Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
Sujets
  • 7
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 7
    • 1
    • 3
    • 3
    • 3
    • 3
    • 2
    • 1
    • 2
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Politique locale.- Etude de la fiscalité dans le Territoire de Belfort : notes, notes manuscrites.

    1 media

    Politique locale.- Etude de la fiscalité dans le Territoire de Belfort : notes, notes manuscrites.

    Date

    1977

    Cote

    18Z/99

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Politique économique et sociale
    • Politique locale.- Etude de la fiscalité dans le Territoire...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    Théâtre, détaxation : lettre d'exonération de frais à titre de subvention, états récapitulatifs, détail des recettes, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1926-1955

    Cote

    2L/68

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Droits divers
    • Théâtre, détaxation : lettre d'exonération de frais...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Théâtre, taxation : rapports, circulaire, correspondance, décision de principe, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, textes législatifs et règlementaires, affiche, décret.

    Date

    1913-1956

    Cote

    2L/67

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Droits divers
    • Théâtre, taxation : rapports, circulaire, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Égout, taxation : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, décret, circulaire, rapport comptable.

    Date

    1927-1957

    Cote

    2L/65

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Droits divers
    • Égout, taxation : extraits du registre des délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    INTERCOMMUNALITE: Aspects juridiques: rapport, documentation, courrier; Fiscalité: rapport, délibération du Conseil de District, coupure de presse, courrier; Zones d'activité: études, rapport, plan.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1WCAB/179

    • Contexte : 1WCAB

    • INTERCOMMUNALITE: Aspects juridiques: rapport, documentation,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6
    Revue Frontière, étude du compte d’exploitation du 1er semestre 1974 : notes, notes manuscrites (s.d) ; état financier : budget prévisionnel pour 1974, rapports, notes manuscrites, correspondance (1973-1975).

    1 media

    Revue Frontière, étude du compte d’exploitation du 1er semestre 1974 : notes, notes manuscrites (s.d) ; état financier : budget prévisionnel pour 1974, rapports, notes manuscrites, correspondance (1973-1975).

    Date

    1973-1975

    Cote

    18Z/328

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
    • Vie du CERES
    • Autres activités
    • Revue Frontière, étude du compte d’exploitation du...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  7. Résultat n°7

    DIRECTION GENERALE DES IMPÔTS - Création d'une Direction des Services Fiscaux à Belfort (1988-1989) : rapport (Préfecture), correspondance, notes.Aménagement de l'Hôtel des Impôts (1988-1989) : rapport (SOCOTEC), note de présentation (SODEB), relevé de conclusions (Préfecture), notes.Fonctionnement (1991-1998) : rapports d'activités (1993, 1997), état des lieux ("Les finances des collectivités locales en 1998", Observatoire des Finances Locales), document ("Cinquantenaire de la Chambre Régionale des Comptes, 1948-1998"), fascicule ("Opérations immobilières, L'administration fiscale au service des collectivités locales", Direction des Services Fiscaux, 1995), notes trimestrielles ("Le recouvrement et les émissions de rôles en Franche-Comté", 1991, 1992, 1995), documentation, notes

    Date

    1988-1998

    Cote

    254W/181

    • Contexte : 254W

    • DIRECTION GENERALE DES IMPÔTS - Création d'une Direction...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)