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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.03,ASSAINISSEMENT - Schéma Directeur d'Assainissement ; Marché passé avec le Cabinet BEREST ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
13WCAB/107
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.03,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Information sur l'exécution des marchés publics ; Article 361-2 du Code des Marchés Publics : documents de séanceLe dossier N° 1.04 : "Services Généraux - Projet d'Agglomération 2000-2010 - Adoption du document de préfiguration support à la concertation", est manquant.
Cote
13WCAB/192
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.03,SERVICES...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-182 : Dématérialisation des états de paye - Convention tripartite entre la Chambre Régionale des Comptes, le comptable du Trésor et la Ville de Belfort.
Cote
319W/451
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Information sur l'exécution des marchés publics ; Article 361-2 du Code des Marchés Publics : documents de séance
Cote
13WCAB/52
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.03,SERVICES...
Résultat n°5

Préparation budgétaire Ville : comptes rendus de Municipalités, notes internes, tableaux prévisionnels.- Compte administratif 1999- budget primitif 2000- budget supplémentaire 2000- budget primitif 2001
Cote
365W/1
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Préparation budgétaire Ville : comptes rendus de Municipalités,...
Résultat n°6

MARCHES PUBLICS - Réglementation et fonctionnement : dossier ("Réglementation marchés publics, 1994-1996"), questionnaire ("Consultation des Maires sur les marchés publics", 1996), charte du mieux-disant (Chambre des entrepreneurs du Territoire de Belfort, 1997), circulaire préfectorale ("Passation des marchés publics", 1998), rapport ("Réforme des marchés publics à bons de commande", Direction des Affaires Juridiques, 1999), relevé de conclusions ("Mise en place d'une fiche navette entre les services déconcentrés de la DGCORF et de la DGCP pour les procédures d'appel d'offres", Trésorier Payeur Général, 1999), arrête du Maire ("Cession des serres municipales et de matériels divers", 1999), documentation, textes officiels, notes
Cote
254W/208
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • MARCHES PUBLICS - Réglementation et fonctionnement...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20/04/2001, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Constitution de la Commission d'Adjudication ou d'Appel d'Offres : documents de séance
Cote
13WCAB/218
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20/04/2001, N° 1.05,SERVICES...