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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-241 : Convention de location avec la SNCF d'un terrain situé rue de Guebwiller.
Cote
314W/529
 Date
2004
 Lieu
GUEBWILLER (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte administratif (SNCF/Ville, 30 novembre 2007), document de séance-N° 05-177 : Acquisition d'un terrain sis rue de Wissembourg appartenant à la SNCF - Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2005.
Cote
319W/180
 Date
2005-2007
 Lieu
WISSEMBOURG (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte administratif...
Résultat n°3

CANALISATIONS SOUS VOIES FERREES - Recolement des autorisations de passage des conduites d'eau et d'assainissement sous les voies S.N.C.F. : arrêtés préfectoraux, permis d'occupation et avenants, notes, plans, correspondance
Cote
7WCAB/93
 Date
1913-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • CANALISATIONS SOUS VOIES FERREES - Recolement des autorisations...
Résultat n°4

Terrain au nord de l'ancienne Batterie de la gare, faubourg de Montbéliard.- Organisation : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de cession à la ville, annonce dans les journaux, plan, correspondance. Vente à la Société Walser : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plans, correspondance. Vente à la Société "Jeanne d'Arc" : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de vente, correspondance. Vente à la SNCF : délibération du Conseil municipal, rapports, affiche, plan, correspondance.
Cote
1N/57
 Date
1941-1952
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • VENTE ET CESSION, 1929-1952
  • Terrain au nord de l'ancienne Batterie de la gare,...
Résultat n°5

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy / rue de Budapest à BELFORT : constat des dégradation D.D.E. (Direction Départementale de l'Equipement), déclaration de sinistre, accusé de réception, réglement d'assurance, copie articles de presse. Rupture d'une conduite d'eau à proximité de la ligne S.N.C.F. PARIS-BALE : déclaration de sinistre, accusé de réception, réglement d'assurance, constat d'achèvement des travaux, correspondance
Cote
4WCAB/48
 Date
1994
 Lieu
BALE, BUDAPEST (Rue de), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), PARIS
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy...