CES II des Résidences (collège Simone Signoret, rue de Zaporojie), construction - délibérations dont dévolution de la maîtrise d'ouvrage à l'État, autorisation, déplacement des limites communales avec Bavilliers, convention Etat / Ville, procès-verbal de remise de bâtiment scolaire (1969-1974) - promesses de cession de terrains, état parcellaire, plans - devis descriptif - honoraires des géomètres Guntz et Clerget (1970-1971) - comptes rendus de réunions de chantier (1971) - plans (distribution, plomberie / sanitaires, électricité, chauffage) - correspondance (1971-1974)
Date
1969-1974
Cote
4M/20/1
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Contexte : 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement,...
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