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21 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-28 : Renouvellement des conventions concernant les droits de pêche sur le site de l'Etang des Forges et sur la Savoureuse.

Date

2003

Cote

314W/29

Résultat n°2

Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Rhône-Méditerranée-Corse

Date

1996

Cote

C/916

Résultat n°3

Entretenir durablement son étang

Date

s.d.

Cote

Br/1724

Résultat n°4

Pont avenue du Général de Gaulle, construction : plans, notes de calcul, plan d'assurance qualité

Date

2001

Cote

345W/4

Résultat n°5

Basse vallée de la Savoureuse

Date

2015

Cote

Br/1701

Résultat n°6

Elaboration du contrat de rivière et aménagements du lit de la Savoureuse : notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, arrêté préfectoral de constitution du comité de rivière, études de l'AUTB (étude floristique et faunistique ; piste cyclable ; "Une ville et son fleuve, la Savoureuse, son aménagement au long cours")

Date

1987-1997

Cote

323W/24

Résultat n°7

Questions d'urbanisme dans le secteur des Forges, du Parc à Ballons et de l'avenue Jean Moulin. - Urbanisation du site de l'ancienne caserne des pompiers avenue Jean Moulin : étude et programmation d'aménagement de Catherine Dormoy (phases diagnostic et projet), étude financière du projet de ZAC (2002-2005). Valorisation du canal des Forges : étude et avant projet (notice technique, estimation des coûts, plans), compte rendu de municipalité, note, fiche synthétique (2007-2008)

Date

2002-2008

Cote

356W/6

Résultat n°8

Basse vallée de la Savoureuse

Date

2015

Cote

Br/1701bis

Résultat n°9

Suivi de la qualité des cours d'eau

Date

1992

Cote

Br/2039

Résultat n°10

Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché, notes, plans, photographies, comptes rendus de réunions, rapport de présentation du dossier de procédure d'urgence au titre de la loi sur l'eau, factures

Date

1989-2001

Cote

345W/14

Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-154 : Extension de la ZAC du Parc à Ballons - Dossiers loi sur l'eau, berges de la Savoureuse et parc urbain.

Date

2006

Cote

319W/422

Résultat n°12

Murs de quai de la Savoureuse, réparation : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier

Date

1986-1988

Cote

345W/2

Résultat n°13

LA SAVOUREUSE -Gestion de la Savoureuse et le droit de pêche (1987-1998) : rapports municipalité, circulaire ministérielle, arrêté préfectoral, comptes rendus (Comité de rivière, 1992 / Comité de Pilotage, 1994), convention (Ville/AAPPMA, 1998), réglementation, rapports, photographies, correspondance, notes, document de séance-N° 97-257 : Renouvellement du droit de pêche le long de la Savoureuse à l'Association Agréée pour la Pêche et Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).Travaux d'aménagement de la Savoureuse (1988-2001) : études ("Etude du Service Régional de l'Aménagement des Eaux-SRAE", 1990-1994 / "Etude d'impact", 1992 / "Etude hydraulique sur la propagation des crues de la Savoureuse et ses affluents", HYDRATEC, 1994), rapports municipalité, comptes rendus, rapports, dossiers de marchés, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1992), avenants aux marchés, convention (Ville/Département, 1994), devis, plans, photographies, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-190 : Projet d'installation des jets d'eau dans la Savoureuse-N° 92-198 : Reconstruction des couronnements des murs de la Savoureuse-N° 93-135 : Questions diverses - Passation d'un avenant n° 1 au marché du 27 février 1993 concernant la réparation des murs de quais de la Savoureuse-N° 93-148 : Aménagement de la Savoureuse - 1ère tranche de travaux-N° 93-297 : Aménagement du lit de la Savoureuse - Approbation du projet-N° 94-76 : Aménagement du lit de la Savoureuse - demande de concours de la Direction Départementale de l'Agriculture-N° 95-160 : Questions diverses - Franchissement de la Savoureuse par un câble souterrain HTA au niveau de la passerelle de l'Arsot-N° 96-146 : Questions diverses - Aménagement de la Savoureuse - Avenant au marché ALBIZZATI-N° 96-273 : Aménagement de la Savoureuse - Avenant n° 2 au marché ALBIZZATI-N° 97-216 : Aménagement de la Savoureuse - Programme de travaux 1997 - Demande de subventions.

Date

1987-2001

Cote

264W/176

Résultat n°14

Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée quai du Magasin : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier

Date

1982-1984

Cote

345W/1

Résultat n°15

Divers aménagements de la Savoureuse (nettoyage, aménagement hydraulique, des berges, maîtrise des inondations, installation des jets d'eau...) : délibérations du Conseil municipal, correspondance, note, arrêté préfectoral, comptes rendus de réunions, étude d'aménagement de la Savoureuse, plan municipal d'environnement

Date

1988-2000

Cote

330W/95

Résultat n°16

LIT DE LA SAVOUREUSE, aménagement / Albizzati : marché, pièces comptables.

Date

1994-1997

Cote

308W/82

Résultat n°17

RIVIERES ET CANAUX -Projet de création du Syndicat des 3 Rivières (1990) : correspondance.Aménagement des rivières de la Région (1990-1996) : bilan hydrologique, correspondance, notes.Travaux d'aménagement sur le Canal du Martinet (1990-1998) : rapport municipalité, compte rendu de chantier, article de presse, plan, correspondance, notes, document de séance-N° 97-144 : Constitution d'une servitude de passage - Canal du Martinet.Projet de réalisation du Grand Canal Rhin-Rhône et abandon de celui-ci (1994-1998) : compte rendu, motion, articles de presse, documentation, textes officiels, correspondance, notes.

Date

1990-1998

Cote

264W/175

Résultat n°18

Pont avenue du Général de Gaulle, construction : PV d'essais, notes de calcul, dossier de contrôle, plans d'assurance qualité, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, plans

Date

2001-2002

Cote

345W/3

Résultat n°19

La Franche-Comté au fil des rivières

Date

2020

Cote

B/613

Résultat n°20

DETOURNEMENT DE L'ALLAN - Dérivation de l'Allan en vue du redéploiement industriel de la SA PEUGEOT : convention (Ville/Compagnie Nationale du Rhône), documents financiers, comptes rendus, pièces de marché, notes, plans, correspondance, document de séance -N° 86-99 : Détournement de l'Allan à Sochaux - Montage financier de l'opération

Date

1985-1989

Cote

198W/167