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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-241 : Convention de location avec la SNCF d'un terrain situé rue de Guebwiller.

    Date

    2004

    Cote

    314W/529

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte administratif (SNCF/Ville, 30 novembre 2007), document de séance-N° 05-177 : Acquisition d'un terrain sis rue de Wissembourg appartenant à la SNCF - Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2005.

    Date

    2005-2007

    Cote

    319W/180

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte administratif...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CANALISATIONS SOUS VOIES FERREES - Recolement des autorisations de passage des conduites d'eau et d'assainissement sous les voies S.N.C.F. : arrêtés préfectoraux, permis d'occupation et avenants, notes, plans, correspondance

    Date

    1913-1984

    Cote

    7WCAB/93

    • Contexte : 7WCAB

    • CANALISATIONS SOUS VOIES FERREES - Recolement des autorisations...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  4. Résultat n°4

    Terrain au nord de l'ancienne Batterie de la gare, faubourg de Montbéliard.- Organisation : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de cession à la ville, annonce dans les journaux, plan, correspondance. Vente à la Société Walser : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plans, correspondance. Vente à la Société "Jeanne d'Arc" : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de vente, correspondance. Vente à la SNCF : délibération du Conseil municipal, rapports, affiche, plan, correspondance.

    Date

    1941-1952

    Cote

    1N/57

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • VENTE ET CESSION, 1929-1952
    • Terrain au nord de l'ancienne Batterie de la gare,...
  5. Résultat n°5

    SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy / rue de Budapest à BELFORT : constat des dégradation D.D.E. (Direction Départementale de l'Equipement), déclaration de sinistre, accusé de réception, réglement d'assurance, copie articles de presse. Rupture d'une conduite d'eau à proximité de la ligne S.N.C.F. PARIS-BALE : déclaration de sinistre, accusé de réception, réglement d'assurance, constat d'achèvement des travaux, correspondance

    Date

    1994

    Cote

    4WCAB/48

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES