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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié (Ville/France Télécom, 27 mars 2007), document de séance-N° 05-243 : Bail emphytéotique entre la Ville de Belfort et France Télécom sur un terrain situé au Salbert.
Cote
319W/246
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :avenant au bail emphytéotique (Ville/SPA, 23 février 2006), document de séance-N° 05-94 : Mise à disposition de parcelles au profit de la SPA.
Cote
319W/97
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :avenant au bail emphytéotique...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Ville/Comité des Musulmans du Territoire de Belfort, 5 avril 2006), document de séance-N° 06-26 : Bail emphytéotique avec le Comité des Musulmans du Territoire de Belfort.
Cote
319W/291
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-82 : Bail emphytéotique avec la Fondation Pompidou.
Cote
314W/85
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...