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7 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.03,ASSAINISSEMENT - Schéma Directeur d'Assainissement ; Marché passé avec le Cabinet BEREST ; Avenant n° 1 : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/107

Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Information sur l'exécution des marchés publics ; Article 361-2 du Code des Marchés Publics : documents de séanceLe dossier N° 1.04 : "Services Généraux - Projet d'Agglomération 2000-2010 - Adoption du document de préfiguration support à la concertation", est manquant.

Date

2001

Cote

13WCAB/192

Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-182 : Dématérialisation des états de paye - Convention tripartite entre la Chambre Régionale des Comptes, le comptable du Trésor et la Ville de Belfort.

Date

2006

Cote

319W/451

Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Information sur l'exécution des marchés publics ; Article 361-2 du Code des Marchés Publics : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/52

Résultat n°5

Préparation budgétaire Ville : comptes rendus de Municipalités, notes internes, tableaux prévisionnels.- Compte administratif 1999- budget primitif 2000- budget supplémentaire 2000- budget primitif 2001

Date

1999-2001

Cote

365W/1

Résultat n°6

MARCHES PUBLICS - Réglementation et fonctionnement : dossier ("Réglementation marchés publics, 1994-1996"), questionnaire ("Consultation des Maires sur les marchés publics", 1996), charte du mieux-disant (Chambre des entrepreneurs du Territoire de Belfort, 1997), circulaire préfectorale ("Passation des marchés publics", 1998), rapport ("Réforme des marchés publics à bons de commande", Direction des Affaires Juridiques, 1999), relevé de conclusions ("Mise en place d'une fiche navette entre les services déconcentrés de la DGCORF et de la DGCP pour les procédures d'appel d'offres", Trésorier Payeur Général, 1999), arrête du Maire ("Cession des serres municipales et de matériels divers", 1999), documentation, textes officiels, notes

Date

1994-1999

Cote

254W/208

Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20/04/2001, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Constitution de la Commission d'Adjudication ou d'Appel d'Offres : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/218