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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CREDIT IMMOBILIER DU TERRITOIRE DE BELFORT, fonctionnement et principalement fusion avec Crédit immobilier de Franche-Comté : comptes rendus de conseils d'administration et assemblées générales, statuts, protocole de fusion, comptes rendus de réunions, courriers
Cote
285W/2
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • CREDIT IMMOBILIER DU TERRITOIRE DE BELFORT, fonctionnement...
Résultat n°2

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux du conseil d'administration et des réunions du Bureau, tableaux de bord
Cote
258W/2
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux...
Résultat n°3

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement : PV conseils d'administration et assemblées générales
Cote
285W/8
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement...
Résultat n°4

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : statuts, procès-verbaux assemblées générales et réunions du bureau, tableaux de bord, correspondance relative à la vente des actions, documentation.
Cote
257W/14
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : statuts, procès-verbaux...
Résultat n°5

CREDIT IMMOBILIER DU TERRITOIRE DE BELFORT, fonctionnement et principalement fusion avec Crédit immobilier de Franche-Comté : comptes rendus de assemblées générales, statuts, comptes rendus de conseil syndical, projet de fusion
Cote
285W/4
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • CREDIT IMMOBILIER DU TERRITOIRE DE BELFORT, fonctionnement...
Résultat n°6

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale
Cote
257W/2
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux...
Résultat n°7

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement : tableaux de bord, dossiers "administrateur" des CA, dossier préparatoire de l'AG du 6 mai 1999, documents remis à la séance du Conseil syndical, évolution de la filiale financière et démission du président
Cote
271W/1
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement...
Résultat n°8

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux conseil d'administration
Cote
258W/1
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux...
Résultat n°9

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : tableaux de bord
Cote
258W/3
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : tableaux de bord