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1 098 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-47 : Journée de Solidarité.

Date

2005

Cote

319W/48

Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-135 : Musées - Expositions 2004 - Demandes de subventions.

Date

2004

Cote

314W/419

Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :acte notarié (Ville/Foued ZEHANI, 22 juillet 2004), document de séance-N° 04-30 : Cession d'un appartement 1 place Saget à Belfort.

Date

2004

Cote

314W/320

Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-184 : Activité danse de l'Ecole Nationale de Musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2004-2005.

Date

2004

Cote

314W/470

Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-110 : Contrat de Ville - Bilan des actions 2005 - Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine.

Date

2006

Cote

319W/377

Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-235 : Avances sur les subventions 2006 à consentir aux associations.

Date

2005

Cote

319W/238

Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-167 : Marché de transport des participants aux activités sportives, éducatives et d'animation organisées par la Ville de Belfort et les communes adhérentes de la CAB - Convention pour un groupement de commandes - Autorisation de traiter.

Date

2006

Cote

319W/435

Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/291

Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-43 : Charte de qualité des terrasses de cafés et restaurants - Définition des objectifs et adoption des grands principes.

Date

2006

Cote

319W/308

Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-102 : Incendie du marché Fréry du 13/06/05 - Fixation du préjudice de la Ville - Acceptation de l'indemnité de sinistre.

Date

2006

Cote

319W/369

Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-170 : Restauration scolaire 2005-2006 - Révision des tarifs.

Date

2005

Cote

319W/172

Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-7 : Démontage d'une fontaine monumentale installée place du Forum - Demande d'indemnisation du sculpteur - Protocole d'accord.

Date

2006

Cote

319W/271

Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-40 : Restauration scolaire - Approbation du règlement actualisé applicable aux familles.

Date

2003

Cote

314W/41

Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-176 : Incendie du 9/11/05, école maternelle Saint-Exupéry à Belfort - Mission d'expertise - Acceptation de l'indemnité d'assurance.

Date

2006

Cote

319W/445

Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-45 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi 20 février 2003.

Date

2003

Cote

314W/47

Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-195 : Centre de Congrès ATRIA - Bilan d'exploitation 2002.

Date

2003

Cote

314W/201

Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-22 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/312

Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-203 : Actualisation des droits et tarifs municipaux pour 2007.

Date

2006

Cote

319W/473

Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-149 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2003

Cote

314W/153

Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-37 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute Alsace - 4ème convention de formation.

Date

2003

Cote

314W/38