W
INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) - Fonctionnement...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

49

ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA) - Création de l'ESTA (1985-1987) : dossier de présentation ("Formation supérieure de vendeurs pour l'industrie", CCI, 1985), comptes rendus, fiches budgétaires, documentation, notes.Travaux d'extension et d'aménagement (1987-1990) : rapport municipalité ("Extension de la Chambre de Commerce - Démolition des Bains-Douches", 1987), projet ("Construction de l'immeuble consulaire de formation", CCI, 1987), plans, notes.Financement de l'ESTA (1989-2000) : conventions (Département/Ville/CCI, 1989 ; ESTA/Ville, 2000), fiches budgétaires et financières, notes, documents de séance-N° 89-95 : Convention Ville-Département-Chambre de Commerce et d'Industrie relative au financement de l'ESTA-N° 00-70 : Ecole Supérieure de Technologies et des Affaires (ESTA) - Convention avec la Ville de Belfort

Date

1985-2000

Cote

254W/96

Contexte : 254W
ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

50

INSTITUT DE GENIE ENERGETIQUE (IGE) - Fonctionnement et financement de l'IGE : rapport ("Mission de conseil technologique en énergétique", 1995), correspondance ("Campagne de dénigrement à l'encontre de l'IGE", 1991), notes, documents de séance-N° 90-135 : Attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle à l'Institut de Génie Energétigue-N° 91-110 : Aide financière à l'Institut de génie Energétique (IGE) pour le transfert de matériels d'enseignement et de recherche

Date

1990-1995

Cote

254W/97

Contexte : 254W
INSTITUT DE GENIE ENERGETIQUE (IGE) - Fonctionnement...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

51

CITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH (Ex-LYCEE COURBET) - Réaménagement en cité universitaire de l'ancien Lycée Courbet : étude ("Proposition de réaménagement de la cité scolaire du faubourg des Ancêtres", AUTB, 1991), avis (Domaine, 1994-1995), compte rendu ("Création d'un complexe universitaire sur le site du faubourg des Ancêtres", Conseil Général, 1993), plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-56 : Cession à titre gratuit des biens de l'ancien Lycée Courbet (faubourg des Ancêtres) au Département du Territoire de Belfort-N° 94-175 : Dénomination du Centre Universitaire faubourg des Ancêtres

Date

1991-1994

Cote

254W/98

Contexte : 254W
CITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH (Ex-LYCEE COURBET) -...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

52

BATIMENT UNIVERSITAIRE DE L'ESPERANCE, construction : existant et projet (photos, plans) / Gomez

Date

1992

Cote

257W/7

Contexte : 257W
BATIMENT UNIVERSITAIRE DE L'ESPERANCE, construction...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

53

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE PROVISOIRE, aménagement (restructuration d'une partie de l'ancien gymnase fg des Ancêtres) : permis de construire, marché, plans, correspondance, factures, certificats pour paiement

Date

1995-1997

Cote

259W/10

Contexte : 259W
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE PROVISOIRE, aménagement...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

54

REFORME DES UNIVERSITES : presse, rapport sur la réception d'une délégation d'étudiants en grève, "Universités : relever les défis du nombre"

Date

1995

Cote

260W/7

Contexte : 260W
REFORME DES UNIVERSITES : presse, rapport sur la réception...

Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

55

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE (UFC) -Politique de développement de l'enseignement supérieur et de la recherche : contrats quadriennaux (1992-1999), rapports, projet, schéma régional, document de travail, projet d'établissement (Conseil d'Administration de l'UFC, 22 décembre 1995), bilan du contrat d'établissement, mémoire de maîtrise ("Les délocalisations universitaires, Le cas de l'UFR-STGI", Audrey FRIEUR, 1998), documentation, correspondance, notes.

Date

1992-1999

Cote

264W/74

Contexte : 264W
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE (UFC) -Politique de développement...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

56

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE (UFC) -Fonctionnement, actions et financement : budget, arrêté, organigramme, procès-verbaux (Conseils d'Administration, 1999-2000), rapports, correspondance, notes.

Date

1997-2001

Cote

264W/75

Contexte : 264W
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE (UFC) -Fonctionnement,...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

57

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) -Fusion de l'Ecole Nationale d'Ingénierie (ENI) et de l'Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé) en vue de la création de l'UTBM (1997-1998) et fonctionnement de l'UTBM (1998-2000) : décret de création (1998), rapports, comptes rendus (Comité de Pilotage, 1998-1999), note d'information, rapports d'étape ("Mission MAILFERT", 1997-1999 / "Mission COCQUEREZ", 1998-1999), arrêté du Maire, listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

1997-2000

Cote

264W/76

Contexte : 264W
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

58

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) -Gestion du personnel : lettres de candidature, curriculum vitae, textes officiels, correspondance, notes.

Date

1998-1999

Cote

264W/77

Contexte : 264W
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

59

UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE SCIENCES, TECHNIQUES ET GESTION DE L'INDUSTRIE (UFR-STGI) -Fonctionnement de l'UFR-STGI : convention (Etat/Ville, 1995), rapport, comptes rendus (Conseils d'Administration, 1999-2000), motion (Conseil de Gestion, 1999), fiches budgétaire, tableaux, correspondance, notes.

Date

1995-2000

Cote

264W/78

Contexte : 264W
UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE SCIENCES, TECHNIQUES...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

60

ECOLE SUPERIEURE DES TECHNIQUES ET DES AFFAIRES (ESTA) -Fonctionnement et financement de l'ESTA : convention (Ville/ESTA), rapport, fiches budgétaires, loi Savary, tableaux, ordre du jour (Conseil d'Administration, 2000), articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

1998-2000

Cote

264W/79

Contexte : 264W
ECOLE SUPERIEURE DES TECHNIQUES ET DES AFFAIRES (ESTA)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

61

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Création d'un service commun de la documentation universitaire (1991-2000) : rapport, règlement intérieur, compte rendu, communication, rapport de présentation, correspondance, notes.Dénomination de la Bibliothèque Universitaire (1995-1996) : notes.Don de la collection "Semaine Juridique" par Etienne BLOCH à l'Université provisoire (1996-1997) : correspondance, notes.Partenariat entre la Ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) pour la création d'un Espace Entreprises à la Bibliothèque Universitaire (1997-1999) : convention (CCI/UFC), compte rendu, inventaire, schémas, documentation, tableaux, correspondance, notes.Fonctionnement de la Bibliothèque Universitaire (1997-2000) : rapport, synthèse provisoire, articles de presse, textes officiels, documentation, correspondance, notes.Equipement mobilier de la Bibliothèque (1998-1999) : compte rendu, inventaire, programme d'équipement, pièces techniques, devis, plans, listes, articles de presse, correspondance, notes.Inauguration de la Bibliothèque (1999) : note explicative (Architectes Laurent et Emmanuelle BEAUDOUIN), rapport, liste, documentation, articles de presse, notes.

Date

1991-2000

Cote

264W/80

Contexte : 264W
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Création...

Producteur :

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62

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Concours d'idées pour la réalisation d'une bibliothèque universitaire (1994) : procès-verbal d'ouverture des plis, compte rendu (Jury pour l'implantation de la Bibliothèque), documents architecturaux, plan de situation, photographies, textes officiels, correspondance, notes.Convention de mandat SODEB pour l'étude et la réalisation de la Bibliothèque (1995-1999) : convention de mandat (1995), avenant à la convention de mandat (1999), correspondance, notes, documents de séance-N° 95-221 : Bibliothèque Universitaire de Belfort - Approbation du pré-programme et lancement du concours d'architecte-N° 98-266 : Bibliothèque Universitaire Lucien Febvre - Avenant n° 1 à la convention de mandat SODEB.Convention de maîtrise d'ouvrage pour la construction de la Bibliothèque (1995-1999) et l'acquisition par l'Etat de l'immeuble 43 faubourg des Ancêtres (2006) : convention et avenant (1995, 1997), délibérations, avis (Domaine, 1996), plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-289 : Questions diverses - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de l'Etat à la Ville de Belfort pour la construction de la Bibliothèque Universitaire acte administratif (Ville/Etat, 19 octobre 2006)-N° 97-260 : Avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage de l'Etat à la Ville de Belfort pour la construction de la Bibliothèque Universitaire.Financement (FEDER, Etat, Région, Département, Ville) pour la construction et les équipements de la Bibliothèque (1995-1999) : conventions de financement (Ville/Département, 1998 ; Ville/Région de Franche-Comté, 1998), avenant à la convention FEDER (1997), rapport municipalité, certificat de paiement, fiche FEDER ("DOCAP Objectif 2 1997-1998"), délibérations, rapports financiers, fiches budgétaires, plan de financement, correspondance, notes, documents de séance-N° 98-147 : Convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire et de l'extension de l'ENIBé-N° 98-189 : Convention entre la Région de Franche-Comté et la Ville de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire Lucien FEBVRE-N° 99-274 : Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire et de l'extension de l'ENIBé

Date

1994-2006

Cote

264W/81

Contexte : 264W
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Concours...

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63

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Démolition du Bâtiment A de l'ancien lycée Courbet (1995-1996) : rapport municipalité, permis de démolir, conventions de location (Ville/Technic Bureautic, 1995 ; Ville/Centre Chorégraphique, 1995), procès-verbal (SODEB), plans, correspondance, notes.Travaux de construction de la Bibliothèque (1996-1999) : dossiers de marchés, plan d'installation de chantier (SODEB), rapport d'ouverture des plis, délibération, calendrier d'exécution des travaux, devis, correspondance, notes.Aménagement urbain du site Universitaire Marc BLOCH (1998-1999) : note d'orientation (Architecte Luc VILAN, 1998), rapport municipalité, programme d'aménagement, compte rendu de visite, plans, correspondance, notes.Jalonnement de la Bibliothèque Universitaire par le Cabinet POLYTEC (2000) : cahier des charges, correspondance, notes.

Date

1995-2000

Cote

264W/82

Contexte : 264W
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Démolition...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

64

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Gestion du personnel : dossiers de candidature, rapports, état des effectifs, compte rendu, curriculum vitea, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.

Date

1995-2000

Cote

264W/83

Contexte : 264W
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Gestion du...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

65

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Informatisation de la Bibliothèque Universitaire et de la Bibliothèque municipale : études (Cabinet VAN DIJK, 1997-1998), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1997-2000), dossier de consultation des entreprises, projet ("Evolution de la Bibliothèque municipale dans le cadre du travail en binôme BM-BU", 1997), rapport, arrêté du Maire, fiches budgétaires, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

1995-2000

Cote

264W/84

Contexte : 264W
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Informatisation...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

66

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE, construction : dossier de concours d'architecture, plans, étude de programmation, dossier de pré-programmation, rapport de la commission technique, appel d'offres pour réalisation travaux.

Date

1994-1998

Cote

272W/1

Contexte : 272W
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE, construction : dossier...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

67

RAPPORTS DE STAGES effectués dans le serv

Date

1985-1995

Cote

273W/1

Contexte : 273W
RAPPORTS DE STAGES effectués dans le serv

Producteur :

DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION

68

LOCAUX UNIVERSITAIRES ZAC ESPERANCE, création : plans, correspondance, note, comptes rendus de réunions

Date

1991-1996

Cote

276W/17

Contexte : 276W
LOCAUX UNIVERSITAIRES ZAC ESPERANCE, création : plans,...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

69

FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 1ère tranche, lots 1 à 9 : marché

Date

1990-1992

Cote

277W/4

Contexte : 277W
FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

70

FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades, aménagement amphithéâtre, 1ère tranche : marché

Date

1991-1993

Cote

277W/5

Contexte : 277W
FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades, aménagement...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

71

FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades et aménagement amphithéâtre DEUG AES, 1ère tranche : marché

Date

1991-1993

Cote

277W/6

Contexte : 277W
FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades et aménagement...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

72

FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 2ème tranche, lot 1 : marché, pièces

Date

1991-1993

Cote

277W/7

Contexte : 277W
FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

73

FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 2ème tranche, lots 2 à 16 : marché

Date

1991-1993

Cote

277W/8

Contexte : 277W
FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

74

FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche, lots 1 à 7 : marché

Date

1992-1994

Cote

277W/43

Contexte : 277W
FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche,...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

75

FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche, lots 8 à 16 : marché

Date

1992-1994

Cote

277W/44

Contexte : 277W
FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche,...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

76

FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux : marché, pièces communes

Date

1992-1994

Cote

277W/45

Contexte : 277W
FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux : marché, pièces...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

77

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE : réunions du Conseil d'administration (documents préparatoires, procès-verbaux), notes, courriers

Date

2000

Cote

278W/1

Contexte : 278W
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE : réunions du Conseil d'administration...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

78

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux des réunions du Conseil d'administration

Date

1997-1999

Cote

278W/2

Contexte : 278W
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux des réunions...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

79

Enseignement supérieur et formation professionnelle, élaboration plan U3M (Universités 3è millénaire), construction bibliothèque universitaire, demande habilitation IUT, changement de dénomination IPSE, vie des établissements (IPSE, ENI, ESTA, MIFE) : courriers, actes 15è congrès ENI, notes, comptes rendus CA

Date

1993-2000

Cote

283W/15

Contexte : 283W
Enseignement supérieur et formation professionnelle,...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

80

AIRE URBAINE : bilan des actions menées par les collectivités en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard, dossiers préparatoires des conseils d'administration

Date

1995-1996

Cote

285W/1

Contexte : 285W
AIRE URBAINE : bilan des actions menées par les collectivités...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Résultats de la recherche

Rapport d'activité 2003

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

Entreprises

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

Trésors du savoir

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

URTBM : 4 diapositives

Cote

Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (actes engagement, devis, attestation d'assurance, déclaration à souscrire, C.C.T.P.)

Date

Cote

Contexte : 197W

Producteur :

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restauration ancien bâtiment militaire (délibération, C.C.A.P. et additif, appel d'offres, P.V. ouverture plis, actes engagement, devis, attestations d'assurance, permis de construire et de démolir : plans)

Date

Cote

Contexte : 197W

Producteur :

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre, C.C.A.P. et additif, appel d'offres : R.P.A.O. , P.V. ouverture plis ; plans ; lots 1 à 16 : actes d'engagement, devis, attestations assurance)

Date

Cote

Contexte : 197W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 197W

Producteur :

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre : mise au point marché, honoraires, désignation ; délibération sur financement, A.P.S. dont photos, plans)

Date

Cote

Contexte : 197W

Producteur :

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre, analyse des offres des entreprises, permis de construire, photos, problèmes d'humidité)

Date

Cote

Contexte : 197W

Producteur :

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (plans)

Date

Cote

Contexte : 197W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 197W

Producteur :

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (dysfonctionnements à la cafétéria, installation arrivée eau dans salles travaux pratiques, raccordement du réseau d'eaux usées au collecteur principal, photos, plans)

Date

Cote

Contexte : 197W

Producteur :

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (règlement : certificats de mainlevée de caution bancaire, problème règlement avec entreprise Han)

Date

Cote

Contexte : 197W

Producteur :

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (plans : menuiserie, électricité, charpente, chauffage, béton, fer, architecturaux, voirie ; documentation technique sur système étanchéité Unofix et éléments de construction Dossolan 2000 S)

Date

Cote

Contexte : 197W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 198W

Producteur :

Date