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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Politique locale.- Etude de la fiscalité dans le Territoire de Belfort : notes, notes manuscrites.

1 media

Politique locale.- Etude de la fiscalité dans le Territoire de Belfort : notes, notes manuscrites.
Cote
18Z/99
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Politique économique et sociale
  • Politique locale.- Etude de la fiscalité dans le Territoire...
Résultat n°2

Théâtre, détaxation : lettre d'exonération de frais à titre de subvention, états récapitulatifs, détail des recettes, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Cote
2L/68
 Date
1926-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Droits divers
  • Théâtre, détaxation : lettre d'exonération de frais...
Résultat n°3

Théâtre, taxation : rapports, circulaire, correspondance, décision de principe, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, textes législatifs et règlementaires, affiche, décret.
Cote
2L/67
 Date
1913-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Droits divers
  • Théâtre, taxation : rapports, circulaire, correspondance,...
Résultat n°4

Égout, taxation : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, décret, circulaire, rapport comptable.
Cote
2L/65
 Date
1927-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Droits divers
  • Égout, taxation : extraits du registre des délibérations...
Résultat n°5

INTERCOMMUNALITE: Aspects juridiques: rapport, documentation, courrier; Fiscalité: rapport, délibération du Conseil de District, coupure de presse, courrier; Zones d'activité: études, rapport, plan.
Cote
1WCAB/179
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTERCOMMUNALITE: Aspects juridiques: rapport, documentation,...
Résultat n°6
Revue Frontière, étude du compte d’exploitation du 1er semestre 1974 : notes, notes manuscrites (s.d) ; état financier : budget prévisionnel pour 1974, rapports, notes manuscrites, correspondance (1973-1975).

1 media

Revue Frontière, étude du compte d’exploitation du 1er semestre 1974 : notes, notes manuscrites (s.d) ; état financier : budget prévisionnel pour 1974, rapports, notes manuscrites, correspondance (1973-1975).
Cote
18Z/328
 Date
1973-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
  • Vie du CERES
  • Autres activités
  • Revue Frontière, étude du compte d’exploitation du...
Résultat n°7

DIRECTION GENERALE DES IMPÔTS - Création d'une Direction des Services Fiscaux à Belfort (1988-1989) : rapport (Préfecture), correspondance, notes.Aménagement de l'Hôtel des Impôts (1988-1989) : rapport (SOCOTEC), note de présentation (SODEB), relevé de conclusions (Préfecture), notes.Fonctionnement (1991-1998) : rapports d'activités (1993, 1997), état des lieux ("Les finances des collectivités locales en 1998", Observatoire des Finances Locales), document ("Cinquantenaire de la Chambre Régionale des Comptes, 1948-1998"), fascicule ("Opérations immobilières, L'administration fiscale au service des collectivités locales", Direction des Services Fiscaux, 1995), notes trimestrielles ("Le recouvrement et les émissions de rôles en Franche-Comté", 1991, 1992, 1995), documentation, notes
Cote
254W/181
 Date
1988-1998
 Lieu
HÔTEL DES IMPÔTS, HOTEL DE VILLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DIRECTION GENERALE DES IMPÔTS - Création d'une Direction...