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87 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CFA (Centre de Formation d'Apprentis), subventionnement par le Conseil régional : comptes rendus de réunions à propos des subventions régionales, compte financier exercice 2007, prévisions budgétaires 2009, décisions attributives de fonctionnement, fonds régional d'amélioration de la qualité de l'apprentissage : projet 2008/2009, évolution de la subvention de 2002 à 2009
Cote
381W/86
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 381W

  • CFA (Centre de Formation d'Apprentis), subventionnement...
Résultat n°2

CFA (Centre de Formation d'Apprentis), conseil de perfectionnement du 14 janvier 2008, 30 juin 2008, 13 octobre 2008, 15 décembre 2008, 16 mars 2009, 2 juillet 2009, 10 novembre 2009 : convocations, dossier préparatoire (comptes rendus des conseils de perfectionnement précédents), comptes rendus2007-2008Compte rendu du 8 octobre 2007Pas de compte rendu pour le 10 novembre 2009
Cote
381W/84
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 381W

  • CFA (Centre de Formation d'Apprentis), conseil de perfectionnement...
Résultat n°3

CFA (Centre de Formation d'Apprentis), réforme du baccalauréat professionnel : notes, correspondance, note d’opportunité sur le maintien du bac pro restauration, compte rendu d’une réunion à Saint-Pol-surTernoise, documentation et textes officiels, fiches de présentation des différents bacs pros, informations pratiques sur le bac pro
Cote
381W/87
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 381W

  • CFA (Centre de Formation d'Apprentis), réforme du baccalauréat...
Résultat n°4

CFA (Centre de Formation d'Apprentis), fonctionnement : dossier gestion du personnel dont non-titularisation d’un enseignant (statut des enseignants, correspondance dont avec les syndicats, jugement du Tribunal administratif), correspondance relative à des problèmes avec des apprentis, compte rendu de la pré-rentrée 2008, synthèse de notes et de procédures, grandes orientations régionales et nationales (sur le développement de l’apprentissage et de l’alternance, les actions de formations pour les demandeurs d’emploi jeunes et adultes, les filières, appel à projets pour la rentrée 2009)
Cote
381W/83
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 381W

  • CFA (Centre de Formation d'Apprentis), fonctionnement...
Résultat n°5

CFA (Centre de Formation d'Apprentis), fonctionnement : délibérations du Conseil municipal, rapports de municipalité, conventions et avenants, correspondance
Cote
381W/82
 Date
1988-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 381W

  • CFA (Centre de Formation d'Apprentis), fonctionnement...
Résultat n°6

CFA (Centre de Formation d'Apprentis), financement : demande de subvention pour l’équipement matériel 2006 (rapport Conseil municipal, convention, liste du matériel), dossier financement des investissements 2006 (dossie de demande de subvention, note, correspondance), tableau récapitulatif des investissements 2006, dossier programmation pluriannuelle des investissements de 2007 à 2010 (note d’opportunité, éléments chiffrés, projet), dossier financement pour la mise aux normes de la boucherie (dossier de demande de subvention, notes, note sur la faisabilité, plan, programme, délibération du Conseil municipal), dossiers de demandes de subventions investissement 2008 et 2009 et avenant concernant l’attribution d’une subvention, 2006-2009
Cote
381W/85
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 381W

  • CFA (Centre de Formation d'Apprentis), financement...
Résultat n°7

CFA (Centre de Formation d’Apprentis), fonctionnement : dossier conseil de perfectionnement (règlements intérieurs, réunions de 2001 à 2005 : convocations et ordres du jour, documents préparatoires, comptes rendus), dossier contrat qualité de 2001 à 2005 (projets, bilans des réalisations)
Cote
384W/5
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 384W

  • DOSSIERS RELEVANT DE HUBERT BELZ, CHARGE DE L'EMPLOI...
  • CFA (Centre de Formation d’Apprentis), fonctionnement...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-69 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute-Alsace - 6ème convention de formation.
Cote
319W/70
 Date
2005
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°9

CFA (Centre de Formation d’Apprentis), fonctionnement : dossier budget (notes, correspondance, demandes de subventions, documents budgétaires), correspondance, notes, conventions, comptes rendus de réunions, statistiques, demandes d’ouverture de sections, statuts de l’association des apprentis, projet santé au CFA, règlement de ½ pension et d’internat, rapports (sur la stratégie de développement du CFA / MIFE, rapport d’activité 2002, bilan social 2003), dossier sur les conditions de travail des enseignements suite au suivi personnel des apprentis (protocole d’accord, rapports), cahier des charges de l’enseignement de la physique-chimie et passage au contrôle en cours de formation en enseignement général en CAP, brochures (documents de présentation de l’établissement, spécimen de livret de liaison)
Cote
384W/6
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 384W

  • DOSSIERS RELEVANT DE HUBERT BELZ, CHARGE DE L'EMPLOI...
  • CFA (Centre de Formation d’Apprentis), fonctionnement...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-123 : Extension du CFA - Construction d'un restaurant pédagogique et restructuration de la pâtisserie - Avenant n° 2 au lot n° 13 pour la pose d'une climatisation dans la salle du restaurant.
Cote
314W/407
 Date
2004
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-190 : CFA - Convention relative au financement d'une action de formation professionnelle continue.
Cote
314W/476
 Date
2004
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-87 : CFA - Programme d'investissement 2004 - Demande de subvention.
Cote
314W/370
 Date
2004
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-189 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat Qualité 2004.
Cote
314W/475
 Date
2004
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-136 : CFA - Tarifs.
Cote
314W/420
 Date
2004
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-37 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute Alsace - 4ème convention de formation.
Cote
314W/38
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-38 : CFA - Candidature aux marchés de Formation Professionnelle 2003.
Cote
314W/39
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-175 : Extension du CFA - Lot n° 2 Gros Oeuvre - Avenant n° 2 au marché de travaux "modification des fondations".
Cote
314W/179
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-105 : Affectation du résultat du Compte Administratif de la Ville de Belfort et du CFA municipal - Exercice 2002.
Cote
314W/110
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-141 : CFA - Convention relative à la mise en oeuvre du Contrat Qualité 2003 avec l'aide des crédits européens.
Cote
314W/145
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-221 : CFA - Réforme du financement régional - Avenant à la convention de fonctionnement.
Cote
314W/226
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...