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78 résultats

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  1. Résultat n°1

    Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort

    Date de publication

    2021

    Auteur

    FAIVRE, Stéphane

    Date

    2021

    Cote

    B/630, Cote de rangement : K

    • Contexte : bibliothèques

    • Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort
  2. Résultat n°2

    Carnet de passages en douanes

    Date de publication

    1955

    Auteur

    AUTOMOBILE CLUB DE BELFORT ET DE FRANCHE-COMTE

    Date

    1955-1956

    Cote

    Br/1951

    • Contexte : bibliothèques

    • Carnet de passages en douanes
  3. Résultat n°3

    Véhicules, achat: délibérations du Conseil municipal, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception, factures, correspondance (1942-1960); réquisitions: délibérations du Conseil municipale, déclarations, bulletins de réquisitions, correspondance (1940-1944).

    Date

    1940-1960

    Cote

    3H/76

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • SAPEURS-POMPIERS
    • Matériel et équipement
    • Véhicules, achat: délibérations du Conseil municipal,...
  4. Résultat n°4

    Marchés :- Piantanida : restauration bases colonnes et pilastres façade principale église Saint-Christophe 1994-95- SRDP : restauration mur ouest contre-garde 28 1994-95- Scanzi : remplacement pyramide rue de Cambrai 1994- René Deriez Consultants : étude de faisabilité pour informatisation bibliothèque et développement activités 1989-91- Albizzati : gros oeuvre annexe théâtre 1993-94- Koenig : fourniture chargeuse-pelleteuse 1995- Citroen : fourniture berline 4 CV 1994- Bourlier : fourniture camion et reprise autre camion 1996- SIAB : fourniture fourgon double cabine benne 1994-95

    Date

    1989-1996

    Cote

    226W/40

    • Contexte : 226W

    • Marchés :- Piantanida : restauration bases colonnes...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Marchés :- Citroen : achat berline 4 CV 1994- SIAB : achat fourgon diesel 1995- Grand garage belfortain Renault : fourgonnettes 7 CV 1995- Citroen : achat berlines 4 CV 1995- Cabinet Sautereau : pré-étude parking 4 As 1995- Bosert : travaux d'abattage d'arbres, élagage et débroussaillage 1989-93- Conventions chantiers jeunes 1987-90- Time Sur : équipement parking souterrain Atria

    Date

    1987-1995

    Cote

    226W/41

    • Contexte : 226W

    • Marchés :- Citroen : achat berline 4 CV 1994- SIAB...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    VEHICULES ELECTRIQUES - Développement du véhicule électrique dans l'Aire Urbaine ; Acquisition de véhicules électriques : rapport ("Candidature de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt au titre des agglomérations pilotes pour l'expérimentation de la voiture électrique", 1992), protocole d'accord (AU 2000, DUPM, Ville, Ville de Montbéliard, Ville d'Héricourt, EDF-GDF/ADEME, Automobiles Peugeot-Citroën, 1996), dossiers ("Accord-cadre véhicule électrique", 1992 / "Carburant propre", 1992), relevé de conclusions (Conseil d'Administration AU, 1995), documentation, articles de presse, tableau de tarification, notes

    Date

    1991-1998

    Cote

    254W/165

    • Contexte : 254W

    • VEHICULES ELECTRIQUES - Développement du véhicule électrique...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    VEHICULES - Acquisitions de véhicules et fournitures de carburants (1996-2000) : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1996), bilan des acquisitions, documents de séance-N° 96-230 : Fournitures de carburants - Lancement d'un appel d'offres-N° 99-25 : Acquisitions de véhicules pour l'année 1999-N° 00-38 : Acquisitions de véhicules pour l'année 2000.Pénurie de carburant et mesures prises par la Préfecture (2000) : arrêté préfectoral, communiqué de presse (Ministère de l'Agriculture et de la Pêche), relevé de décisions ("Négociations entre les Fédérations de transporteurs routiers et le Ministère de l'Equipement"), notes

    Date

    1996-2000

    Cote

    254W/166

    • Contexte : 254W

    • VEHICULES - Acquisitions de véhicules et fournitures...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route Centre Europe-Atlantique (ARCEA) (1986-1992) : rapport municipalité, procès-verbal, documents financiers, budget, documentation, correspondance, notes.Transports en Franche-Comté (1986-2000) : étude ("Fonctions logistiques en Franche-Comté", DRE Franche-Comté, 1999), plan régional de transports (1986), rapport ("Infrastructures de transports et développement économique", 2000), compte rendu, correspondance, notes.Organisation et financement du transport urbain (1989-2001) : étude ("Accès des personnes handicapées au transport public...", GIHP National, 1996), rapport, délibération CAB (2000), articles de presse, documentation, correspondance, notes.Transit de poids lourds (1992-2001) : réglementation (1992), arrêté préfectoral, correspondance, notes.Transport ferroviaire (1998-2001) : rapport d'activité (Réseau Ferré de France, 1998), compte rendu, statuts (Association ligne ferroviaire Belfort-Delémont, 2001), étude ("Fonctionnalités de liaison Paris-La Suisse par Vesoul-Belfort, 2000), correspondance, notes.Transport routier (1999-2001) : procès-verbal (Conseil d'Administration SAPPR, 2000), motion ("Liaison routière A5-A36", Ville de Montbéliard, 1999), correspondance, notes.Transport fluvial (2000-2001) : rapport ("Liaison fluviale Saône-Rhin, CCI, 2000), compte rendu, correspondance, notes.Transport de fonds (2001) : fiche budgétaire, plan, correspondance, notes.

    Date

    1986-2001

    Cote

    264W/178

    • Contexte : 264W

    • TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière automobile (1981-1997) : contrat (Préfecture/Georges TURENNE, 1981), arrêtés préfectoraux, rapport municipalité, règlement circulation, textes officiels, correspondance, notes.Régulation du trafic (1983-1992) : études ("Réseau de télésurveillance", Ville, 1984 / "La régulation du trafic, Données pratiques", Ville, 1992), contrat de maintenance (Ville/CGA Alcatel, 1989), bail (Ville/OPDHLM, 1986), compte rendu, fiches financières, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-147 : Poste de régulation du trafic - Conclusion d'un bail avec l'OPDHLM-N° 89-219 : Contrat de maintenance CGA Alcatel - Renouvellement.Accidents corporels de la circulation (1984-2000) : documents de synthèse (Direction des Infrastructures, 1984-1996), tableaux comparatifs (1988-1991), bilans, statistiques, correspondance, notes.Réglementation de la circulation et du stationnement (1985-1999) : études ("Les deux roues à Belfort", AUTB, 1985 / "Circulation centre-ville", Service Infra-Circulation, 1988 / "Quelle évolution pour Belfort", CTRB, 1994), rapport, règlement général de la circulation et du stationnement (1988), rapports municipalité, correspondance, notes.Circulation de piétons (1985-2001) : rapports municipalité, plan de circulation (1985), dossier de marché, plan de jalonnement, questionnaire, pétitions, correspondance, notes.

    Date

    1981-2001

    Cote

    264W/187

    • Contexte : 264W

    • CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC AUTOMOBILE PUBLIC (SMGPAP) -Réunions du Comité syndical (4 mai 1999, 27 octobre 1999, 17 janvier 2000, 26 juin 2000, 29 septembre 2000, 18 décembre 2000, 22 janvier 2001, 6 juillet 2001) : délibérations, rapports, comptes administratifs, budgets, rapports d'activités, correspondance, document de séance-N° 01-219 : Rapport d'activités de l'année 2000 du Syndicat Mixte de Gestion du Parc Automobile Public (SMGPAP).

    Date

    1999-2001

    Cote

    264W/321

    • Contexte : 264W

    • SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC AUTOMOBILE PUBLIC...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES, INFORMATIQUE : différents marchés- modernisation éclairage public / Boiron- couverture canal des Forges / Martin- mise à gabarit ilôts divers carrefours / Martin- consolidation piles passerelle Arsot / EBBTP- aménagement sécurité 1989 / Martin- démolition bâtiment Fort Hatry / Bosert- fourniture et montage jeu à grimper Mer de Sable aux Glacis / Pro-urba- jeux quartier Glacis / Parisot- espaces verts divers quartiers / Parisot- jardins Einstein / Subils- square Lechten / Domon- parcours sportif Fort Hatry / Parisot- camion / Horizon vert- véhicule 405 / Peugeot- 405 break pour pompiers / Peugeot- balayeuse aspiratrice / Société industrielle de voirie- 2 trafic / Grand Garage Belfortain- fourgon, C15 club diesel, AX / Citroën- 2 fourgons, 3 pick-up / MB Automobile- fourgonnette C15 / Citroën- armoires de commandes / Silec- photocopieur-reproducteur / RBI- matériel informatique / Ogip-Japy, Arc Sys, Essor Informatique, IM Format, CMM

    Date

    1987-1994

    Cote

    277W/47

    • Contexte : 277W

    • VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    VEHICULES AUTOMOBILES DES SERVICES MUNICIPAUX, gestion du parc : notes, rapports en municipalité, délibérations90-163 du 20/09/1990 : véhicules et matériaux désaffectés - Autorisation de vente91-80 du 07/06/1991 : véhicules, matériels et matériaux désaffectés - Autorisation de vente92-104 du 12/06/1992 : véhicules, matériels et matériaux désaffectés - Autorisation de vente92-148 du 04/07/1992 : dons de véhicules93-195 du 01/10/1993 : vente de deux engins

    Date

    1989-1996

    Cote

    286W/29

    • Contexte : 286W

    • VEHICULES AUTOMOBILES DES SERVICES MUNICIPAUX, gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-142 : Incident du 28/11/05 rue Bartholdi à Belfort - Dommages à un véhicule de la Ville - Offre transactionnelle proposée par l'Etat.

    Date

    2006

    Cote

    319W/410

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    SMGPAP (Syndicat Mixte de Gestion des Parcs Automobiles), création et fonctionnement : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral de création, statuts, convention de mise à disposition des locaux rue des Carrières, compte rendu du comité syndical, rapport d'activité 1999, documents financiers, étude fiscale sur l'assujettissement éventuel à la TVA

    Date

    1999-2001

    Cote

    330W/69

    • Contexte : 330W

    • SMGPAP (Syndicat Mixte de Gestion des Parcs Automobiles),...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    Gestion du parc des véhicules (vente, réforme, prêt, acquisition, développement du véhicule électrique) : correspondance, notes, état des dépenses par catégorie de véhicules, cahier des charges des adjudications

    Date

    1985-2000

    Cote

    330W/92

    • Contexte : 330W

    • Gestion du parc des véhicules (vente, réforme, prêt,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    S.M.G.P.A.P. (SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILE PUBLICS): Commités syndicaux: rapport, budget, compte-rendu, délibération, courrier.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1WCAB/246

    • Contexte : 1WCAB

    • S.M.G.P.A.P. (SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  17. Résultat n°17

    BRINGARD (affaire): Véhicule accidenté: facture, compte-rendu de réunion du bureau, courrier.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1WCAB/256

    • Contexte : 1WCAB

    • BRINGARD (affaire): Véhicule accidenté: facture, compte-rendu...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  18. Résultat n°18

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, GRAND GARAGE BELFORTAIN)

    Date

    1974

    Cote

    3WCAB/271

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (BOURLIER, GRAND GARAGE BELFORTAIN, HUWER)

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/272

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER)

    Date

    1976

    Cote

    3WCAB/273

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  21. Résultat n°21

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (BOURLIER, GRANGE)

    Date

    1977

    Cote

    3WCAB/274

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  22. Résultat n°22

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (SNVI, GRAND GARAGE BELFORTAIN, HUWER, GRANGE)

    Date

    1978

    Cote

    3WCAB/275

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  23. Résultat n°23

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (MATHIEU, BOURLIER, GRANGE)

    Date

    1979

    Cote

    3WCAB/276

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  24. Résultat n°24

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, SAMBRON)

    Date

    1980

    Cote

    3WCAB/277

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  25. Résultat n°25

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, HUWER)

    Date

    1981

    Cote

    3WCAB/278

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  26. Résultat n°26

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER)

    Date

    1982

    Cote

    3WCAB/279

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  27. Résultat n°27

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, SIAB)

    Date

    1983

    Cote

    3WCAB/280

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  28. Résultat n°28

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (BOURLIER). Proposition du DAB concernant la vente de ses véhicules : correspondance

    Date

    1984

    Cote

    3WCAB/281

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  29. Résultat n°29

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, HUWER)

    Date

    1985

    Cote

    3WCAB/282

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  30. Résultat n°30

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, SAR)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/283

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  31. Résultat n°31

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, GRAND GARAGE BELFORTAIN)

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/284

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  32. Résultat n°32

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER)

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/285

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  33. Résultat n°33

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, INTERNET, SAR)

    Date

    1989

    Cote

    3WCAB/286

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  34. Résultat n°34

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GUINCHARD, BOURLIER, GRAND GARAGE BELFORTAIN, HUWER)

    Date

    1990

    Cote

    3WCAB/287

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  35. Résultat n°35

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRAND GARAGE BELFORTAIN, BOURLIER)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/288

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  36. Résultat n°36

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (ETOILE 90, INTERNET, GRANGE, GRAND GARAGE BELFORTAIN)

    Date

    1992

    Cote

    3WCAB/289

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  37. Résultat n°37

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, INTERNET, BOURLIER)

    Date

    1993

    Cote

    3WCAB/290

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins avec reprise de véhicules réformés par le DAB : marchés (SOCIETE BELFORTAINE AUTOMOBILE, BOURLIER, INTERNET, SEMAT, COTTET, TRACTOVAL, HUWER)

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/291

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  39. Résultat n°39

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins avec reprise de véhicules réformés par le DAB : marchés (BOURLIER, SEMAT, INTERNET, ETOILE 90, METALLURGIE GENERALE, SOCIETE BELFORTAINE AUTOMOBILE, SIAB, CITROËN, SIRUFO)

    Date

    1996

    Cote

    3WCAB/292

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  40. Résultat n°40

    PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins avec reprise de véhicules réformés par le DAB : marchés (SIAB, NEDEY, BOURLIER, GRANGE)

    Date

    1997

    Cote

    3WCAB/293

    • Contexte : 3WCAB

    • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES