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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Casernes. - Caserne de Cavalerie, construction : listes des terrains à exproprier, états des ventes de terrains, correspondance (1830-1843). Caserne pour batteries d'Artillerie, construction : rapports, délibérations, correspondance (1888-1909). Caserne d'Infanterie, acquisitions de terrains : états des propriétés, certificats de notifications, délibérations, plans, correspondance (1913). Caserne Vauban, demande de cession pour la ville : rapports, plans, correspondance (1920).
Cote
2H/49
 Date
1830-1920
 Lieu
CASERNE VAUBAN
 Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Bâtiments militaires
  • Casernes. - Caserne de Cavalerie, construction : listes...
Résultat n°2

ACQUISITIONS TERRAINS NECESSAIRES A L'EXTENSION QUARTIER MAUD'HUY :- Iehl (13/10/1982)- Jeannelle (13/10/1982)- Mercier (13/10/1982)- Scherrrer (13/10/1982)- Duguet consorts (13/10/1982)- Bientz (04/11/1982)- Madame Varrin (20/12/1982), André Varrin (20/12/1982)- Duguet Edmond (29/12/1982)- Begey (20/12/1982)- Flotat (07/01/1983)- Martin (27/01/1983)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]
Cote
199W/14
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 199W

  • ACQUISITIONS TERRAINS NECESSAIRES A L'EXTENSION QUARTIER...
Résultat n°3
Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).

1 media

Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).
Cote
18Z/26
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
  • Réflexions et prises de position
  • Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons...
Résultat n°4

Douches de caserne, installation: mémoires des travaux, documentation, correspondance.
Cote
3H/78
 Date
1932-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • SAPEURS-POMPIERS
  • Matériel et équipement
  • Douches de caserne, installation: mémoires des travaux,...
Résultat n°5

Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété Kaufmann, Rue Foltz.Echelle 1/5000e.Office Public Départemental d'Habitation à Bon Marché.
Cote
279W/56
 Date
1950
 Lieu
FOLTZ (Rue du Général), BECHAUD
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété...
Résultat n°6

Vie militaire, casernes à Belfort : diapositives
Cote
11Fi/47
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

  • Vie militaire, casernes à Belfort : diapositives
Résultat n°7

TERRAINS NECESSAIRES A L'EXTENSION DU QUARTIER MAUD'HUY : actes, délibérations, courriers, honoraires notaires - Boillod Elie (04/03/1983)- consorts Serre (10/03/1983)- Richard Adrien (20/05/1983)- Martin G. (21/07/1983)- Jardins ouvriers (27/01/1983 et 22/06/1983)- consorts Schiell (09/11/1983)- consorts Dugois-Dintheer (07/06/1984)- consort Arnaud-Mermet-Pequignot (19/061984)- consorts Blache (20/07/1984)- Loup Henri (20/07/1984)- Boillod Marcel et Elie (18/12/1984)- indemnités d'exploitation versées à l'Association des Jardins ouvriers, Adrien Richard et Boillod Marcel[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]
Cote
199W/15
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 199W

  • TERRAINS NECESSAIRES A L'EXTENSION DU QUARTIER MAUD'HUY...
Résultat n°8

Souvenir de Belfort : album de 15 vues de Belfort
Cote
10Fi/34
 Date- Lieu - Type de document
Photographie

  • Contexte : 10Fi - Estampes, dessins, gravures de petites dimensions...

  • Souvenir de Belfort : album de 15 vues de Belfort
Résultat n°9

TERRAINS NECESSAIRES A L'EXTENSION DU QUARTIER MAUD'HUY : actes, délibérations, courriers, honoraires notaires - Boillod Marcel et Francis (18/12/1984)- échange Subils (11/12/1984)- Boillod Marcel (18/12/1984)- Centre hospitalier (23/01/1985)- échange Journet (18/06/1985)- expropriations consorts Bouvier/Jemelen et consorts Clerc-Mouilleseaux (25/06/1985)- Borneque Aline (25/10/1985)- Florent (21/05/1986)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]
Cote
199W/16
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 199W

  • TERRAINS NECESSAIRES A L'EXTENSION DU QUARTIER MAUD'HUY...
Résultat n°10

ARMEE - Demande d'autorisation d'utiliser des explosifs dans la Caserne Maud'Huy par la Société Centre Est Dynamite (1985) : notes (Ville, Préfecture). Création et modification des complexes de tir dans le Département (1996) : additif (7° DB-CMD, Besançon). Présence de l'Armée de Terre dans le Département (1996) : rapport, articles de presse. Création d'une zone protégée (1996) : arrêté (Armée de Terre), plans. Restructuration de la défense dans la région de Franche-Comté (1996) : convention (Etat/Région)
Cote
248W/161
 Date
1985-1996
 Lieu
CASERNE MAUD'HUY
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ARMEE - Demande d'autorisation d'utiliser des explosifs...
Résultat n°11
Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.
Cote
18Z/27
 Date
1989-1991
 Lieu
FONTAINE, BELFORT, AEROPARC BELFORT-FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
  • Réflexions et prises de position
  • Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-27 : Protocole entre la Ville et la Société Nationale Immobilière pour la réalisation d'une étude conjointe sur le devenir des terrains de la porte du Vallon et de la caserne Freiderichs.
Cote
319W/27
 Date
2005
 Lieu
CASERNE FRIEDERICHS, PORTE DU VALLON
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°13

ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession par l'Etat au profit de la Ville de la Caserne de l'Espérance (1992-1993) : décision (Ministère de la Défense), copie acte administratif (Etat/Ville), plan de concession, notes, documents de séance-N° 93-11 : Cession des terrains de la ZAC de l'Espérance-N° 93-121 : Acquisition de la Caserne de l'Espérance.Cession par la Ville au profit de la SEMES de la Caserne de l'Espérance (1993-1995) : actes notariés (Ville/SEMES, 27/08/1993, 11/01/1994, 21/08/1995), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), compte rendu, avis de sommes à payer, plan de cession, certificat d'affichage, notes,
Cote
248W/58
 Date
1992-1995
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l'), CASERNE DE L'ESPERANCE
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession...
Résultat n°14

Locaux, location : contrats, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, avenant d'augmentation, plans, baux, certificat de résiliation de bail, bordereau d'envoi, procès-verbal d'occupation temporaire. Casernement du Mont Rudolphe, location : contrats dont ceux d'assurance, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plan, bail, rapport du régiment, état des lieux.
Cote
2L/28
 Date
1911-1956
 Lieu
OFFEMONT, FORT DU RUDOLPHE
 Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Locations
  • Locaux, location : contrats, correspondance, extraits...
Résultat n°15

Caserne, journée Portes ouvertes: revue officielle, documentation, photographie, plans ,correspondance.
Cote
3H/27
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • SAPEURS-POMPIERS
  • Organisation et fonctionnement
  • Caserne, journée Portes ouvertes: revue officielle,...
Résultat n°16

Mobilier de caserne, achat: rapports, listes, correspondance.
Cote
3H/77
 Date
1959-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • SAPEURS-POMPIERS
  • Matériel et équipement
  • Mobilier de caserne, achat: rapports, listes, correspondance.
Résultat n°17

GARNISON DE BELFORT -Relations entre la Ville et l'Armée relatives au remodelage de la garnison de Belfort et échange foncier entre l'Etat et les Collectivités Territoriales : protocole d'accord (Etat/Département-Ville, 1984, 1988), procès-verbaux de remise (1984-1992), acte d'échange (Ville/Département, 1995), conventions (Ville/SODEB, 1982 ; Département/Ville, 1984 ; Ministère de la Défense/Ville, 1986), arrêté de cessibilité (DDE, 1986), comptes rendus, inventaire des travaux, plans, devis, factures, fiches budgétaires, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-66 : Remodelage de la garnison de Belfort - Modification du protocole d'accord - Convention Ville-Département-N° 84-68 : Remodelage de la garnison de Belfort - Avenant n° 1 à la convention d'acquisitions immobilières du 6 avril 1982 entre la Ville et la SODEB-N° 85-9 : Déclassement de la rue du 19 Mars 1962 et du chemin "Sous la route Bâle" + acte notarié (François FLORENT/Ville, 21 mai 1986)-N° 86-34 : Mise en oeuvre du protocole d'accord relatif au remodelage de la garnison de Belfort - remise de l'immeuble n° 6 - Convention d'utilisation du stand de tir sous tourelle-N° 94-244 : Clôture du protocole d'accord Défense/Collectivités Territoriales d'échange d'immeubles + acte administratif (Armée/Ville-Département, 31 juillet 1995)
Cote
264W/214
 Date
1982-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GARNISON DE BELFORT -Relations entre la Ville et l'Armée...