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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)
Cote
3WCAB/180
 Date
1975
 Lieu
RISLER (Rue Georges), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, AUXELLES (Via d'), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Résultat n°2

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1994 (BELFORT : quai Vallet, rues de Copenhague, Albert Thomas - CRAVANCHE - BAVILLIERS) : marchés (groupement EBBTP/...)
Cote
3WCAB/208
 Date
1994
 Lieu
THOMAS (Rue Albert), COPENHAGUE (rue de), CRAVANCHE, BAVILLIERS, VALLET (Quai Charles)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1994...
Résultat n°3

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches / BAVILLIERS : rue des Ecoles, rue de Cravanche / CRAVANCHE : rue de la Brasserie) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/39
 Date
1977
 Lieu
PERCHES (Rue des), CRAVANCHE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°4

O.M., COLLECTE MECANISEE (CRAVANCHE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)
Cote
6WCAB/3
 Date
1988
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE (CRAVANCHE) - Etude d'implantation...
Résultat n°5

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)
Cote
3WCAB/191
 Date
1983
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), ROSEMONT (Rue du), PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, BAVILLIERS, DENNEY, ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...
Résultat n°6

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 - Construction d'égouts eaux usées (CRAVANCHE : rue V. Hugo) : marché (COLAS)
Cote
8WCAB/84
 Date
1983
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°7

Plan topographique d'un chemin rural de Bavilliers à Cravanche.Echelle 0,005 p.m.
Cote
279W/53
 Date- Lieu
CRAVANCHE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique d'un chemin rural de Bavilliers...
Résultat n°8

- Echange de terrains Alsthom / Ville : autorisation, plans (1964)- Elargissement CD16 (Cravanche sortie Bois Joli) : cession de terrain (1967)- Forêt du Mont : cession aux HLM (1964) ; concession d'une parcelle, renouvellement demande de M. Calzolari (1931) ; concession à M. Kalst (1950) ; carrière lot. n° 4, location à M. Schmitt (1936)- Distraction de terrains du régime forestier : demande de l'office public départementald'habitat (1927)- Cession d'une parcelle de terrain communal : distraction du régime forestier, cession à l'association diocésaine (1951)- Projet d'établissement de 2 décharges publiques : demande du maire au Préfet, plans, extrait cartes, dossier chemin de fer de l'est (1932)- Terrain à l'angle de l'avenue d'Altkirch et chemin de défruitement de l'usine Jacquey Muller : location à M. Thomas (1920)- Aménagement colonie de Vescemont : marché, magasin régional des académies de Besançon (1947), acquisition du terrain (1968)
Cote
9W/61
 Date
1927-1968
 Lieu
CRAVANCHE, ALTKIRCH (Avenue d'), CHÂTEAU LEGUILLON - Vescemont
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Echange de terrains Alsthom / Ville : autorisation,...
Résultat n°9

Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir, location et renouvellement : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance; résiliation : délibération du Conseil municipal, bail, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1882-1926). Sondage en forêt, autorisation : délibération de l'Administration du Territoire de Belfort (1888). Etablissement d'une canalisation d'eau pour alimenter le fort du Salbert : délibération du Conseil municipal (1953).
Cote
1N/105
 Date
1882-1953
 Lieu
CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
  • Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir,...
Résultat n°10

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Cote
5WCAB/77
 Date
1991
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Résultat n°11

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/20
 Date
1984
 Lieu
CRAVANCHE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°12

Commune de Cravanche, annexion : délibération du Conseil municipal, délibération du conseil municipal de Cravanche, délibération du Conseil général, état parcellaire des terrains annexé, plan, note, correspondance.
Cote
1N/109
 Date
1924-1927
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Commune de Cravanche, annexion : délibération du Conseil...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.01,SERVICES GENERAUX - Modification de la désignation du délégué suppléant de la Commune de Cravanche au Conseil Communautaire : documents de séance
Cote
13WCAB/272
 Date
2001
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.01,SERVICES...
Résultat n°14

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/27
 Date
1986
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°15

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/51
 Date
1994
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°16

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/41
 Date
1991
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°17

Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées des forts, sentier forestier...) : comptes rendus de réunions, photographies, compte rendu de municipalité, correspondance, projet de visites guidées
Cote
330W/88
 Date
1983-1999
 Lieu
CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées...
Résultat n°18

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/38
 Date
1990
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°19

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Cote
5WCAB/38
 Date
1988
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Résultat n°20

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/35
 Date
1989
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°21

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/48
 Date
1993
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°22

Cravanche
Cote
B/349
 Date
2016
 Lieu
CRAVANCHE (Grottes de), CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Cravanche
Résultat n°23

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Cote
5WCAB/51
 Date
1989
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Résultat n°24

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/55
 Date
1995
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°25

- Forêt communale de la Miotte : cession de terrain (1947)- Forêt communale de Lepuix Gy : plan de division (1933)- Forêt communale du Salbert, route forestière (1976) ; relais hertziens : note d'information (1974) ; extraction de pierres : demande à la commune du Salbert (1923-1935) ; projet de sondage dans la forêt communale du Salbert commune de Cravanche (1949) ; concession de terrain M. Bruntz (1932) ; demande Comoretto (1974) ; droit de passage : demande de M. Besançon (1932) ; location d'une parcelle de terrain à M. Smania (1960) ; zone de servitudes et obligations (1961)
Cote
9W/60
 Date
1932-1974
 Lieu
MIOTTE (Forêt de la), LEPUIX -GY, CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Forêt communale de la Miotte : cession de terrain...
Résultat n°26

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).
Cote
1N/158
 Date
1803-1935
 Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
Résultat n°27

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/11
 Date
1980
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°28

FORT DE L'OTAN AU SALBERT -Visite du Fort dans le cadre des Journées du patrimoine (1998) : convention d'utilisation (Ville/Association Les Aventuriers de l'Histoire), documentation, plans, photographies, correspondance, notes.Explosion au Fort (2000) : procès-verbal (Police Nationale), correspondance.
Cote
264W/63
 Date
1998-2000
 Lieu
CRAVANCHE, FORT DE L'OTAN AU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • FORT DE L'OTAN AU SALBERT -Visite du Fort dans le cadre...
Résultat n°29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 35/1.16 : Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement de la rue Aristide Briand à Cravanche.
Cote
15WCAB/96
 Date
2003
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°30

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/44
 Date
1992
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°31

- Projet de lotissement propriété Martin, rue de Danjoutin : demande, programme, plans, rapports (1929)- Lotissement en bordure de l'avenue d'Altkirch et rue de Danjoutin : demande de M. Deshaies frères, demande M. Oudard, plans, programme, cahier des charges, rapports (1953)- Lotissement Deshaies Frères (1934)- Lotissement de la Résidence à Cravanche : autorisation (1958)
Cote
9W/98
 Date
1953-1958
 Lieu
DANJOUTIN (Rue de), CRAVANCHE, ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Projet de lotissement propriété Martin, rue de Danjoutin...
Résultat n°32

Cravanche- documents divers- vente d'une parcelle à M. Droz (1953)- modification des limites de Belfort sur Cravanche, avis commission syndicale, examen de la décision (1956)- lotissement Brissac, vente par Littot et Dochtermann rue de Soissons - rues de Soissons, Vesoul, Auxelles, Méchelle, passage inférieur : plans d'études- plan d'investissement routier, mise en viabilité rue de Soissons, Auxelles, Vesoul : documents divers et nivellement, plans
Cote
9W/68
 Date
1953-1956
 Lieu
MÉCHELLE (Rue de la), SOISSONS (Rue de), CRAVANCHE, VESOUL (Rue de), AUXELLES (Via d')
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • Cravanche- documents divers- vente d'une parcelle à...
Résultat n°33

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Cote
5WCAB/104
 Date
1993
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Résultat n°34

Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont", décision d'abandon au profit de l'Office public d'habitation à bon marché : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1886-1927). Rue du Docteur Fréry et rue de la République, installation d'un jeu de quille : bail, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1908-1910). "Pré Thierry", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1921). "Prairie de Cravanche", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1923-1927). "Pré derrière l'abattoir" : baux, délibérations du Conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1924-1931). Rue Fort Hatry : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1937-1953). Terrain à l'ouest du cimetière de Bellevue : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1938-1947).
Cote
1N/160
 Date
1886-1953
 Lieu
PRE THIERRY (lieudit), BELLEVUE (Cimetière de), FORT HATRY (Rue du), RÉPUBLIQUE (Rue de la), MONT (Quartier du), CRAVANCHE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont",...
Résultat n°35

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/24
 Date
1985
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°36

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (CRAVANCHE : A. Briand) : marché (BAUMANN)
Cote
8WCAB/53
 Date
1980
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°37

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Cote
5WCAB/90
 Date
1992
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Résultat n°38

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1990 (BELFORT : avenue d'Alsace, rue Charles Gounod - CRAVANCHE - PEROUSE - BAVILLIERS - ROPPE - ELOIE) : marchés (DODIVER, CLIMENT, EBBTP, COLAS, BAUMANN, MARTIN, SCANZI)
Cote
3WCAB/201
 Date
1990
 Lieu
GOUNOD (Rue Charles), PEROUSE, CRAVANCHE, ELOIE, ROPPE, BAVILLIERS, ALSACE (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1990...
Résultat n°39

CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue J. Moulin, via d'Auxelles, rue Champion, rue R.Rolland, rue du Général Ferrié, rue Ph. Grille, rue G. Risler / CRAVANCHE : rue E. Frossard / BAVILLIERS : rue des Carrières / DANJOUTIN : rue du Bosmont / ESSERT : rue de Lattre de Tassigny / VALDOIE : rue de Turenne) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/33
 Date
1975
 Lieu
RISLER (Rue Georges), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, AUXELLES (Via d'), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°40

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue de l'Est, rue Ferrié, rue de l'Espérance, rue de Besançon / BAVILLIERS : rue Marlin / DANJOUTIN : rue des Perches, rue de l'Espérance / CRAVANCHE : rue J. Moulin / DENNEY : rue des Carrières, Grand'rue / PEROUSE : rue des Saules) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/34
 Date
1976
 Lieu
BESANÇON (Rue de), EST (Rue de l'), FERRIÉ (Rue du Général), PEROUSE, CRAVANCHE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY, ALTKIRCH (Avenue d'), ESPÉRANCE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°41

Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement du Fort du Salbert : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, plan, correspondance.
Cote
1N/94
 Date
1876-1893
 Lieu
MIOTTE (Forêt de la), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement...
Résultat n°42

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/29
 Date
1987
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°43

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/32
 Date
1988
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°44

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1987 (BAVILLIERS - DENNEY - OFFEMONT - CRAVANCHE) : marchés (BAUMANN, COLAS, EBBTP, MARTIN, SCANZI)
Cote
3WCAB/197
 Date
1987
 Lieu
CRAVANCHE, BAVILLIERS, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1987...
Résultat n°45

Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg d'Altkirch, L'Arsot, Bavilliers, Belfort Centre, Les Chênois, Cravanche, Danjoutin, Essert, Le Martinet, La Miotte, Faubourg de Paris,La Pépinière, Les Pèrches, Valdoie Nord, Valdoie Sud, Faubourg des Vosges : 31 planches dont 16 calques.Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.
Cote
279W/6
 Date
1946
 Lieu
CHENOIS (Rue de), PERCHES (Les), LECLERC (Avenue du Général), CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, MARTINET, ALTKIRCH (Avenue d'), MIOTTE-BRISACH, ARSOT, PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg...
Résultat n°46

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/59
 Date
1996
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°47

CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Carrières, rue Dégombert / ESSERT : rue du Port, décharge station de refoulement / CRAVANCHE : rue A. Briand, rue J. Ferry) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/31
 Date
1974
 Lieu
DEGOMBERT (Rue du Capitaine), CRAVANCHE, ESSERT, CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°48

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1989 (BELFORT : avenue d'Alsace, rue Loucheur - CRAVANCHE - VALDOIE) : marchés (BAUMANN, COLAS, EBBTP)
Cote
3WCAB/200
 Date
1989
 Lieu
LOUCHEUR (Rue Louis), CRAVANCHE, VALDOIE, ALSACE (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1989...
Résultat n°49

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/7
 Date
1978
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°50

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/15
 Date
1982
 Lieu
PEROUSE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°51

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE CRAVANCHE - Fourniture d'eau à la commune par la Ville de Belfort (1936-1971). Adduction en eau potable du Fort du Salbert (1953-1955). Renforcement et extension du réseau communal ((rue Jules Ferry, rue Frossard (1973-1974), Lotissement communal rue de Vesoul, rue Pasteur (1977-1978), Cité Koechlin (1981), Logements HLM rue Ferry (1983)). Concession de prise d'eau en forêt communale de Salbert au profit du DAB (1985) : délibération (Conseil Municipal de Belfort), convention (Belfort/Cravanche), arrêté du Maire, devis, factures, plans, procès-verbaux, avis de permis de construire, relevés manométriques, correspondance
Cote
7WCAB/68
 Date
1936-1985
 Lieu
CRAVANCHE, FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE CRAVANCHE - Fourniture...
Résultat n°52

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Alkirch, rues de l'Est, Ferrié, de l'Espérance, de Besançon - CRAVANCHE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT - PEROUSE) : marché (MARTIN)
Cote
3WCAB/183
 Date
1976
 Lieu
BESANÇON (Rue de), EST (Rue de l'), FERRIÉ (Rue du Général), PEROUSE, CRAVANCHE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, ALTKIRCH (Avenue d'), ESPÉRANCE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Résultat n°53

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Cote
5WCAB/25
 Date
1987
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Résultat n°54

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rues Degombert, des Carrières - CRAVANCHES - ESSERT) : marché (MARTIN)
Cote
3WCAB/179
 Date
1974
 Lieu
DEGOMBERT (Rue du Capitaine), CRAVANCHE, ESSERT, CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rues...
Résultat n°55

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/63
 Date
1997
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°56

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, BELFORT, CRAVANCHE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/4
 Date
1977
 Lieu
CRAVANCHE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, BELFORT, CRAVANCHE)...
Résultat n°57

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Cote
5WCAB/145
 Date
1996
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Résultat n°58

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Cote
5WCAB/117
 Date
1994
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Résultat n°59

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue du Bosmont / DENNEY : avenue d'Alsace / CRAVANCHE : rue J. Moulin) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/37
 Date
1977
 Lieu
CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°60

Fort du Salbert : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, tableau de la répartition et de la gestion des surfaces forestière par commune, plans, correspondance.
Cote
1N/84
 Date
1972
 Lieu
CRAVANCHE, FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Fort du Salbert : acte de vente, délibération du Conseil...
Résultat n°61

Cravanche
Cote
Br/1763
 Date
1999
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Cravanche
Résultat n°62

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1977 (BELFORT : rues des Perches, de l'Espérance - DANJOUTIN - CRAVANCHE - DENNEY - VETRIGNE - BAVILLIERS) : marchés (FIORESE, MARTIN)
Cote
3WCAB/185
 Date
1977
 Lieu
PERCHES (Rue des), VETRIGNE, CRAVANCHE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY, ESPÉRANCE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...
Résultat n°63

Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et sites municipaux
Cote
Br/1740
 Date
2013
 Lieu
CRAVANCHE, BOIS JOLI
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et...
Résultat n°64

PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978
Cote
309W/50
 Date
1977-1986
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), BONS ENFANTS (Rue des), BOUGENEL, BAUDIN (Place), MONTBELIARD (Faubourg de), CITE DES ASSOCIATIONS, FORT DU SALBERT, TOUR 27, HOPITAL MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...
Résultat n°65

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (CRAVANCHE : Cités Koechlin) : marché (groupement DODIVERS-CLIMENT)
Cote
8WCAB/133
 Date
1990
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°66

CAMPAGNE D'EGOUTS 1987 - Construction d'égouts eaux usées (CRAVANCHE : Cités Koechlin) : marché (BAUMANN)
Cote
8WCAB/115
 Date
1987
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1987 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°67

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Cote
5WCAB/158
 Date
1997
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Résultat n°68

Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et sites municipaux
Cote
Br/1741
 Date
2013
 Lieu
CRAVANCHE, BOIS JOLI
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et...
Résultat n°69

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Cote
5WCAB/131
 Date
1995
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Résultat n°70

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/66
 Date
1998
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°71

Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant au Docteur Corbis, don à la Ville : acte de donation, délibérations du Conseil municipal, plan (1907); cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : acte d'abandon, acte de renonciation des héritiers, délibérations du Conseil municipal, délibération de la commission administrative, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance (1925-1927). Lieu-dit "Prairie de Cravanche" : délibération du Conseil municipal, procès-verbal d'enquête, engagement, rapport de l'Ingénieur subdivisionnaire, plan, correspondance (1932).
Cote
1N/139
 Date
1907-1932
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant...
Résultat n°72

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980 (BELFORT : rues Géant, du Thillot, Rosenberg, des Perches, Impasse des Jardinets - PEROUSE - CRAVANCHE - DANJOUTIN - DENNEY - ELOIE - ROPPE - VETRIGNE) : marchés (groupements MARTIN/EBBTP, CLIMENT/EBBTP ; entreprises BAUMANN, MARTIN)
Cote
3WCAB/188
 Date
1980
 Lieu
JARDINETS (Impasse des), ROSENBERG (Rue des Epoux), THILLOT (Rue du), GÉANT (Rue François), PERCHES (Rue des), PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, ROPPE, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980...
Résultat n°73

Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et sites municipaux
Cote
Br/1742
 Date
2013
 Lieu
CRAVANCHE, BOIS JOLI
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et...
Résultat n°74

Documentation sur la fabrique de pâtes alimentaires Denerier à Cravanche : sachets de pâtes, photographies, extrait de presse, correspondance.
Cote
1Z/55
 Date
1934-2002
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • Documentation sur la fabrique de pâtes alimentaires...
Résultat n°75

P.O.S. DE CRAVANCHE - Approbation ; révision
Cote
5WCAB/3
 Date
1981-1986
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • P.O.S. DE CRAVANCHE - Approbation ; révision
Résultat n°76

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, BELFORT, CRAVANCHE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/12
 Date
1981
 Lieu
CRAVANCHE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, BELFORT, CRAVANCHE)...
Résultat n°77

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue Kromer, Champ Varteau / CRAVANCHE : rue des Chalets) : marché (groupement MARTIN-COLAS-SCANZI-EBBTP-EST BTP)
Cote
8WCAB/159
 Date
1994
 Lieu
CRAVANCHE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°78

Forêt.- Forêt du Mont : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1913-1914). Forêt du Salbert, location : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1929-1931); location pour le stationnement de voiture : bail, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'inspecteur adjoint des Eaux et forêts, correspondance (1932-1941); concession de passage dans un chemin : extrait des registres de l'administration du Territoire de Belfort (1887); concession de deux sources à la commune de Cravanche : extrait des registres de l'Administration du territoire de Belfort (1887).
Cote
1N/159
 Date
1887-1941
 Lieu
MONT (Forêt du), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Forêt.- Forêt du Mont : délibération du Conseil municipal,...
Résultat n°79

Etude diagnostic de la décharge de Cravanche (dite du Bois joli) : Ville de Belfort
Cote
Br/1739
 Date
2008
 Lieu
CRAVANCHE, BOIS JOLI
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Etude diagnostic de la décharge de Cravanche (dite...
Résultat n°80

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/17
 Date
1983
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...