Résultat n°1
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-4 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort - Garantie d'emprunt à la SONACOTRA.
Date
2006
Cote
319W/268
1990
181W/15
1980-1983
99W/93
1980
99W/92
1984
96W/17
1980
71W/3
1980-1983
50W/36
1982-1983
43W/36
1981-1982
43W/35
1980-1983
43W/32
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