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87 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CFA (Centre de Formation d'Apprentis), subventionnement par le Conseil régional : comptes rendus de réunions à propos des subventions régionales, compte financier exercice 2007, prévisions budgétaires 2009, décisions attributives de fonctionnement, fonds régional d'amélioration de la qualité de l'apprentissage : projet 2008/2009, évolution de la subvention de 2002 à 2009

Date

2006-2009

Cote

381W/86

Résultat n°2

CFA (Centre de Formation d'Apprentis), conseil de perfectionnement du 14 janvier 2008, 30 juin 2008, 13 octobre 2008, 15 décembre 2008, 16 mars 2009, 2 juillet 2009, 10 novembre 2009 : convocations, dossier préparatoire (comptes rendus des conseils de perfectionnement précédents), comptes rendus2007-2008Compte rendu du 8 octobre 2007Pas de compte rendu pour le 10 novembre 2009

Date

2007-2009

Cote

381W/84

Résultat n°3

CFA (Centre de Formation d'Apprentis), réforme du baccalauréat professionnel : notes, correspondance, note d’opportunité sur le maintien du bac pro restauration, compte rendu d’une réunion à Saint-Pol-surTernoise, documentation et textes officiels, fiches de présentation des différents bacs pros, informations pratiques sur le bac pro

Date

2008-2009

Cote

381W/87

Résultat n°4

CFA (Centre de Formation d'Apprentis), fonctionnement : dossier gestion du personnel dont non-titularisation d’un enseignant (statut des enseignants, correspondance dont avec les syndicats, jugement du Tribunal administratif), correspondance relative à des problèmes avec des apprentis, compte rendu de la pré-rentrée 2008, synthèse de notes et de procédures, grandes orientations régionales et nationales (sur le développement de l’apprentissage et de l’alternance, les actions de formations pour les demandeurs d’emploi jeunes et adultes, les filières, appel à projets pour la rentrée 2009)

Date

2005-2009

Cote

381W/83

Résultat n°5

CFA (Centre de Formation d'Apprentis), fonctionnement : délibérations du Conseil municipal, rapports de municipalité, conventions et avenants, correspondance

Date

1988-2009

Cote

381W/82

Résultat n°6

CFA (Centre de Formation d'Apprentis), financement : demande de subvention pour l’équipement matériel 2006 (rapport Conseil municipal, convention, liste du matériel), dossier financement des investissements 2006 (dossie de demande de subvention, note, correspondance), tableau récapitulatif des investissements 2006, dossier programmation pluriannuelle des investissements de 2007 à 2010 (note d’opportunité, éléments chiffrés, projet), dossier financement pour la mise aux normes de la boucherie (dossier de demande de subvention, notes, note sur la faisabilité, plan, programme, délibération du Conseil municipal), dossiers de demandes de subventions investissement 2008 et 2009 et avenant concernant l’attribution d’une subvention, 2006-2009

Date

2006-2009

Cote

381W/85

Résultat n°7

CFA (Centre de Formation d’Apprentis), fonctionnement : dossier conseil de perfectionnement (règlements intérieurs, réunions de 2001 à 2005 : convocations et ordres du jour, documents préparatoires, comptes rendus), dossier contrat qualité de 2001 à 2005 (projets, bilans des réalisations)

Date

2001-2005

Cote

384W/5

Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-69 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute-Alsace - 6ème convention de formation.

Date

2005

Cote

319W/70

Résultat n°9

CFA (Centre de Formation d’Apprentis), fonctionnement : dossier budget (notes, correspondance, demandes de subventions, documents budgétaires), correspondance, notes, conventions, comptes rendus de réunions, statistiques, demandes d’ouverture de sections, statuts de l’association des apprentis, projet santé au CFA, règlement de ½ pension et d’internat, rapports (sur la stratégie de développement du CFA / MIFE, rapport d’activité 2002, bilan social 2003), dossier sur les conditions de travail des enseignements suite au suivi personnel des apprentis (protocole d’accord, rapports), cahier des charges de l’enseignement de la physique-chimie et passage au contrôle en cours de formation en enseignement général en CAP, brochures (documents de présentation de l’établissement, spécimen de livret de liaison)

Date

2000-2005

Cote

384W/6

Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-123 : Extension du CFA - Construction d'un restaurant pédagogique et restructuration de la pâtisserie - Avenant n° 2 au lot n° 13 pour la pose d'une climatisation dans la salle du restaurant.

Date

2004

Cote

314W/407

Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-190 : CFA - Convention relative au financement d'une action de formation professionnelle continue.

Date

2004

Cote

314W/476

Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-87 : CFA - Programme d'investissement 2004 - Demande de subvention.

Date

2004

Cote

314W/370

Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-189 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat Qualité 2004.

Date

2004

Cote

314W/475

Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-136 : CFA - Tarifs.

Date

2004

Cote

314W/420

Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-37 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute Alsace - 4ème convention de formation.

Date

2003

Cote

314W/38

Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-38 : CFA - Candidature aux marchés de Formation Professionnelle 2003.

Date

2003

Cote

314W/39

Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-175 : Extension du CFA - Lot n° 2 Gros Oeuvre - Avenant n° 2 au marché de travaux "modification des fondations".

Date

2003

Cote

314W/179

Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-105 : Affectation du résultat du Compte Administratif de la Ville de Belfort et du CFA municipal - Exercice 2002.

Date

2003

Cote

314W/110

Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-141 : CFA - Convention relative à la mise en oeuvre du Contrat Qualité 2003 avec l'aide des crédits européens.

Date

2003

Cote

314W/145

Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-221 : CFA - Réforme du financement régional - Avenant à la convention de fonctionnement.

Date

2003

Cote

314W/226