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87 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CFA municipal Jackie Drouet
Cote
Br/1855
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • CFA municipal Jackie Drouet
Résultat n°2

CFA municipal Jackie Drouet
Cote
Br/1855bis
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • CFA municipal Jackie Drouet
Résultat n°3

Centre de Formation des Apprentis (CFA) : - Dossiers de recrutement de professeurs au CFA (C à 50 ans) - Comité de gestion, financement- Délibération du conseil municipal- CFA départemental- Historique cours professionnels- Dossier récapitulatif sur le CFA- Interventions politiques
Cote
7W/18
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W

  • Centre de Formation des Apprentis (CFA) : - Dossiers...
Résultat n°4

Inaugurations : - Centre de Formation des Apprentis (CFA) (genèse de la construction)- Plan d'Occupation des Sols : exposition- Maison des Arts et du Travail (MAT)
Cote
7W/19
 Date
1980
 Lieu
MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL
 Type de document -

  • Contexte : 7W

  • Inaugurations : - Centre de Formation des Apprentis...
Résultat n°5

Comptes rendus des commissions éducation et sous-commissions, projet de construction d'un CFA et LEP industriel.
Cote
8W/16
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Comptes rendus des commissions éducation et sous-commissions,...
Résultat n°6

Centre de formation d'apprentis (CFA) : fonctionnement notamment budget
Cote
8W/196
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Centre de formation d'apprentis (CFA) : fonctionnement...
Résultat n°7

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement et financement du CFA : comptes rendus, arrêtés, documents budgetaires, pièces comptables, correspondance, documents de séance-N° 84-270 [rapport] : Information sur les actions pédagogiques mises en place au CFA en 1984-1985-N° 85-90 : Renouvellement de la convention de création du CFA de la Ville de Belfort-N° 85-121 : Centre de Formation d'Apprentis - Formation alternée des 16-18 ans - Rémunération des professeurs-N° 85-192 : Centre de Formation d'Apprentis - Subvention de l'EPR pour acquisition de matériel - Ouverture d'un crédit d'égal montant en dépense et recette-N° 88-57 : CFA - Adaptation des profils de postes à la nouvelle loi réglementant l'enseignement de l'apprentissage-N° 88-89 : Ouverture de nouvelles sections au CFA - Approbation des avenants n° 2 et 3 à la convention de création du CFA et modification du tableau des effectifs-N° 88-165 : CFA - Aide financière à l'équipement en matériel pédagogique - Subvention de la Région-N° 89-162 : Avenant n° 4 à la convention de création du CFA - Ouvertures de nouvelles sections-N° 90-24 : Participation de l'Etat au financement des sections de Brevet Professionnel-N° 90-167 : Renouvellement de la convention de création du CFA-N° 90-168 : Avenant n° 1 au renouvellement de la convention de création du CFA
Cote
198W/240
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...
Résultat n°8

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement ; Evolution ; Travaux (1988-1994) : rapport municipalité ("Association des gestionnaires des CFA", 1994), rapport ("Création d'un CFA Industriel à Belfort", 1992), tableaux ("Mise place de nouveaux barèmes...", 1989), compte rendu de chantier (1990), plans, notes.Participation du Département au frais de fonctionnement du CFA (1997-1999) : convention (Ville/Département, 1999), compte rendu (Ville/Région, 1999), fiches budgétaires, notes, document de séance-N° 99-130 : Convention relative à la participation financière du Département du Territoire de Belfort au fonctionnement du CFA Municipal.Participation de la Région aux frais de fonctionnement du CFA (1998-2000) : arrêté (Président du Conseil Régional, 1999), rapport (Commission permanente du Conseil Régional, 1999), décret (Conseil d'Etat, 2000), fiches budgétaires, statistiques, propositions, notes.Situation financière et financement du CFA (1998-2001) : convention (Conseil Régional/Ville, 2001), rapport ("Dette du CFA", Service Finances, 1998), documents financiers et budgétaires, tableaux ("Evolution du budget du CFA, 1998-2001"), pièces comptables, notes, documents de séance-N° 00-112 : Programme d'investissement 2000 du CFA - Demande de subvention-N° 01-35 : CFA - Convention relative à la mise en place du contrat qualité 2000 avec l'aide des crédits européens-N° 01-36 : CFA - Programme d'investissement 2001 - Demande de subvention-N° 01-244 : Finances - Dépenses imputables à la section d'investissement du Budget de la Ville (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)-N° 01-245 : Finances - Amortissement des biens d'un montant unitaire inférieur à 2000 euros TTC (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)
Cote
254W/112
 Date
1988-2001
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...
Résultat n°9

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Actions : plaquette ("10ème anniversaire, 1980-1990"), conventions collectives (1989), rapport, tableaux ("Effectifs à la rentrée 1992-1993"), comptes rendus (Réunion de travail, 1995 / Conseil de Perfectionnement, 1996 / Réunion annuelle des CFA organisée par le Conseil Régional, 1996), lettre de candidature ("Poste de Directeur", 1994-1995), rapports municipalité, fiches budgétaires, correspondance, notes
Cote
254W/113
 Date
1989-1997
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...
Résultat n°10

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement : convention de partenariat action-vente (Ville/COS-SARL Espace Invitation, 1998), convention de sous-traitance (GRETA/CFA, 1999), convention de co-production (CFA/CDRP de Besançon, 2000), avenants à la convention de fonctionnement (Conseil Général/Ville, 1996, 1997, 1999, 2001), convention de coopération (MIFE/CFA, 1999), statuts (1999), règlement intérieur (1999), règlement ("Election des représentants au Conseil de Perfectionnement du CFA de Belfort", 1999), compte rendu (Conseil d'Administration CIBC, 2000), contrat qualité (2001), tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-136 : CFA Municipal - Avenant n° 2 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 97-149 : CFA Municipal - Avenant n° 3 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Général de Franche-Comté-N° 99-4 : Révision de modalités de fonctionnement de l'apprentissage par le Conseil Régional - Avenant n° 4 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal-N° 01-34 : Avenant n° 5 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal
Cote
254W/114
 Date
1996-2001
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...
Résultat n°11

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Aménagement de salles et ouverture de classes : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1989), dossier de marché (1989), arrêté ("Subvention Classe d'Initiation Professionnelle par Alternance-CLIPPA", Président du Conseil Régional, 1999), conventions (Conseil Régional/Ville ; Etat/Ville ; CFA/Chambre de Métiers/Chambre Artisanale des Petites Entreprises du Bâtiment-CAPEB), rapports municipalité, notes, documents de séance-N° 89-115 : Aménagement de quatre classes de Brevets Professionnels au CFA de la ZAC des Glacis - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 93-18 : Ouverture d'un Secteur Bâtiment et Travaux Publics au CFA Municipal-N° 95-192 : Convention relative à la mise en place d'une Classe d'initiation professionnelle par alternance au CFA Municipal-N° 96-196 : CFA - Classe d'initiation professionnelle par alternance - Convention à intervenir avec la Chambre de Métiers et la CAPEB-N° 96-237 : CFA - Financement d'une action de Promotion de l'Alternance et de l'Apprentissage - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et l'Etat
Cote
254W/115
 Date
1989-1997
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Aménagement...
Résultat n°12

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement et gestion : conventions et avenants (Etat/Conseil Régional/Ville, 1992 ; Ville/CFA Pays de Montbéliard, 1993 ; Conseil Régional/Ville, 1993, 1995), rapport municipalité, notes, documents de séance-N° 91-187 : CFA - Convention d'utilisation des locaux et de matériels - Modification-N° 92-249 : CFA - Convention relative à la mise en oeuvre d'actions de relance d'apprentissage auniveau V-N° 93-197 : CFA Municipal - Disposition pour restructurer les filières de formation à faible effectif-N° 93-259 : Avenant à la convention de création du CFA Municipal-N° 95-226 : Renouvellement de la convention de gestion du CFA Municipal-N° 96-75 : Convention de gestion du CFA Municipal - Avenant n° 1
Cote
254W/116
 Date
1991-1997
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...
Résultat n°13

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Budget du CFA et financement de diverses actions : rapport municipalité, listings ("Recettes de fonctionnement", "Dépenses de fonctionnement", "Investissement", 1997), convention de formation professionnelle (Etat/CFA, 1996), guide ("Plan comptable des CFA", 1981), notes, documents de séance-N° 95-191 : CFA Municipal - Conventions prévoyant une aide de l'Etat aux investissements-N° 95-228 : CFA Municipal - Location de 4 chambres à l'Hôtel "Formule 1" pour les apprentis internes-N° 95-229 : CFA Municipal - Financement d'un voyage à Paris pour les apprentis-N° 97-86 : Affectation d'un prêt au bilan du CFA
Cote
254W/117
 Date
1994-1997
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Budget du CFA...
Résultat n°14

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement des actions du CFA par le Département et la Région : arrêtés (Président du Conseil Régional, 1994-1998), notifications d'une décision attributive de subvention, conventions et avenants (Conseil Régional/Ville, 1995-1997 ; Etat/CFA, 1995), tableau ("Programme régional de formation 95-96"), rapports municipalité, notes, documents de séance-N° 95-226 : CFA Municipal - Conventions relatives à l'attribution de subventions de fonctionnement pour la mise en oeuvre d'une action de formation continue-N° 96-76 : CFA Municipal - Convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour le financement d'une action de préqualification -N° 96-195 : CFA Municipal - Attribution d'une subvention de fonctionnement par le Conseil Régional de Franche-Comté - Convention à intervenir-N° 97-38 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre du programme préqualificatif 1997-N° 97-112 : CFA Municipal - Financement du programme de formation continue 1997/1998 - Convention à intervenir avec le Conseil Régional
Cote
254W/118
 Date
1994-1997
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement...
Résultat n°15

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement du CFA au titre du Fonds Social Européen (FSE) : rapport ("CFA, Développement de l'apprentissage, Fonds Social Européen, Objectif 3, Programme 1995"), conventions FSE (1995-1997), arrêté, notes, documents de séance-N° 94-261 : CFA Municipal - Affectation de crédits du Fonds Social Européen - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 95-190 : CFA Municipal - Affectation de crédits du Fonds Social Européen - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 96-100 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté pour l'affectation de crédits du Fonds Social Européen-N° 97-111 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional pour l'attribution d'une subvention au titre du Fonds Social Européen
Cote
254W/119
 Date
1994-1997
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement...
Résultat n°16

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/1
 Date
1952-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°17

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/2
 Date
1959-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°18

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/3
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°19

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/4
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°20

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/5
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°21

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/6
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°22

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/7
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°23

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/8
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°24

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/9
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°25

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/10
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°26

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/11
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°27

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : états nominatifs, mandats de paiement, états nominatifs des heures effectives d'enseignement
Cote
293W/12
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°28

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/13
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...
Résultat n°29

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/14
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...
Résultat n°30

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/15
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...
Résultat n°31

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/16
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...
Résultat n°32

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/17
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...
Résultat n°33

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, avis de nomination des professeurs : correspondance
Cote
293W/18
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, avis de nomination...
Résultat n°34

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, déclarations annuelles des salaires
Cote
293W/19
 Date
1966-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION...
Résultat n°35

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, déclarations des salaires adressées aux Contributions directes ou Direction générale des Impôts
Cote
293W/20
 Date
1931-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION...
Résultat n°36

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, correspondance, y compris relative à la fréquentation par les élèves, emplois du temps, listes personnel, PV AG
Cote
293W/21
 Date
1932-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, correspondance,...
Résultat n°37

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : bordereaux récapitulatifs des cotisations URSSAF, états nominatifs des sommes dues, déclarations annuelles des salaires, statistiques sur l'établissement
Cote
293W/22
 Date
1969-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...
Résultat n°38

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : correspondance relative au personnel, à la comptabilité, attestations d'emploi, listes de personnel, emplois du temps
Cote
293W/23
 Date
1972-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...
Résultat n°39

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : courrier reçu et envoyé
Cote
293W/25
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : courrier reçu et...
Résultat n°40

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES : CR réunions, statuts, CR AG, correspondance relative entre autres aux récompenses honorifiques, à l'inauguration de la plaque Goldschmitt, à la création d'un centre associé du conservatoire des arts et métiers, menu
Cote
293W/26
 Date
1931-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES : CR réunions, statuts,...