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Résultat n°1
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Cote 206W/14
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Date 1989-1992
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Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
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Type de document
- |
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Contexte : 206W
- CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : comptes-rendus...
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Résultat n°2
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Cote 206W/15
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Date 1988-1990
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Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
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Type de document
- |
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Contexte : 206W
- CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : concours et...
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Résultat n°3
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Cote 226W/41
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Date 1987-1995
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Lieu
ESPÉRANCE (Rue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
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Type de document
- |
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Contexte : 226W
- Marchés :- Citroen : achat berline 4 CV 1994- SIAB...
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Résultat n°4
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FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des opérations municipales de la phase I (Palais des Congrès / Parc tertiaire de l'Espérance) et de la phase II (Réhabilitation des fortifications et du Château / Faculté des Sciences Louis Néel / CREBEL / Desserte de la zone d'activités des Haut de Belfort / Desserte de Belfort Technopôle / Convention de quartier Faubourg des Vosges-Champ de Mars / Pôle Enfance Education) : rapport (Ministère de l'Intérieur, 1989), compte rendu (Ville), bilan des paiements, état des dépenses engagées par la Ville, fiches d'opérations, dossier d'opérations, convention (Etat/Ville, 1992), dossier de demande de subvention, plan, délibération, compte rendu ("Modifications relatives aux opérations départementales", Conseil Général, 1993), état d'avancement (Phase II), tableaux, projet de rapport final (1996), liste ("Zones éligibles à l'Objectif 2", 1985), Journal Officiel des Communautés Européennes, décision de la Commission ("Cadre communautaire d'appui pour la Région de Franche-Comté", 1991), rapport ("La reconversion des régions industrielles", CEE, 1991), pièces comptables, notes
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Cote 248W/15
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Date 1989-2001
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Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l'), PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), CHAMP DE MARS (Avenue du), TECHN'HOM, JAURÈS (Avenue Jean), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort, FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, CITADELLE DE BELFORT
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Type de document
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Contexte : 248W
- FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des...
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Résultat n°5
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CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projet de transformation de la Maison du Peuple en centre de congrès et de spectacles (1987-1988) : étude ("Aménagement de la Maison du Peuple", Architectes DREZET & PETITCOLIN / "Aménagement de la Maison du Peuple en Palais de Congrès et de Spectacles", PRO-Développement, 1981), pièces de marché (PRO-Développement), projet (SERAIL), tableaux, documentation, textes officiels, notes, document de séance-N° 88-97 : Construction d'un Palais de Congrès - Lancement du concours d'architecture et d'ingénierie.Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la programmation et la présentation du Centre de rencontres et d'affaires du site de l'Espérance confiée au Cabinet PRO-Développement (1988-1990) : pièces de marché, notes (CCI, Ville, ADEBT), plan, devis estimatif, rapport municipalité, études PRO-Développement-"Un lieu de congrès et de spectacles - Bilan, recommandations et choix à opérer", 1988-"Un lieu de congrès et de spectacles - Pré-programme - Choix des options", 1988-"Centre international de rencontres et d'affaires - A la reconquête d'un site pour un nouveau quartier", 1ère et 2ème parties, 1989-"Centre international de rencontres et d'affaires - Mission de programmation", 1989-1990-"Action de commercialisation - Proposition", 1990
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Cote 248W/32
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Date 1987-1990
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Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort, MAISON DU PEUPLBelfort
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Type de document
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Contexte : 248W
- CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projet de transformation...
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Résultat n°6
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CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture pour la réalisation du Centre de Congrès et attribution du marché au Cabinet BOUCHEZ : comptes rendus (Ville, Jury du concours), dossier de concours (PRO-Développement, 1990), pièces de marché, étude ("Centre de Congrès et de Spectacles", 1ère et 2ème esquisses, Cabinet BOUCHEZ), appel à la candidature (1989), présentation du concours (PRO-Développement), rapport (Commission Technique), notice explicative, fiches de renseignement des architectes, liste des candidats, notes (Ville, Ordre des Architectes, Préfecture, PRO-Développement), plans, documents de séance-N° 90-1 : Centre de Congrès et de Spectacles - Programme et règlement du concours d'architecture - Désignation des membres du jury-N° 90-44 : Centre de Congrès et de Spectacles - Désignation de l'architecte - Approbation du marché d'ingénierie et d'architecture
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Cote 248W/33
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Date 1989-1990
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Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
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Type de document
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Contexte : 248W
- CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture pour...
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Résultat n°7
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CENTRE DE CONGRES ATRIA - Financement du 1er projet par le FEDER, l'Etat et la Région (1989-1990) : convention attribuant une aide du FEDER (Etat/Ville, 1990), plan Objectif 2, bilan, notes (Ville, HLM), articles de presse, coût d'objectif, document de séance-N° 90-68 : Coût d'objectif du Centre de Congrès et de Spectacles - Demande de subvention à l'Etat.Financement du 2ème projet par le FEDER, l'Etat, la Région, le Département et la partie privée (1990-1997) : estimation des travaux (GEC Ingénierie, 1991), budget prévisionnel (1993), bilan des réalisations, liste et état des dépenses réalisées par la Ville, taxes locales (Service d'Assiette, 1993), avenant à la convention Etat/Ville, compte rendu (Conseil Général), notes (Préfecture, Ville, SEMES)
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Cote 248W/34
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Date 1989-1997
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Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
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Type de document
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Contexte : 248W
- CENTRE DE CONGRES ATRIA - Financement du 1er projet...
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Résultat n°8
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Cote 248W/35
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Date 1990-1993
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Lieu
HOTEL ALTEA, CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
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Type de document
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Contexte : 248W
- CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projets d'implantation d'un...
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Résultat n°9
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Cote 248W/36
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Date 1990
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Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
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Type de document
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Contexte : 248W
- CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture :...
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Résultat n°10
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Cote 248W/37
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Date 1990
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Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
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Type de document
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Contexte : 248W
- CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projet d'appel d'offres pour...
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Résultat n°11
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Cote 248W/38
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Date 1990-1991
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Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
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Type de document
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Contexte : 248W
- CENTRE DE CONGRES ATRIA - Redéfinition du programme...
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Résultat n°12
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Cote 248W/39
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Date 1990
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Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
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Type de document
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Contexte : 248W
- CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission...
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Résultat n°13
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Cote 248W/40
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Date 1991
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Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
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Type de document
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Contexte : 248W
- CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville...
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Résultat n°14
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CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville de Belfort et la Société d'Administration et de Réalisations d'Investissements (SARI) : comptes rendus (Ville, Conseil d'Administration SEMES), organigramme, schéma de montage et d'aménagement, contrat de prestation de service (SEMES/SARI), compte d'exploitation, fiches financières, pièces comptables, estimation des surfaces et travaux (GEC Ingénierie, 1991), contrat d'affermage (Ville/SOGECA, 1993), bilan SEMES, compromis de vente (SEMES/SARI), notes (Ville, SARI, ATRIA, SEMES), articles de presse, plans, projet de protocole d'accord ("Gestion du Centre de Congrès", Ville/Groupe SARI-SERRI, 1992), document de séance-N° 92-26 : Centre de Communication et d'Echange de Belfort - Approbation de l'avant-projet détaillé, du coût d'objectif et de la convention de gestion
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Cote 248W/41
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Date 1990-1993
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Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
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Type de document
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Contexte : 248W
- CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville...
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Résultat n°15
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CENTRE DE CONGRES ATRIA - Point sur les travaux d'aménagement (Locaux pour poste de transformation / Terrassement / Modification de la rampe de sécurité parking) (1992-1993) : plans, notes (Ville, SEMES, GEC Ingénierie). Installation d'une boucle magnétique pour malentendants (1992-1993) : compte rendu (CCAS), notes (Ville, SARI). Signalétique du chantier et enseignes du Centre de Congrès (1993-1997) : convention (Ville/Société AVENIR, 1993), compte rendu, croquis et schémas, pièces comptables, notes (Ville, SEMES, ATRIA, CGIS, AFUL). Problème de climatisation (1993-1998) : offre de service (Société ALCYS, 1993), mesure qualité satisfaction (1995), questionnaire de satisfaction (1995-1996), notes (Ville, SEMES, EDF-GDF, ATRIA...). Etude acoustique (1995) : rapport (SOCOTEC)
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Cote 248W/42
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Date 1992-1998
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Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
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Type de document
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Contexte : 248W
- CENTRE DE CONGRES ATRIA - Point sur les travaux d'aménagement...
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Résultat n°16
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Cote 248W/43
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Date 1993-1995
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Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
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Type de document
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Contexte : 248W
- CENTRE DE CONGRES ATRIA - Propositions d'appellation...
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Résultat n°17
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CENTRE DE CONGRES ATRIA - Exploitation commerciale des bureaux du Centre de Congrès (1993-1995) : protocole d'accord et avenants (Ville/SEMES/SARI Immobilier, 1993), mandats exclusifs de vente et de location et avenants aux mandats (SEMES/SARI, 1995), bail commercial (Société ECO ISOL, 1995), pièces comptable, document de séance-N° 94-201 : Avenant n° 1 au protocole d'accord Ville/SEMES/SARI Immobilier pour la partie "bureau" du Centre de Congrès.Contentieux entre SEMES et Alain POLOMACK suite à la résiliation d'un bail commercial (1995-1997) : bail commercial (SEMES/POLOMACK, 1995), ordonnance (Tribunal de Commerce de Belfort, 1997), décision de radiation (Tribunal d'Instance de Belfort, 1995), curriculum vitae (A. POLOMACK), documentation, notes. Location des places de stationnement à la Société SCHNEIDER (1996) : délibération (N° 92-63), convention de mise à disposition de places banalisées (Ville/Société SCHNEIDER), croquis, photographies plan, notes
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Cote 248W/44
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Date 1993-1997
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Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
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Type de document
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Contexte : 248W
- CENTRE DE CONGRES ATRIA - Exploitation commerciale...
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Résultat n°18
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CENTRE DE CONGRES ATRIA - Acquisition de matériel, mobilier, rideaux et voilages pour la partie publique du Centre de Congrès (marché DEVIMCO) et acquisitions mobilières complémentaires (hors marché DEVIMCO) : procès-verbal (Commission d'ouverture des plis), règlement d'appel d'offres, descriptif technique, pièces de marché (DEVIMCO), rapport de présentation, fiches descriptives des locaux, budget estimatif, listing des équipements, rapport ("Audio-visuel-standards ATRIA", 1993), pièces comptables, contrat de résiliation d'une installation de télécommunication (Ville/SOGECA-ARE-COMMUTEL, 1994), inventaire (1994-1997), documents de séance-N° 94-72 : Mobilier du Centre de Congrès BELFORT-ATRIA-N° 94-169 : Avenant au marché d'acquisition de mobilier du Centre de Congrès-N° 94-202 : Installation téléphonique du Centre de Congrès
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Cote 248W/45
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Date 1993-1997
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Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
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Type de document
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Contexte : 248W
- CENTRE DE CONGRES ATRIA - Acquisition de matériel,...
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Résultat n°19
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CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contrat d'affermage et déduction TVA : avenants n° 1 et 2 au contrat d'affermage (Ville/SOGECA), rapport municipalité, rapport ("Affermage du Centre de Congrès de Belfort, Contrôle fiscal de la SNC SOGECA", Cabinet BONTRON-FILLON, 1995), notification (Chambre Régionale des Impôts, 1995), fiches financières, fiches budgétaires, notes (Ville, SODEB, SCET, Préfecture, ATRIA...)
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Cote 248W/46
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Date 1994-1996
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Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
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Type de document
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Contexte : 248W
- CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contrat d'affermage et déduction...
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Résultat n°20
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CENTRE DE CONGRES ATRIA - Visite de contrôle et déclassement de ATRIA : procès-verbal de visite (Sous-Commission Technique de sécurité, 1994), cahier des charges (SOCOTEC, 1995), rapport ("La sécurité des personnes pour la modification du classement d'une partie du Centre de Congrès ATRIA", SOCOTEC), plans, notes (Ville, SOCOTEC, ATRIA, CEGELEC)
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Cote 248W/47
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Date 1994-1996
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Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
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Type de document
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Contexte : 248W
- CENTRE DE CONGRES ATRIA - Visite de contrôle et déclassement...
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