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7 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Politique locale.- Etude de la fiscalité dans le Territoire de Belfort : notes, notes manuscrites.

1 media

Politique locale.- Etude de la fiscalité dans le Territoire de Belfort : notes, notes manuscrites.

Date

1977

Cote

18Z/99

Résultat n°2

Théâtre, détaxation : lettre d'exonération de frais à titre de subvention, états récapitulatifs, détail des recettes, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1926-1955

Cote

2L/68

Résultat n°3

Théâtre, taxation : rapports, circulaire, correspondance, décision de principe, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, textes législatifs et règlementaires, affiche, décret.

Date

1913-1956

Cote

2L/67

Résultat n°4

Égout, taxation : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, décret, circulaire, rapport comptable.

Date

1927-1957

Cote

2L/65

Résultat n°5

INTERCOMMUNALITE: Aspects juridiques: rapport, documentation, courrier; Fiscalité: rapport, délibération du Conseil de District, coupure de presse, courrier; Zones d'activité: études, rapport, plan.

Date

1995-1997

Cote

1WCAB/179

Résultat n°6
Revue Frontière, étude du compte d’exploitation du 1er semestre 1974 : notes, notes manuscrites (s.d) ; état financier : budget prévisionnel pour 1974, rapports, notes manuscrites, correspondance (1973-1975).

1 media

Revue Frontière, étude du compte d’exploitation du 1er semestre 1974 : notes, notes manuscrites (s.d) ; état financier : budget prévisionnel pour 1974, rapports, notes manuscrites, correspondance (1973-1975).

Date

1973-1975

Cote

18Z/328

Résultat n°7

DIRECTION GENERALE DES IMPÔTS - Création d'une Direction des Services Fiscaux à Belfort (1988-1989) : rapport (Préfecture), correspondance, notes.Aménagement de l'Hôtel des Impôts (1988-1989) : rapport (SOCOTEC), note de présentation (SODEB), relevé de conclusions (Préfecture), notes.Fonctionnement (1991-1998) : rapports d'activités (1993, 1997), état des lieux ("Les finances des collectivités locales en 1998", Observatoire des Finances Locales), document ("Cinquantenaire de la Chambre Régionale des Comptes, 1948-1998"), fascicule ("Opérations immobilières, L'administration fiscale au service des collectivités locales", Direction des Services Fiscaux, 1995), notes trimestrielles ("Le recouvrement et les émissions de rôles en Franche-Comté", 1991, 1992, 1995), documentation, notes

Date

1988-1998

Cote

254W/181