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78 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort
Cote
B/630, Cote de rangement : K
 Date
2021
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort
Résultat n°2

Carnet de passages en douanes
Cote
Br/1951
 Date
1955-1956
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Carnet de passages en douanes
Résultat n°3

Véhicules, achat: délibérations du Conseil municipal, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception, factures, correspondance (1942-1960); réquisitions: délibérations du Conseil municipale, déclarations, bulletins de réquisitions, correspondance (1940-1944).
Cote
3H/76
 Date
1940-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • SAPEURS-POMPIERS
  • Matériel et équipement
  • Véhicules, achat: délibérations du Conseil municipal,...
Résultat n°4

Marchés :- Piantanida : restauration bases colonnes et pilastres façade principale église Saint-Christophe 1994-95- SRDP : restauration mur ouest contre-garde 28 1994-95- Scanzi : remplacement pyramide rue de Cambrai 1994- René Deriez Consultants : étude de faisabilité pour informatisation bibliothèque et développement activités 1989-91- Albizzati : gros oeuvre annexe théâtre 1993-94- Koenig : fourniture chargeuse-pelleteuse 1995- Citroen : fourniture berline 4 CV 1994- Bourlier : fourniture camion et reprise autre camion 1996- SIAB : fourniture fourgon double cabine benne 1994-95
Cote
226W/40
 Date
1989-1996
 Lieu
ARMES (Place d'), BELFORT, SAINT-CHRISTOPHE (cathédrale), FORTIFICATIONS
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marchés :- Piantanida : restauration bases colonnes...
Résultat n°5

Marchés :- Citroen : achat berline 4 CV 1994- SIAB : achat fourgon diesel 1995- Grand garage belfortain Renault : fourgonnettes 7 CV 1995- Citroen : achat berlines 4 CV 1995- Cabinet Sautereau : pré-étude parking 4 As 1995- Bosert : travaux d'abattage d'arbres, élagage et débroussaillage 1989-93- Conventions chantiers jeunes 1987-90- Time Sur : équipement parking souterrain Atria
Cote
226W/41
 Date
1987-1995
 Lieu
ESPÉRANCE (Rue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marchés :- Citroen : achat berline 4 CV 1994- SIAB...
Résultat n°6

VEHICULES ELECTRIQUES - Développement du véhicule électrique dans l'Aire Urbaine ; Acquisition de véhicules électriques : rapport ("Candidature de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt au titre des agglomérations pilotes pour l'expérimentation de la voiture électrique", 1992), protocole d'accord (AU 2000, DUPM, Ville, Ville de Montbéliard, Ville d'Héricourt, EDF-GDF/ADEME, Automobiles Peugeot-Citroën, 1996), dossiers ("Accord-cadre véhicule électrique", 1992 / "Carburant propre", 1992), relevé de conclusions (Conseil d'Administration AU, 1995), documentation, articles de presse, tableau de tarification, notes
Cote
254W/165
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • VEHICULES ELECTRIQUES - Développement du véhicule électrique...
Résultat n°7

VEHICULES - Acquisitions de véhicules et fournitures de carburants (1996-2000) : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1996), bilan des acquisitions, documents de séance-N° 96-230 : Fournitures de carburants - Lancement d'un appel d'offres-N° 99-25 : Acquisitions de véhicules pour l'année 1999-N° 00-38 : Acquisitions de véhicules pour l'année 2000.Pénurie de carburant et mesures prises par la Préfecture (2000) : arrêté préfectoral, communiqué de presse (Ministère de l'Agriculture et de la Pêche), relevé de décisions ("Négociations entre les Fédérations de transporteurs routiers et le Ministère de l'Equipement"), notes
Cote
254W/166
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • VEHICULES - Acquisitions de véhicules et fournitures...
Résultat n°8

TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route Centre Europe-Atlantique (ARCEA) (1986-1992) : rapport municipalité, procès-verbal, documents financiers, budget, documentation, correspondance, notes.Transports en Franche-Comté (1986-2000) : étude ("Fonctions logistiques en Franche-Comté", DRE Franche-Comté, 1999), plan régional de transports (1986), rapport ("Infrastructures de transports et développement économique", 2000), compte rendu, correspondance, notes.Organisation et financement du transport urbain (1989-2001) : étude ("Accès des personnes handicapées au transport public...", GIHP National, 1996), rapport, délibération CAB (2000), articles de presse, documentation, correspondance, notes.Transit de poids lourds (1992-2001) : réglementation (1992), arrêté préfectoral, correspondance, notes.Transport ferroviaire (1998-2001) : rapport d'activité (Réseau Ferré de France, 1998), compte rendu, statuts (Association ligne ferroviaire Belfort-Delémont, 2001), étude ("Fonctionnalités de liaison Paris-La Suisse par Vesoul-Belfort, 2000), correspondance, notes.Transport routier (1999-2001) : procès-verbal (Conseil d'Administration SAPPR, 2000), motion ("Liaison routière A5-A36", Ville de Montbéliard, 1999), correspondance, notes.Transport fluvial (2000-2001) : rapport ("Liaison fluviale Saône-Rhin, CCI, 2000), compte rendu, correspondance, notes.Transport de fonds (2001) : fiche budgétaire, plan, correspondance, notes.
Cote
264W/178
 Date
1986-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route...
Résultat n°9

CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière automobile (1981-1997) : contrat (Préfecture/Georges TURENNE, 1981), arrêtés préfectoraux, rapport municipalité, règlement circulation, textes officiels, correspondance, notes.Régulation du trafic (1983-1992) : études ("Réseau de télésurveillance", Ville, 1984 / "La régulation du trafic, Données pratiques", Ville, 1992), contrat de maintenance (Ville/CGA Alcatel, 1989), bail (Ville/OPDHLM, 1986), compte rendu, fiches financières, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-147 : Poste de régulation du trafic - Conclusion d'un bail avec l'OPDHLM-N° 89-219 : Contrat de maintenance CGA Alcatel - Renouvellement.Accidents corporels de la circulation (1984-2000) : documents de synthèse (Direction des Infrastructures, 1984-1996), tableaux comparatifs (1988-1991), bilans, statistiques, correspondance, notes.Réglementation de la circulation et du stationnement (1985-1999) : études ("Les deux roues à Belfort", AUTB, 1985 / "Circulation centre-ville", Service Infra-Circulation, 1988 / "Quelle évolution pour Belfort", CTRB, 1994), rapport, règlement général de la circulation et du stationnement (1988), rapports municipalité, correspondance, notes.Circulation de piétons (1985-2001) : rapports municipalité, plan de circulation (1985), dossier de marché, plan de jalonnement, questionnaire, pétitions, correspondance, notes.
Cote
264W/187
 Date
1981-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière...
Résultat n°10

SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC AUTOMOBILE PUBLIC (SMGPAP) -Réunions du Comité syndical (4 mai 1999, 27 octobre 1999, 17 janvier 2000, 26 juin 2000, 29 septembre 2000, 18 décembre 2000, 22 janvier 2001, 6 juillet 2001) : délibérations, rapports, comptes administratifs, budgets, rapports d'activités, correspondance, document de séance-N° 01-219 : Rapport d'activités de l'année 2000 du Syndicat Mixte de Gestion du Parc Automobile Public (SMGPAP).
Cote
264W/321
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC AUTOMOBILE PUBLIC...
Résultat n°11

VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES, INFORMATIQUE : différents marchés- modernisation éclairage public / Boiron- couverture canal des Forges / Martin- mise à gabarit ilôts divers carrefours / Martin- consolidation piles passerelle Arsot / EBBTP- aménagement sécurité 1989 / Martin- démolition bâtiment Fort Hatry / Bosert- fourniture et montage jeu à grimper Mer de Sable aux Glacis / Pro-urba- jeux quartier Glacis / Parisot- espaces verts divers quartiers / Parisot- jardins Einstein / Subils- square Lechten / Domon- parcours sportif Fort Hatry / Parisot- camion / Horizon vert- véhicule 405 / Peugeot- 405 break pour pompiers / Peugeot- balayeuse aspiratrice / Société industrielle de voirie- 2 trafic / Grand Garage Belfortain- fourgon, C15 club diesel, AX / Citroën- 2 fourgons, 3 pick-up / MB Automobile- fourgonnette C15 / Citroën- armoires de commandes / Silec- photocopieur-reproducteur / RBI- matériel informatique / Ogip-Japy, Arc Sys, Essor Informatique, IM Format, CMM
Cote
277W/47
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES,...
Résultat n°12

VEHICULES AUTOMOBILES DES SERVICES MUNICIPAUX, gestion du parc : notes, rapports en municipalité, délibérations90-163 du 20/09/1990 : véhicules et matériaux désaffectés - Autorisation de vente91-80 du 07/06/1991 : véhicules, matériels et matériaux désaffectés - Autorisation de vente92-104 du 12/06/1992 : véhicules, matériels et matériaux désaffectés - Autorisation de vente92-148 du 04/07/1992 : dons de véhicules93-195 du 01/10/1993 : vente de deux engins
Cote
286W/29
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 286W

  • VEHICULES AUTOMOBILES DES SERVICES MUNICIPAUX, gestion...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-142 : Incident du 28/11/05 rue Bartholdi à Belfort - Dommages à un véhicule de la Ville - Offre transactionnelle proposée par l'Etat.
Cote
319W/410
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°14

SMGPAP (Syndicat Mixte de Gestion des Parcs Automobiles), création et fonctionnement : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral de création, statuts, convention de mise à disposition des locaux rue des Carrières, compte rendu du comité syndical, rapport d'activité 1999, documents financiers, étude fiscale sur l'assujettissement éventuel à la TVA
Cote
330W/69
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • SMGPAP (Syndicat Mixte de Gestion des Parcs Automobiles),...
Résultat n°15

Gestion du parc des véhicules (vente, réforme, prêt, acquisition, développement du véhicule électrique) : correspondance, notes, état des dépenses par catégorie de véhicules, cahier des charges des adjudications
Cote
330W/92
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Gestion du parc des véhicules (vente, réforme, prêt,...
Résultat n°16

S.M.G.P.A.P. (SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILE PUBLICS): Commités syndicaux: rapport, budget, compte-rendu, délibération, courrier.
Cote
1WCAB/246
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • S.M.G.P.A.P. (SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILE...
Résultat n°17

BRINGARD (affaire): Véhicule accidenté: facture, compte-rendu de réunion du bureau, courrier.
Cote
1WCAB/256
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • BRINGARD (affaire): Véhicule accidenté: facture, compte-rendu...
Résultat n°18

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, GRAND GARAGE BELFORTAIN)
Cote
3WCAB/271
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°19

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (BOURLIER, GRAND GARAGE BELFORTAIN, HUWER)
Cote
3WCAB/272
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°20

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER)
Cote
3WCAB/273
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...