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  1. Résultat n°1

    COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune de CHARMOIS (2001-2002) : délibération, correspondance.Extension du périmètre de la CAB aux communes de BANVILLARS, BUC, CHÂTENOIS-LES-FORGES, TRÉVENANS, URCEREY (2001-2003) : compte rendu, rapport, schéma, fiches financières, correspondance.Projet de schéma de secteur de la Commune de BOTANS (2002) : fiche, plans.Création d'un parc d'activités à BESSONCOURT, CHÈVREMONT, PÉROUSE (2003) : note.Extension de Technoland (Technoland II) (2003) : rapport.

    Date

    2001-2003

    Cote

    20WCAB/3

    • Contexte : 20WCAB

    • COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  2. Résultat n°2

    BIENS DISTRICAUX - Projet de cession du terrain "Parc à fonte" de BOTANS par le DAB : plans, correspondance

    Date

    1989-1990

    Cote

    4WCAB/24

    • Contexte : 4WCAB

    • BIENS DISTRICAUX - Projet de cession du terrain "Parc...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Collecte et traitement des déchets ; Reprise des conteneurs acquis par la Commune de Botans : documents de séanceLe dossier N° 7.02 : "Ordures Ménagères - Avenant au Contrat Programme de Durée (CPD) avec ECO-EMBALLAGES", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/187

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 7.01, ORDURES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 29/4.07 : Direction des Affaires Juridiques - Acquisition d'un terrain sis ZAC des Saules, à Botans.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/128

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Aménagement et équipement des ZAC et ZAIC (1998-2004) : délibérations, CD-ROM ("Les sites d'activités du Territoire de Belfort", AUTB, 2002), fiches, revue de presse, dossier ("Haut-débit"), correspondance, notes. . Création du site d'activités Chèvremont-Pérouse (2002-2003) : étude d'aménagement (Agence FOLLEA-GAUTIER, 2002), rapport à l'Exécutif (CG90), plans, fiches, correspondance, notes..Aménagement de la ZAC Les Tourelles à Morvillars (2003) : plan directeur paysager (GALLOIS Atelier de paysage Espace Urbain), fiches..Déplacement du site de l'exploitation du GAEC de la Sapinière à Sévenans (2003) : étude (Chambre d'Agriculture)..Extension de la ZAC des Saules à Botans (2003-2004) : compte rendu, plans, fiches techniques, correspondance.

    Date

    1998-2004

    Cote

    27WCAB/1

    • Contexte : 27WCAB

    • ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.02, EAUX - Abandon des puits de Valdoie et Botans : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/145

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.02, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    Ensemble de documents relatifs au Génie militaire de la Place de Belfort (travaux de défense, acquisitions de terrains pour fort des Barres, chemin de fer militaire, batterie de Botans, ligne électrique devant relier le réservoir d'eau de la ville et la machine élévatoire de la porte de Brisach, poste de la place d'Armes, fort de Bessoncourt) : rapports et plans annexés, actes notariés.

    Date

    1814-1897

    Cote

    1Z/45

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Ensemble de documents relatifs au Génie militaire de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Extension du supermarché SUPER U à Essert (CDEC du 24 octobre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché O HAL à Botans (CDEC du 14 novembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un ensemble commercial (SALON D'AGOSTINI TRINI, TABAC DES GLACIS, KALE BOUCHERIE EXPORT) au quartier des Glacis du Château à Belfort (CDEC du 14 novembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, délibération Ville, correspondance, notes.

    Date

    2006

    Cote

    24WCAB/19

    • Contexte : 24WCAB

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT