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56 résultats

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  1. Résultat n°1

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/180

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

    Date

    1984

    Cote

    96W/20

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/8

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue des Martyrs / BELFORT : avenue J. Moulin, rue Pergaud) : marché (SIMONCINI)

    Date

    1981

    Cote

    8WCAB/65

    • Contexte : 8WCAB

    • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/12

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/1

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Travaux de voirie : plans, délibérations, pièces écrites, factures.- Aménagement rue Jean Moulin

    Date

    1899-1983

    Cote

    117W/13

    • Contexte : 117W

    • Travaux de voirie : plans, délibérations, pièces écrites,...

    Producteur :

    SERVICE FONCIER

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 1 à 13) - 2/2 (PC 14 à 30)

    Date

    1982

    Cote

    96W/2

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/36

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : divers travaux dont réalisation aire de jeux, local air-oxygène, aire de lavage, ravalement bâtiment, modification installation électrique

    Date

    1987-1994

    Cote

    197W/66

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : divers travaux dont...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :cahier des charges d'adjudication (19 mai 2005), document de séance-N° 05-50 : Cession d'un immeuble sis 40 avenue Jean Moulin à Belfort - Lancement de l'adjudication.

    Date

    2005

    Cote

    319W/51

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :cahier des charges...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

    Date

    1982

    Cote

    96W/3

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Carrefours Avenue Jean Moulin, Pont du Magasin, Pont Clemenceau / Quai Vauban, installation de feux de signalisation : marché passé avec la société Silec

    Date

    1974

    Cote

    4W/249

    • Contexte : 4W

    • Carrefours Avenue Jean Moulin, Pont du Magasin, Pont...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-91 : Cession d'un immeuble sis 40 avenue Jean Moulin à Belfort.

    Date

    2005

    Cote

    319W/94

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-31 : Cession d'un immeuble 40 avenue Jean Moulin à Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    314W/321

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    [[Voies communales. -]] Avenue Jean Moulin, édification d'un immeuble collectif au n° 27 : étude de faisabilité (AUTB), plan de situation, correspondance.

    Date

    1993

    Cote

    363W/52

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Voies communales
    • [[Voies communales. -]] Avenue Jean Moulin, édification...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement lieux de vie dans les combles (additif au C.C.A.P., C.C.T.P., plans)

    Date

    1992

    Cote

    197W/71

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement lieux...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    Questions d'urbanisme dans le secteur des Forges, du Parc à Ballons et de l'avenue Jean Moulin. - Urbanisation du site de l'ancienne caserne des pompiers avenue Jean Moulin : étude et programmation d'aménagement de Catherine Dormoy (phases diagnostic et projet), étude financière du projet de ZAC (2002-2005). Valorisation du canal des Forges : étude et avant projet (notice technique, estimation des coûts, plans), compte rendu de municipalité, note, fiche synthétique (2007-2008)

    Date

    2002-2008

    Cote

    356W/6

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme dans le secteur des Forges, du...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  19. Résultat n°19

    Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/22

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  20. Résultat n°20

    Permis de construire de 1985 (n° 512 à 529) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/30

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 512 à 529) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  21. Résultat n°21

    SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan de Patrimoine élaboré par la SAFC et augmentation de loyer (1986-1988) : rapport ("Plan de Patrimoine"' SAFC, 1986), accord collectif (Amicale des Locataires/SAFC), documentation, note (Confédération Nationale de Logement-CNL). Projets de construction de logements (Avenue Jean Moulin, 1993-1996 / Rue de la Ferme, 1994-1996 / Rue Albert Thomas, 1994-1997 / Les Résidences Garden, rue de Marseilles, 1997) : étude (SAFC, ART), fiches d'opérations, rapport municipalité, plans, documentation, notes (Ville, Préfecture, AUTB, SAFC). Projet d'augmentation du capital de la Société Anonyme de Crédit Immobilier (SACI) du Territoire de Belfort (1992) : rapports (SACI), notes (Conseil Général)

    Date

    1986-1997

    Cote

    248W/115

    • Contexte : 248W

    • SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue J. Moulin, via d'Auxelles, rue Champion, rue R.Rolland, rue du Général Ferrié, rue Ph. Grille, rue G. Risler / CRAVANCHE : rue E. Frossard / BAVILLIERS : rue des Carrières / DANJOUTIN : rue du Bosmont / ESSERT : rue de Lattre de Tassigny / VALDOIE : rue de Turenne) : marché (MARTIN)

    Date

    1975

    Cote

    8WCAB/33

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  23. Résultat n°23

    Permis de construire de 1981 (n° 71 à 104)

    Date

    1981

    Cote

    94W/15

    • Contexte : 94W

    • Permis de construire de 1981 (n° 71 à 104)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  24. Résultat n°24

    Permis de construire de 1989 (n°480 à 559) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/7

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°480 à 559) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  25. Résultat n°25

    Permis de construire de 1987 (n° 385 à 431) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/6

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 385 à 431) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  26. Résultat n°26

    Pose de bordures de trottoirs le long des RN et CD en agglomération (avenue Jean Jaurès, faubourg de Lyon, rue de la 1ère armée, rue de Danjoutin, avenue Jean Moulin) : dossier de subvention du Département,

    Date

    1978-1982

    Cote

    50W/15

    • Contexte : 50W

    • Pose de bordures de trottoirs le long des RN et CD...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  27. Résultat n°27

    Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)

    Date

    1984

    Cote

    96W/15

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  28. Résultat n°28

    Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

    Date

    1983

    Cote

    96W/13

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n°...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  29. Résultat n°29

    Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

    Date

    1986

    Cote

    96W/32

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  30. Résultat n°30

    CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : restructuration (appel d'offres, permis de construire, règlements, contrôle technique, plans)

    Date

    1992-1994

    Cote

    197W/70

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : restructuration (appel...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  31. Résultat n°31

    Permis de construire de 1983 (n° 76 à 114) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 76 à 93) - 2/2 (PC 94 à 114)

    Date

    1983

    Cote

    96W/11

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 76 à 114) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  32. Résultat n°32

    Permis de construire de 1987 (n° 4 à 104) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/1

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 4 à 104) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  33. Résultat n°33

    Centre de secours principal, attribution de logements : avis d'attribution, états des lieux à la remise des clés, arrêtés municipaux de concession, état général d'occupation.

    Date

    1996-2001

    Cote

    247W/4

    • Contexte : 247W

    • Centre de secours principal, attribution de logements...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  34. Résultat n°34

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-105 : Opération d'acquisition-amélioration de 8 logements sis 40 avenue Jean Moulin à Belfort - Garanties d'emprunts à NEOLIA (ex. SAFC).

    Date

    2006

    Cote

    319W/372

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  35. Résultat n°35

    CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement des combles en lieux de vie (délibération, P.V. ouverture plis, rapport de présentation, R.P.A.O., C.C.A.P., C.C.T.P., actes engagement, avenant n°1, plans)

    Date

    1992-1993

    Cote

    197W/68

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement des combles...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  36. Résultat n°36

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :acte notarié (Gérard RIZZON/Ville, 12 janvier 2006), document de séance-N° 05-96 : Acquisition à titre gratuit de terrains sis 45 avenue Jean Moulin et rue de Soissons. [Délibération N° 05-97 : Lunette 18 - Acquisition à titre gratuit de deux parcelles au CASMI, a été annexée à la délibération N° 05-179 du 30 septembre 2005 ayant le même objet]

    Date

    2005-2006

    Cote

    319W/99

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :acte notarié (Gérard...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  37. Résultat n°37

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-189 : Aménagement rue de Marseille - Aménagement carrefour Jean Moulin-rue de Marseille - Adoption du projet - Autorisation de lancer et signer les marchés de travaux.

    Date

    2006

    Cote

    319W/458

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  38. Résultat n°38

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981 (BELFORT : faubourg de France, avenue Jean Moulin, rues Pergaud, Jeanne d'Arc, Renan, des Perches - ROPPE - PEROUSE - VETRIGNE - DANJOUTIN - OFFEMONT - DENNEY - ELOIE) : marchés (groupements MARTIN/ TONELLI/REVETO, BAUMANN/EBBTP ; entreprises EBBTP, SIMONCINI, ROUDET, BAUMANN, MARTIN, COCHERY)

    Date

    1981

    Cote

    3WCAB/189

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  39. Résultat n°39

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié (Société NEOLIA, ex-SAFC/Ville, 28 août 2006), document de séance-N° 04-208 : Acquisition par la Ville d'une parcelle sise avenue Jean Moulin à Belfort, propriété de la SAFC.

    Date

    2004-2006

    Cote

    314W/495

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  40. Résultat n°40

    CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : restructuration (faisabilité, notice descriptive, plans)

    Date

    1990-1992

    Cote

    197W/69

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : restructuration (faisabilité,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  41. Résultat n°41

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (Gilles GRANDGUILLAUME/Ville, 29 avril 2005), document de séance-N° 03-117 : Acquisition de terrain - Avenue Jean Moulin.

    Date

    2003-2005

    Cote

    314W/122

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (Gilles...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  42. Résultat n°42

    Permis de construire de 1982 (n° 101 à 130) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 108) - 2/2 (PC 109 à 130)

    Date

    1982

    Cote

    96W/5

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 101 à 130) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  43. Résultat n°43

    Permis de construire de 1987 (n° 180 à 245) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/3

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 180 à 245) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  44. Résultat n°44

    Permis de construire de 1989 (n°622 à 676) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/9

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°622 à 676) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  45. Résultat n°45

    Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 24 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/33

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  46. Résultat n°46

    Permis de construire de 1987 (n° 432 à 544) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/7

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 432 à 544) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  47. Résultat n°47

    Permis de construire de 1984 (n° 181 à 199) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 181 à 185) - 2/2 (PC 186 à 199)

    Date

    1984

    Cote

    96W/19

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 181 à 199) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  48. Résultat n°48

    Square Braun, aménagement : photographies, procès-verbal de réunions, plan, factures

    Date

    1993

    Cote

    345W/12

    • Contexte : 345W

    • Square Braun, aménagement : photographies, procès-verbal...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  49. Résultat n°49

    CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : réfection cages escaliers (marché, avenant n°1, règlements)

    Date

    1989-1992

    Cote

    197W/65

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : réfection cages escaliers...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  50. Résultat n°50

    CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS DE LA VILLE (1987-2001) : convention (Conseil Général/Ville, 2001), dossier de marché, schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 01-140 : Aménagement des carrefours de l'Espérance, boulevard Dunant-faubourg de Besançon et quai Vauban-rue Metz-Juteau.Aménagement du CARREFOUR FAUBOURG DE BRISACH / RUE PHILIPPE GRILLE (1988) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR DES FUSILLES (1989-1993) : étude de circulation (AUTB), schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 91-92 [rapport] : Parc tertiaire de l'Espérance - Information sur le chantier du carrefour des Fusillés et de la voie de liaison avec la Vieille-Ville.Projet d'aménagement du CARREFOUR AVENUE ALTKIRCH / RUE DE DANJOUTIN (1990) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR AVENUE JEAN MOULIN / QUAI VAUBAN (1990-1991) : compte rendu, notice explicative, plans, correspondance, notes.Projet d'installation d'une demoiselle au CARREFOUR RUE DU QUAI / GRAND'RUE (1992) : rapport municipalité.Installation d'un miroir au CARREFOUR QUAI VAUBAN (1993) : correspondance, notes.Projet de liaison RUE DE LILLE / RUE HOUBRE / AVENUE JEAN MOULIN (1993) : avis (Domaine), rapport, plans, tableaux, correspondance, notes.Aménagement de sécurité du CARREFOUR RUE BLUM / RUE DE LONDRES / RUE DE ROME (1993) : rapport municipalité, plans.Projet de CARREFOUR GIRATOIRE RUE DU 21 NOVEMBRE / ROUTE DE FROIDEVAL (1995) : estimation sommaire.Aménagement du CARREFOUR RUE GAULARD / RUE LEBLEU / RUE SARRAIL (1998) : plan, correspondance.Aménagement du CARREFOUR RUE VOLTAIRE / RUE DE LILLE / RUE DE ROUBAIX (1998-2000) : rapport municipalité, plan, correspondance, notes.Aménagement du CARREFOUR MIDAS / STATION TOTAL des Glacis (1999) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR BOULEVARD DUNANT / RUE DE BESANCON (2001) : rapport municipalité.Problème de sécurité du CARREFOUR RUE PHILIPPE BERGER / RUE CROIX DU TILLEUL (2001) : correspondance.

    Date

    1987-2001

    Cote

    264W/162

    • Contexte : 264W

    • CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  51. Résultat n°51

    Permis de construire de 1982 (n° 131 à 170) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 131 à 148) - 2/2 (PC 149 à 170)

    Date

    1982

    Cote

    96W/6

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 131 à 170) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  52. Résultat n°52

    Permis de construire de 1985 (n° 288 à 310) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/26

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 288 à 310) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  53. Résultat n°53

    Permis de construire de 1980 (n° 104 à 133)

    Date

    1980

    Cote

    71W/4

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 104 à 133)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  54. Résultat n°54

    - Lotissement rue de la Miotte : remboursement part de la ville, demandes M. Barthel (1953)- Cité Bellevue et sous le Mont-- mise en viabilité (1930)-- aménagement des rues : demande de l'office public départemental des habitations à bon marché (OPDHBM) (1923)-- ouverture de rue dans le quartier des Barres (1923)-- ouverture d'une voie nouvelle : demande de M. Hergolt (1924)- Lotissement terrain situés sous le Mont (HBM) : rapport, demandes HBM, cahier des charges, programme, plans profils (1930)- Lotissement du terrain de M. Barberet quai du Magasin (1939)- Lotissement terrain de M. Geig : rapports, demandes, plans (1927)- Lotissement Cuena rue d'Offemont (1965)- Lotissement rue F. Papillon de M. Moppert (1942)

    Date

    1923-1965

    Cote

    9W/113

    • Contexte : 9W

    • - Lotissement rue de la Miotte : remboursement part...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  55. Résultat n°55

    Centre d'incendie, couverture du bâtiment d'habitation : permis de construire, dossier marché, appel d'offres, plans, correspondance avec les entrepreneurs.

    Date

    1982-1984

    Cote

    43W/30

    • Contexte : 43W

    • Centre d'incendie, couverture du bâtiment d'habitation...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  56. Résultat n°56

    CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement des combles en lieux de vie (délibération, actes d'engagement, C.C.A.P., R.P.A.O., C.C.T.P., plans)

    Date

    1992

    Cote

    197W/67

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement des combles...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI