Filtrer les résultats
Multimédias
  • 6
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 5
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 5
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils d'Administration (16 avril 2003, 2 septembre 2003, 18 décembre 2003, 8 avril 2004) et Assemblée Générale Mixte (24 juin 2003) : procès-verbaux, budgets, rapports financiers, rapports d'activités, statuts, bilan social (2002), projets, correspondance.Réunion du Comité de Concertation et de Partenariat (15 avril 2005) : compte rendu, étude, documentation, correspondance.

    Date

    2003-2005

    Cote

    20WCAB/36

    • Contexte : 20WCAB

    • SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :acte administratif (Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône/Ville, 9 mai 2005), document de séance-N° 05-7 : Cession gratuite par la SAPRR d'une parcelle de terrain sise rue des Perches à Belfort.

    Date

    2005

    Cote

    319W/8

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :acte administratif...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration

    Date

    2001-2002

    Cote

    334W/46

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  4. Résultat n°4

    SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHÔNE (SAPRR) -Assemblées Générales (15 novembre 2001, 14 novembre 2002, 16 avril 2003, 14 novembre 2003, 30 septembre 2004, 3 novembre 2004, 19 mai 2005, 10 novembre 2005) : procès-verbaux, rapports d'activités, organigramme, rapports annuels, compte rendu (Bureau du 10 novembre 2005), étude, acte du colloque (2002), documents budgétaires, rapport général (Commissaire aux Comptes, 2001), documentation, correspondance.

    Date

    2001-2005

    Cote

    20WCAB/35

    • Contexte : 20WCAB

    • SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHÔNE (SAPRR) -Assemblées...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  5. Résultat n°5

    SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-PHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils d'Administration (18 décembre 2003, 8 avril 2004) : procès-verbaux, rapports, documents financiers, documents budgétaires, dossier ("Comité d'audit"), communiqué de presse, correspondance, notes..Assemblée Générale Ordinaire (8 juin 2004) : ordre du jour, rapports du Commissaire aux comptes, rapport de gestion, documents financiers, bilan social (2003), documentation, correspondance, notes..Assemblées Générales Mixtes (4 mai 2004, 3 novembre 2004, 19 mai 2005) : ordre du jour, statuts, rapports, composition des membres, résolutions, correspondance, notes..Réunion du Comité de Concertation et de Partenariat (13 octobre 2005) : compte rendu, rapport d'activités (2004), circulaire ICTAAL (Instruction sur les Conditions Techniques d'Aménagement des Autoroutes de Liaison), contrats d'abonnement, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2003-2005

    Cote

    27WCAB/21

    • Contexte : 27WCAB

    • SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-PHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  6. Résultat n°6

    AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre la Ville de Belfort et La Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) (1985-1997) : compte rendu (Assemblée Générale extraordinaire SAPRR), délibération, organigramme (SAPRR), schéma directeur de signalisation de l'A36 (Direction des Infrastructures, 1997), pièces comptables, notes, document de séance-N° 85-297 : Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône - Souscription et cession d'actions par la Ville.Signalisation de Belfort (1990-1992) : rapport ("Diagnostic et orientations d'aménagement sur le paysage de l'Autoroute A36", AUTB, 1989), pictogrammes autoroutiers, notes. Adhésion de la Ville à l'association de l'Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône (1996) : délibération, compte rendu (Assemblée Générale Constitutive de l'association), statuts, notes. Projet d'autoroute de liaison Langres-Belfort (A5-A36) (1996-1997) : rapport ("Association pour la réalisation d'un tronçon autoroutier A5-A36, Langres-Belfort-Montbéliard"), compte rendu, articles de presse, textes officiels, notes

    Date

    1985-1997

    Cote

    248W/12

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)