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  1. Résultat n°1

    Marchés :- Gsitel services : précablage informatique 1993-95- Essor informatique : fourniture divers matériels informatiques 1995-96- Causeret : ravalement façades école maternelle Aubert 1994-95- Régie de quartier des Glacis : réfection couloir, sanitaires et pose jeux école St Exupéry 1994-95- Soprores : travaux maçonnerie aménagement locaux techniques rue des Carrières 1994-96- FCIE : illumination château 1993-1994

    Date

    1993-1996

    Cote

    226W/39

    • Contexte : 226W

    • Marchés :- Gsitel services : précablage informatique...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    [[Serres municipales,]] construction de serres rue des Carrières et restructuration de l'atelier de voirie : dossiers de séance et annexes, extraits de délibérations, notice technique, programme, fiches budgétaires, rapports, plans, fiches d'instruction des parcelles, devis descriptif du mobilier, article de presse, plaquette d'inauguration (2000), notes, correspondance.dossiers de séance-N° 99-35 du 13/03/1999 : Transfert du Service Espace Verts et des productions horticoles - Autorisation de traiter - Construction du bâtiment administratif-atelier et garage. En annexe : dossier de consultation des entreprises (DCE)-N° 99-36 du 13/03/1999 : Transfert du Service Espace Verts et des productions horticoles - Autorisation de traiter la restructuration de l'atelier Voirie. En annexe : DCE-N° 99-123 du 02/07/1999 : Transfert des serres municipales rue des Carrières - Terrassements généraux et remblais - Avenant n° 1 au marché de travaux du groupement d'entreprises ALBIZZATI / Jean LEFEBVRE n° 99015. En annexe : avenant n° 1-N° 99-269 du 17/12/1999 : Transfert des serres municipales - Construction de serres - Avenant n° 1 au marché de travaux avec l'entreprise MARCHEGAY n° 99042. En annexe : avenant n° 1.

    Date

    1998-2000

    Cote

    363W/79

    • Contexte : 363W

    • BIENS COMMUNAUX
    • Serres municipales
    • [[Serres municipales,]] construction de serres rue...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-22 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour le Secours Populaire.

    Date

    2005

    Cote

    319W/22

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1987 (n° 317 à 377) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/5

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 317 à 377) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (Ville/Eric NABETH, 4 août 2006 ; Consorts NABETH, KORBOSLI, SCHMITT, GUTZWILLER/Ville, 13 novembre 2006), document de séance-N° 05-93 : Echange de terrains et constitution d'une servitude, rue des Carrières à Essert.

    Date

    2005-2006

    Cote

    319W/96

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (Ville/Eric...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction : marché, plans, rapports techniques

    Date

    1999-2000

    Cote

    292W/2

    • Contexte : 292W

    • SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction...

    Producteur :

    MAINTENANCE INFRASTRUCTURES

  7. Résultat n°7

    SERVICES GENERAUX - Participation aux dépenses de fonctionnement des ateliers municipaux (rue des Carrièires) : convention (DAB/Ville)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/141

    • Contexte : 3WCAB

    • SERVICES GENERAUX - Participation aux dépenses de fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    RUE DES CARRIERES: photographies et négatifs.

    Date

    1987

    Cote

    1WCAB/230

    • Contexte : 1WCAB

    • RUE DES CARRIERES: photographies et négatifs.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    Chantier municipal rue des Carrières, construction 2ème tranche (pavillon jumelé, garage poids lourds, garage véhicules légers, bâtiment stockage peinture, parc couvert, aire de lavage, VRD et clôture, équipement fixe) : plans, cahier des charges, devis descriptifs et estimatifs.

    Date

    1976-1977

    Cote

    55W/44

    • Contexte : 55W

    • Chantier municipal rue des Carrières, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    Aménagement de parking rue des Carrières : marché avec le groupement d'entreprises Albizzati ENBBTP

    Date

    1978-1980

    Cote

    3W/47

    • Contexte : 3W

    • Aménagement de parking rue des Carrières : marché avec...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction : rapport d'étude géotechnique, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, notes de service, rapports techniques de vérification, factures

    Date

    1996-2000

    Cote

    292W/1

    • Contexte : 292W

    • SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction...

    Producteur :

    MAINTENANCE INFRASTRUCTURES

  12. Résultat n°12

    Rue des Carrières : aménagement d'un parking.

    Date

    1977-1980

    Cote

    70W/17

    • Contexte : 70W

    • Rue des Carrières : aménagement d'un parking.

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  13. Résultat n°13

    Marché pour le transfert des serres municipales, pièces communes, lots 1 et 2 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, factures, contrat, avenants, correspondance.

    Date

    1999-2001

    Cote

    239W/13

    • Contexte : 239W

    • Marché pour le transfert des serres municipales, pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Chantier municipal rue des Carrières 2ème tranche, lot J électricité : marché société Guerineau

    Date

    1977-1982

    Cote

    49W/4

    • Contexte : 49W

    • Chantier municipal rue des Carrières 2ème tranche,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : réfection façades, toiture, faux plafond suite à dégats des eaux (plan, devis, factures)

    Date

    1993-1994

    Cote

    197W/75

    • Contexte : 197W

    • CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : réfection façades,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    Serres municipales rue des Carrières, aménagement : correspondance

    Date

    1998-2001

    Cote

    335W/6

    • Contexte : 335W

    • Serres municipales rue des Carrières, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  17. Résultat n°17

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Carrières, rue Dégombert / ESSERT : rue du Port, décharge station de refoulement / CRAVANCHE : rue A. Briand, rue J. Ferry) : marché (MARTIN)

    Date

    1974

    Cote

    8WCAB/31

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  18. Résultat n°18

    Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même, plans des alignements - rue d'Helsinki (1971) - rue des Lavandières (1970) - rue des Grands Prés (affaire Dupont) (1938) (?) - rue Baumann (1962) - rue des Carrières (1959) - avenue du château d'eau (1963) - rue Romain Rolland (1969) - rue Grosjean, vente Meyer-Kern, acte du 08/07/1968 (1968) - marché des Vosges, vente Genevois, acte du 15/09/1969 (1969) - rue du Vieil Armand, vente Simon, acte du 27/03/1970 ; vente Meyer, acte du 23/06/1970 (1970) - rue Champion, vente Rischette, acte du 13/03/1970 ; vente Pfrimmer, acte du 09/11/1972 (1970-1972) - via d'Auxelles, vente Colney, acte du 21/12/1967 ; vente Bolot, acte du 30/11/1967 (1967) - avenue des Usines, vente par l'Etat, acte du 02/05/1974 (1974) - rue Steiner, vente Ritt, acte du 23/06/1976 (1976) - rue Sonntag, vente Dague, acte du 19/04/1972 (1972) - rue de Vesoul, vente Grosset, acte du 07/07/1976 (1976) - impasse du Sentier, cession Société commerciale et de transports, acte 07/01/1974 (1974) - avenue de la Miotte, vente Thomas, acte du 31/03/1976 ; échange Brobeck, acte du 23/03/1978 (1976-1978) - rue Foltz, vente Laffly, acte du 25/01/1974 ; vente Patissier, acte du 16/07/1975 (1974-1975) - rue Ferrié, vente Villemot, acte du 26/03/1976 - rue de la Croix du Tilleul, vente Guerra, acte du 24/09/1969 ; vente Grandvoinet, acte du 18/10/1973 ; vente Bourquardez, acte du 09/07/1975 (1969-1975) - rue des Champs, vente Weiss-Lagrandeur, acte du 27/10/1971 ; vente Pfaff, acte du 29/05/1972 ; vente Sircoulomb, acte du 01/10/1973 ; vente Suck, acte du 29/05/1972 (1971-1973) - rue des Trois Dugois, vente Dumel-Cante, acte du 29/03/1978 - rue Philippe Grille, vente Subils, acte du 08/06/1977 (1977) - rue des Perches, vente Boillod Marcel, acte du 29/08/1977 ;{vente Boillod Elie, acte du 29/08/1977 (1977) - rue de Marseille, échange Bussière, acte du 31/12/1979 (1979) - Délibérations diverses (1960-1982)

    Date

    1959-1982

    Cote

    91W/1

    • Contexte : 91W

    • Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    Stade omnisports rue des Carrières (non réalisé) : étude Sevraiste, correspondance, plans de réalisations antérieures, plans d'implantation du stade.

    Date

    1964-1965

    Cote

    1M/59

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/59 - Stade omnisports rue des carrières
    • Stade omnisports rue des Carrières (non réalisé) :...
  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-140 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour INSERVET.

    Date

    2005

    Cote

    319W/143

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  21. Résultat n°21

    Ateliers municipaux rue des Carrières, restructuration vestiaires et construction 3 garages : marché, correspondance, permis de construire, déclaration de travaux, règlements

    Date

    1994-1998

    Cote

    221W/17

    • Contexte : 221W

    • Ateliers municipaux rue des Carrières, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  22. Résultat n°22

    Réalisation d'un terrain omnisports rue des Carrières : pièces liées à la cession à la ville des terrains Simonnet et Candel, devis estimatif sommaire des travaux, plans

    Date

    1964-1973

    Cote

    54W/6

    • Contexte : 54W

    • Réalisation d'un terrain omnisports rue des Carrières...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  23. Résultat n°23

    Permis de construire de 1983 (n° 76 à 114) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 76 à 93) - 2/2 (PC 94 à 114)

    Date

    1983

    Cote

    96W/11

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 76 à 114) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  24. Résultat n°24

    Serres municipales, construction et transfert : rapport de présentation, rapport et procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, plans, comptes rendus de réunions, compte rendu du comité technique paritaire, notes, délibérations du Conseil municipal, photographies, carton d'invitation à l'inauguration

    Date

    1996-2000

    Cote

    330W/40

    • Contexte : 330W

    • Serres municipales, construction et transfert : rapport...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  25. Résultat n°25

    Marché pour les travaux de construction des serres municipales : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, PV de la commission d'ouverture des plis, avenant, notification de marché, PV de réception des travaux, factures.

    Date

    1997-2001

    Cote

    239W/17

    • Contexte : 239W

    • Marché pour les travaux de construction des serres...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  26. Résultat n°26

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rues Degombert, des Carrières - CRAVANCHES - ESSERT) : marché (MARTIN)

    Date

    1974

    Cote

    3WCAB/179

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rues...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  27. Résultat n°27

    Marché de terrassements généraux et remblais avec Albizzati et Lefebvre pour la construction des serres municipales : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, bordereau de prix, déclaration du candidat, avenant, plans, PV de la commission d'ouverture des plis, notification de marché, PV de réception des travaux.

    Date

    1998-1999

    Cote

    239W/18

    • Contexte : 239W

    • Marché de terrassements généraux et remblais avec Albizzati...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  28. Résultat n°28

    Serres municipales rue des Carrières, aménagement : dossier de consultation des entreprises, marché, notes de service, correspondance

    Date

    1998-2002

    Cote

    335W/7

    • Contexte : 335W

    • Serres municipales rue des Carrières, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  29. Résultat n°29

    CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : commande de prestations intellectuelles pour aménagement

    Date

    1992-1993

    Cote

    242W/55

    • Contexte : 242W

    • CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : commande de prestations...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  30. Résultat n°30

    Convention d'études de mission de sécurité et marché avec Keller pour les travaux d'amélioration des sols par colonnes balastées pour la construction des serres municipales : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, bordereau des prix, déclaration du candidat, PV de la commission d'ouverture des plis, notification de marché, arrêté du Maire, PV de réception des travaux, convention, avenant, contrat, plans, factures.

    Date

    1996-2001

    Cote

    239W/16

    • Contexte : 239W

    • Convention d'études de mission de sécurité et marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  31. Résultat n°31

    Chantier municipal rue des Carrières, construction 2ème tranche, lots L à P : règlements, procès-verbaux de réception définitive.Entreprises non adjudicataires éliminées

    Date

    1977-1980

    Cote

    55W/46

    • Contexte : 55W

    • Chantier municipal rue des Carrières, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  32. Résultat n°32

    Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/2

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  33. Résultat n°33

    Serres municipales rue des Carrières, aménagement : permis de construire, plans, avenants

    Date

    1998-2000

    Cote

    335W/5

    • Contexte : 335W

    • Serres municipales rue des Carrières, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  34. Résultat n°34

    Chantier municipal rue des Carrières, construction 1ère tranche (2 pavillons d'habitation, bâtiment atelier et station service, bâtiment administrations - vestiaires) : plans, cahier des charges, devis descriptifs et estimatifs, soumissions des entrepreneurs.

    Date

    1976-1977

    Cote

    55W/43

    • Contexte : 55W

    • Chantier municipal rue des Carrières, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  35. Résultat n°35

    Serres municipales, aménagement d'un local : correspondance, factures, plans.

    Date

    1985-1986

    Cote

    95W/52

    • Contexte : 95W

    • Serres municipales, aménagement d'un local : correspondance,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  36. Résultat n°36

    Marché de construction des serres municipales, lots 3 à 10 : acte d'engagement, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, notification de marché, avenants, factures.

    Date

    1999-2001

    Cote

    239W/14

    • Contexte : 239W

    • Marché de construction des serres municipales, lots...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  37. Résultat n°37

    Marché pour la construction des serres municipales, lots 11 à 14 : acte d'engagement, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, notification de marché, avenants, PV de réception des travaux, factures.

    Date

    1999-2001

    Cote

    239W/15

    • Contexte : 239W

    • Marché pour la construction des serres municipales,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    Chantier municipal rue des Carrières, construction 2ème tranche, lots A à K : règlements, procès-verbaux de réception définitive.

    Date

    1977-1981

    Cote

    55W/45

    • Contexte : 55W

    • Chantier municipal rue des Carrières, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  39. Résultat n°39

    Permis de construire de 1986 (n° 263 à 341) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/34

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 263 à 341) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  40. Résultat n°40

    CONSTRUCTION - Bâtiment préfabriqué à usage de bureau (BELFORT, rue des Carrières) : marché (ALGECO)

    Date

    1987-1988

    Cote

    3WCAB/306

    • Contexte : 3WCAB

    • CONSTRUCTION - Bâtiment préfabriqué à usage de bureau...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  41. Résultat n°41

    Ateliers rue des Carrières, divers travaux : notes, correspondance, rapport sur la situation énergétique, plans, rapport d'activités 1996 de l'atelier autos

    Date

    1995-1997

    Cote

    330W/12

    • Contexte : 330W

    • Ateliers rue des Carrières, divers travaux : notes,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  42. Résultat n°42

    Serres municipales rue des Carrières, aménagement : études, correspondance, dossier règlements

    Date

    1998-2001

    Cote

    335W/4

    • Contexte : 335W

    • Serres municipales rue des Carrières, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  43. Résultat n°43

    TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS (1989) : rapport municipalité.Entretien de la RUE DES CARRIERS à Essert (1990) : correspondance.Desserte de BAVILLIERS par la RUE ZAPOROJIE (1990-1992) : délibération, compte rendu, plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE BARTHOLDI (1991) : plans, notes.Fermeture du PASSAGE 18 FAUBOURG DE FRANCE (1991) : rapport municipalité.Implantation de points d'information en bordure de la RN 19 à Essert et au FAUBOURG DE BESANCON (1991) : plan, correspondance.Aménagement des abords de la Centrale Laitière de Franche-Comté, RUE DE MARSEILLE (1991) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE DE LA LAURENCIE (1991-1995) : rapport, comptes rendus de chantier.Consolidation du mur de soutènement de la RUE DU FORT HATRY (1992) : comptes rendus de chantier, document de séance-N° 92-131 : Instabilité du talus et du mur de soutènement rue du Fort Hatry.Travaux sur la voie arrière du BOULEVARD JOFFRE (1992) : plan, correspondance, notes.Inversion de circulation de la RUE SAVERNE (1992) : plan, notes.Prolongement de la RUE VIEIL ARMAND sur Valdoie (1992) : note.Aménagement du terre-plein central du BOULEVARD KENNEDY (1992-1994) : rapports municipalité, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Aménagement du BOULEVARD ANATOLE FRANCE (1993) : détail estimatif.Aménagement de sécurité de la RUE STROLZ (1993) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE JEAN JAURES (1994) : rapport municipalité, correspondance, notes.Prolongement de la RUE HOUBRE (1994) : plan, notes.Prise en charge de la RUE BROSSOLETTE (1994) : rapport municipalité.Réaménagement du CARREFOUR VESOUL / PASTEUR à Cravanche (1995) : correspondance.Aménagement de la RUE BORDEAU (1999) : correspondance.Aménagement et entretien de la RUE ABBE DESCHARRIERE (2000-2001) : plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE DE MARSEILLE (1ère tranche) et financement des travaux (2000-2001) : convention d'étude (Ville/Architecte Pascal GREDER & Peter KESSLER), avenant au marché, projet, rapport municipalité, détail estimatif, plans, comptes rendus de chantier, programme, documentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-47 : Aménagement de la rue de Marseille - Première tranche - Demandes de subventions-N° 00-104 : Aménagement de la rue de Marseille - 1ère tranche-N° 00-229 : Aménagement de la rue de Marseille - Couverture du canal des Forges - Avenant n° 1 au marché PARIETTI n° 2060.Liaisons RUE HOUBRE / RUE CROIX DU TILLEUL et RUE HOUBRE / RUE CHAMPION (2001) : document de séance-N° 01-137 : Aménagement des liaisons Houbre/Croix du Tilleul et Houbre/Champion.

    Date

    1989-2001

    Cote

    264W/155

    • Contexte : 264W

    • TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  44. Résultat n°44

    Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

    Date

    1984

    Cote

    96W/17

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME