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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-89 : Marché pour la fourniture de viandes cuites, volailles fraîches et de charcuterie.
Cote
314W/372
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°2

Pain et viandes, taxes et réglementation : registres, arrêtés, mémoire, pétition, correspondance (1789-1932). Autres denrées, taxes : arrêtés (1918).Le registre couvrant la période révolutionnaire contient également les procès-verbaux des séances du comité permanent de l'hôtel de ville de Belfort du 17 septembre 1789 au 13 janvier 1790.
Cote
4F/5
 Date
1789-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/5 - Taxes et réglementation
  • Pain et viandes, taxes et réglementation : registres,...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-264 : Marché pour la fourniture de viandes cuites, volailles fraîches et de charcuterie - Année 2005.
Cote
314W/552
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°4

ABATTOIRS, fonctionnement : factures de travaux, tableaux d'amortissement, déclarations de versement au fonds national des abattoirs au titre de la taxe d'usage, délibérations, correspondance.
Cote
298W/4
 Date
1962-1985
 Lieu
BELFORT, ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 298W

  • ABATTOIRS, fonctionnement : factures de travaux, tableaux...