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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    ASCFA (Association Sportive du CFA), fonctionnement : procès-verbal d’assemblées ordinaire et extraordinaire du 3 octobre 2001, statuts

    Date

    2001

    Cote

    381W/88

    • Contexte : 381W

    • ASCFA (Association Sportive du CFA), fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    CFA (Centre de Formation d'Apprentis), fonctionnement : délibérations du Conseil municipal, rapports de municipalité, conventions et avenants, correspondance

    Date

    1988-2009

    Cote

    381W/82

    • Contexte : 381W

    • CFA (Centre de Formation d'Apprentis), fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-69 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute-Alsace - 6ème convention de formation.

    Date

    2005

    Cote

    319W/70

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-190 : CFA - Convention relative au financement d'une action de formation professionnelle continue.

    Date

    2004

    Cote

    314W/476

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-189 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat Qualité 2004.

    Date

    2004

    Cote

    314W/475

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-136 : CFA - Tarifs.

    Date

    2004

    Cote

    314W/420

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-87 : CFA - Programme d'investissement 2004 - Demande de subvention.

    Date

    2004

    Cote

    314W/370

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-279 : Partenariat CFA Municipal - GRETA de Haute Alsace - 5ème convention de formation.

    Date

    2003

    Cote

    314W/285

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-221 : CFA - Réforme du financement régional - Avenant à la convention de fonctionnement.

    Date

    2003

    Cote

    314W/226

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-183 : CFA - Tarifs.

    Date

    2003

    Cote

    314W/187

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  21. Résultat n°21

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-175 : Extension du CFA - Lot n° 2 Gros Oeuvre - Avenant n° 2 au marché de travaux "modification des fondations".

    Date

    2003

    Cote

    314W/179

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  22. Résultat n°22

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-174 : Extension du CFA - Avenant n° 1 - Modification de délais de chantier.

    Date

    2003

    Cote

    314W/178

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  23. Résultat n°23

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-141 : CFA - Convention relative à la mise en oeuvre du Contrat Qualité 2003 avec l'aide des crédits européens.

    Date

    2003

    Cote

    314W/145

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  24. Résultat n°24

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-105 : Affectation du résultat du Compte Administratif de la Ville de Belfort et du CFA municipal - Exercice 2002.

    Date

    2003

    Cote

    314W/110

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  25. Résultat n°25

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-38 : CFA - Candidature aux marchés de Formation Professionnelle 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/39

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  26. Résultat n°26

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-37 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute Alsace - 4ème convention de formation.

    Date

    2003

    Cote

    314W/38

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  27. Résultat n°27

    CFA : dossier de présentation

    Cote

    311W/71

    • Contexte : 311W

    • CFA : dossier de présentation

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    CFA, fonctionnement et recrutement directeur et professeur boulangerie-pâtisserie : notes de service, comptes rendus de réunions conseil de perfectionnement, lettres de demande d'emploi et CV.

    Date

    1993-1999

    Cote

    310W/30

    • Contexte : 310W

    • CFA, fonctionnement et recrutement directeur et professeur...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    CFA, préparation rentrée 1997-1998 : plannings, demande de dérogation pour apprentissage débutant hors cycle normal.

    Date

    1997-1998

    Cote

    310W/27

    • Contexte : 310W

    • CFA, préparation rentrée 1997-1998 : plannings, demande...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    FORMATION PROFESSIONNELLE "LOISIRS PERMANENTS A PROXIMITE DES LIEUX DE VIE", accueil au CFA : convention, dossier de présentation.

    Date

    1995

    Cote

    310W/25

    • Contexte : 310W

    • FORMATION PROFESSIONNELLE "LOISIRS PERMANENTS A PROXIMITE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  35. Résultat n°35

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS : enquête sur le devenir des apprentis

    Date

    1983-1985

    Cote

    293W/40

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS : enquête sur le...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  36. Résultat n°36

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, budget : compte financier 1970, demande de subvention pour années 1971 à 1974, états divers

    Date

    1970-1973

    Cote

    293W/39

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, budget : compte...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  37. Résultat n°37

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de SARRAZIN Marie-Antoinette à ZIMBOULIS Alexandre

    Date

    1933-1977

    Cote

    293W/38

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  38. Résultat n°38

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de POCHARD Nelly à RUFF Michel

    Date

    1935-1977

    Cote

    293W/37

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  39. Résultat n°39

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de MERCIER Dominique à PITOISET Jacques

    Date

    1936-1977

    Cote

    293W/36

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  40. Résultat n°40

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de JACQUET à MAZIMANN Pierre

    Date

    1941-1977

    Cote

    293W/35

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)