CRAVANCHE - Recherche

Résultat n°1
Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

Date

1803-1935

Cote

1N/158
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- LOCATIONS, An XI-1953
- Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
Résultat n°2
Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement du Fort du Salbert : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, plan, correspondance.

Date

1876-1893

Cote

1N/94
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
- VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
- Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement...
Résultat n°3
Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir, location et renouvellement : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance; résiliation : délibération du Conseil municipal, bail, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1882-1926). Sondage en forêt, autorisation : délibération de l'Administration du Territoire de Belfort (1888). Etablissement d'une canalisation d'eau pour alimenter le fort du Salbert : délibération du Conseil municipal (1953).

Date

1882-1953

Cote

1N/105
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
- LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
- A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
- Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir,...
Résultat n°4
Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont", décision d'abandon au profit de l'Office public d'habitation à bon marché : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1886-1927). Rue du Docteur Fréry et rue de la République, installation d'un jeu de quille : bail, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1908-1910). "Pré Thierry", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1921). "Prairie de Cravanche", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1923-1927). "Pré derrière l'abattoir" : baux, délibérations du Conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1924-1931). Rue Fort Hatry : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1937-1953). Terrain à l'ouest du cimetière de Bellevue : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1938-1947).

Date

1886-1953

Cote

1N/160
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- LOCATIONS, An XI-1953
- Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont",...
Résultat n°5
Forêt.- Forêt du Mont : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1913-1914). Forêt du Salbert, location : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1929-1931); location pour le stationnement de voiture : bail, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'inspecteur adjoint des Eaux et forêts, correspondance (1932-1941); concession de passage dans un chemin : extrait des registres de l'administration du Territoire de Belfort (1887); concession de deux sources à la commune de Cravanche : extrait des registres de l'Administration du territoire de Belfort (1887).

Date

1887-1941

Cote

1N/159
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- LOCATIONS, An XI-1953
- Forêt.- Forêt du Mont : délibération du Conseil municipal,...
Résultat n°6
Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant au Docteur Corbis, don à la Ville : acte de donation, délibérations du Conseil municipal, plan (1907); cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : acte d'abandon, acte de renonciation des héritiers, délibérations du Conseil municipal, délibération de la commission administrative, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance (1925-1927). Lieu-dit "Prairie de Cravanche" : délibération du Conseil municipal, procès-verbal d'enquête, engagement, rapport de l'Ingénieur subdivisionnaire, plan, correspondance (1932).

Date

1907-1932

Cote

1N/139
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- VENTES, 1813-1975
- Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant...
Résultat n°7
Commune de Cravanche, annexion : délibération du Conseil municipal, délibération du conseil municipal de Cravanche, délibération du Conseil général, état parcellaire des terrains annexé, plan, note, correspondance.

Date

1924-1927

Cote

1N/109
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- ACQUISITIONS, 1826-1978
- Commune de Cravanche, annexion : délibération du Conseil...
Résultat n°8
Plan topographique d'un chemin rural de Bavilliers à Cravanche.Echelle 0,005 p.m.

Cote

279W/53
- Contexte : 279W
- Plan topographique d'un chemin rural de Bavilliers...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°9
- Echange de terrains Alsthom / Ville : autorisation, plans (1964)- Elargissement CD16 (Cravanche sortie Bois Joli) : cession de terrain (1967)- Forêt du Mont : cession aux HLM (1964) ; concession d'une parcelle, renouvellement demande de M. Calzolari (1931) ; concession à M. Kalst (1950) ; carrière lot. n° 4, location à M. Schmitt (1936)- Distraction de terrains du régime forestier : demande de l'office public départementald'habitat (1927)- Cession d'une parcelle de terrain communal : distraction du régime forestier, cession à l'association diocésaine (1951)- Projet d'établissement de 2 décharges publiques : demande du maire au Préfet, plans, extrait cartes, dossier chemin de fer de l'est (1932)- Terrain à l'angle de l'avenue d'Altkirch et chemin de défruitement de l'usine Jacquey Muller : location à M. Thomas (1920)- Aménagement colonie de Vescemont : marché, magasin régional des académies de Besançon (1947), acquisition du terrain (1968)

Date

1927-1968

Cote

9W/61
- Contexte : 9W
- - Echange de terrains Alsthom / Ville : autorisation,...
Producteur :

ATELIER VOIRIE
Résultat n°10
- Forêt communale de la Miotte : cession de terrain (1947)- Forêt communale de Lepuix Gy : plan de division (1933)- Forêt communale du Salbert, route forestière (1976) ; relais hertziens : note d'information (1974) ; extraction de pierres : demande à la commune du Salbert (1923-1935) ; projet de sondage dans la forêt communale du Salbert commune de Cravanche (1949) ; concession de terrain M. Bruntz (1932) ; demande Comoretto (1974) ; droit de passage : demande de M. Besançon (1932) ; location d'une parcelle de terrain à M. Smania (1960) ; zone de servitudes et obligations (1961)

Date

1932-1974

Cote

9W/60
- Contexte : 9W
- - Forêt communale de la Miotte : cession de terrain...
Producteur :

ATELIER VOIRIE
Résultat n°11
Documentation sur la fabrique de pâtes alimentaires Denerier à Cravanche : sachets de pâtes, photographies, extrait de presse, correspondance.

Date

1934-2002

Cote

1Z/55
- Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds
- Documentation sur la fabrique de pâtes alimentaires...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°12
ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE CRAVANCHE - Fourniture d'eau à la commune par la Ville de Belfort (1936-1971). Adduction en eau potable du Fort du Salbert (1953-1955). Renforcement et extension du réseau communal ((rue Jules Ferry, rue Frossard (1973-1974), Lotissement communal rue de Vesoul, rue Pasteur (1977-1978), Cité Koechlin (1981), Logements HLM rue Ferry (1983)). Concession de prise d'eau en forêt communale de Salbert au profit du DAB (1985) : délibération (Conseil Municipal de Belfort), convention (Belfort/Cravanche), arrêté du Maire, devis, factures, plans, procès-verbaux, avis de permis de construire, relevés manométriques, correspondance

Date

1936-1985

Cote

7WCAB/68
- Contexte : 7WCAB
- ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE CRAVANCHE - Fourniture...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°13
Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg d'Altkirch, L'Arsot, Bavilliers, Belfort Centre, Les Chênois, Cravanche, Danjoutin, Essert, Le Martinet, La Miotte, Faubourg de Paris,La Pépinière, Les Pèrches, Valdoie Nord, Valdoie Sud, Faubourg des Vosges : 31 planches dont 16 calques.Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.

Date

1946

Cote

279W/6
- Contexte : 279W
- Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°14
Schéma de polygonation et de nivellement au 1/2000 : - rue des Perches, plan d'alignement régulier, plans Clerget, enquête administrative, rapport du conseil général- Cravanche : calcul de coordonnées, correspondances, plan de vente par M. Dupont aux HLM, plan de situation des terrains rue de Soissons

Date

1950

Cote

9W/67
- Contexte : 9W
- Schéma de polygonation et de nivellement au 1/2000...
Producteur :

ATELIER VOIRIE
Résultat n°15
- Projet de lotissement propriété Martin, rue de Danjoutin : demande, programme, plans, rapports (1929)- Lotissement en bordure de l'avenue d'Altkirch et rue de Danjoutin : demande de M. Deshaies frères, demande M. Oudard, plans, programme, cahier des charges, rapports (1953)- Lotissement Deshaies Frères (1934)- Lotissement de la Résidence à Cravanche : autorisation (1958)

Date

1953-1958

Cote

9W/98
- Contexte : 9W
- - Projet de lotissement propriété Martin, rue de Danjoutin...
Producteur :

ATELIER VOIRIE
Résultat n°16
Cravanche- documents divers- vente d'une parcelle à M. Droz (1953)- modification des limites de Belfort sur Cravanche, avis commission syndicale, examen de la décision (1956)- lotissement Brissac, vente par Littot et Dochtermann rue de Soissons - rues de Soissons, Vesoul, Auxelles, Méchelle, passage inférieur : plans d'études- plan d'investissement routier, mise en viabilité rue de Soissons, Auxelles, Vesoul : documents divers et nivellement, plans

Date

1953-1956

Cote

9W/68
- Contexte : 9W
- Cravanche- documents divers- vente d'une parcelle à...
Producteur :

ATELIER VOIRIE
Résultat n°17
Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Essert, Offemont, Perouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne.Echelle 1/2000e. Ministère de la Construction.

Date

1964

Cote

279W/7
- Contexte : 279W
- Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°18
Fort du Salbert : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, tableau de la répartition et de la gestion des surfaces forestière par commune, plans, correspondance.

Date

1972

Cote

1N/84
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
- ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
- Fort du Salbert : acte de vente, délibération du Conseil...
Résultat n°19
INCINERATION - Exploitation de la décharge du Bois Joli (Le Haut du Mont) à CRAVANCHE : arrêté préfectoral, rapport, arrêté du Maire, notes, planning des travaux à l'UIOM, pétition (habitants de Cravanche), comptes rendus de réunions, délibération (Conseil Municipal de Belfort), articles de presse, correspondance

Date

1973-1989

Cote

6WCAB/53
- Contexte : 6WCAB
- INCINERATION - Exploitation de la décharge du Bois...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
Résultat n°20
CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Carrières, rue Dégombert / ESSERT : rue du Port, décharge station de refoulement / CRAVANCHE : rue A. Briand, rue J. Ferry) : marché (MARTIN)

Date

1974

Cote

8WCAB/31
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°21
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rues Degombert, des Carrières - CRAVANCHES - ESSERT) : marché (MARTIN)

Date

1974

Cote

3WCAB/179
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rues...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°22
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

Date

1975

Cote

3WCAB/180
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°23
CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue J. Moulin, via d'Auxelles, rue Champion, rue R.Rolland, rue du Général Ferrié, rue Ph. Grille, rue G. Risler / CRAVANCHE : rue E. Frossard / BAVILLIERS : rue des Carrières / DANJOUTIN : rue du Bosmont / ESSERT : rue de Lattre de Tassigny / VALDOIE : rue de Turenne) : marché (MARTIN)

Date

1975

Cote

8WCAB/33
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°24
1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue de l'Est, rue Ferrié, rue de l'Espérance, rue de Besançon / BAVILLIERS : rue Marlin / DANJOUTIN : rue des Perches, rue de l'Espérance / CRAVANCHE : rue J. Moulin / DENNEY : rue des Carrières, Grand'rue / PEROUSE : rue des Saules) : marché (MARTIN)

Date

1976

Cote

8WCAB/34
- Contexte : 8WCAB
- 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°25
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Alkirch, rues de l'Est, Ferrié, de l'Espérance, de Besançon - CRAVANCHE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT - PEROUSE) : marché (MARTIN)

Date

1976

Cote

3WCAB/183
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°26
2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches / BAVILLIERS : rue des Ecoles, rue de Cravanche / CRAVANCHE : rue de la Brasserie) : marché (MARTIN)

Date

1977

Cote

8WCAB/39
- Contexte : 8WCAB
- 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°27
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, BELFORT, CRAVANCHE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1977

Cote

7WCAB/4
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, BELFORT, CRAVANCHE)...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°28
1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue du Bosmont / DENNEY : avenue d'Alsace / CRAVANCHE : rue J. Moulin) : marché (MARTIN)

Date

1977

Cote

8WCAB/37
- Contexte : 8WCAB
- 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°29
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1977 (BELFORT : rues des Perches, de l'Espérance - DANJOUTIN - CRAVANCHE - DENNEY - VETRIGNE - BAVILLIERS) : marchés (FIORESE, MARTIN)

Date

1977

Cote

3WCAB/185
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°30
PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978

Date

1977-1986

Cote

309W/50
- Contexte : 309W
- PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...
Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)
Résultat n°31
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1978

Cote

7WCAB/7
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°32
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1979

Cote

7WCAB/9
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°33
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1980

Cote

7WCAB/11
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°34
2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (CRAVANCHE : A. Briand) : marché (BAUMANN)

Date

1980

Cote

8WCAB/53
- Contexte : 8WCAB
- 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°35
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980 (BELFORT : rues Géant, du Thillot, Rosenberg, des Perches, Impasse des Jardinets - PEROUSE - CRAVANCHE - DANJOUTIN - DENNEY - ELOIE - ROPPE - VETRIGNE) : marchés (groupements MARTIN/EBBTP, CLIMENT/EBBTP ; entreprises BAUMANN, MARTIN)

Date

1980

Cote

3WCAB/188
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°36
P.O.S. DE CRAVANCHE - Approbation ; révision

Date

1981-1986

Cote

5WCAB/3
- Contexte : 5WCAB
- P.O.S. DE CRAVANCHE - Approbation ; révision
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°37
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, BELFORT, CRAVANCHE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1981

Cote

7WCAB/12
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, BELFORT, CRAVANCHE)...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°38
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1982

Cote

7WCAB/15
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°39
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

Date

1983

Cote

3WCAB/191
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°40
1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 - Construction d'égouts eaux usées (CRAVANCHE : rue V. Hugo) : marché (COLAS)

Date

1983

Cote

8WCAB/84
- Contexte : 8WCAB
- 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°41
Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées des forts, sentier forestier...) : comptes rendus de réunions, photographies, compte rendu de municipalité, correspondance, projet de visites guidées

Date

1983-1999

Cote

330W/88
- Contexte : 330W
- Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°42
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1983

Cote

7WCAB/17
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°43
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1984

Cote

7WCAB/20
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°44
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1985

Cote

7WCAB/24
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°45
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1986

Cote

7WCAB/27
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°46
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE

Date

1986

Cote

5WCAB/12
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°47
ARRET DE FONCTIONNEMENT DE LA DECHARGE DU "HAUT DU MONT" A CRAVANCHE: courriers, note de service.

Date

1986-1989

Cote

1WCAB/205
- Contexte : 1WCAB
- ARRET DE FONCTIONNEMENT DE LA DECHARGE DU "HAUT DU...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°48
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1987

Cote

7WCAB/29
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°49
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1987 (BAVILLIERS - DENNEY - OFFEMONT - CRAVANCHE) : marchés (BAUMANN, COLAS, EBBTP, MARTIN, SCANZI)

Date

1987

Cote

3WCAB/197
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1987...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°50
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE

Date

1987

Cote

5WCAB/25
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°51
CAMPAGNE D'EGOUTS 1987 - Construction d'égouts eaux usées (CRAVANCHE : Cités Koechlin) : marché (BAUMANN)

Date

1987

Cote

8WCAB/115
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1987 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°52
O.M., COLLECTE MECANISEE (CRAVANCHE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/3
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (CRAVANCHE) - Etude d'implantation...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
Résultat n°53
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE

Date

1988

Cote

5WCAB/38
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°54
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1988

Cote

7WCAB/32
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°55
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1989

Cote

7WCAB/35
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°56
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE

Date

1989

Cote

5WCAB/51
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°57
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1989 (BELFORT : avenue d'Alsace, rue Loucheur - CRAVANCHE - VALDOIE) : marchés (BAUMANN, COLAS, EBBTP)

Date

1989

Cote

3WCAB/200
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1989...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°58
TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS (1989) : rapport municipalité.Entretien de la RUE DES CARRIERS à Essert (1990) : correspondance.Desserte de BAVILLIERS par la RUE ZAPOROJIE (1990-1992) : délibération, compte rendu, plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE BARTHOLDI (1991) : plans, notes.Fermeture du PASSAGE 18 FAUBOURG DE FRANCE (1991) : rapport municipalité.Implantation de points d'information en bordure de la RN 19 à Essert et au FAUBOURG DE BESANCON (1991) : plan, correspondance.Aménagement des abords de la Centrale Laitière de Franche-Comté, RUE DE MARSEILLE (1991) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE DE LA LAURENCIE (1991-1995) : rapport, comptes rendus de chantier.Consolidation du mur de soutènement de la RUE DU FORT HATRY (1992) : comptes rendus de chantier, document de séance-N° 92-131 : Instabilité du talus et du mur de soutènement rue du Fort Hatry.Travaux sur la voie arrière du BOULEVARD JOFFRE (1992) : plan, correspondance, notes.Inversion de circulation de la RUE SAVERNE (1992) : plan, notes.Prolongement de la RUE VIEIL ARMAND sur Valdoie (1992) : note.Aménagement du terre-plein central du BOULEVARD KENNEDY (1992-1994) : rapports municipalité, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Aménagement du BOULEVARD ANATOLE FRANCE (1993) : détail estimatif.Aménagement de sécurité de la RUE STROLZ (1993) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE JEAN JAURES (1994) : rapport municipalité, correspondance, notes.Prolongement de la RUE HOUBRE (1994) : plan, notes.Prise en charge de la RUE BROSSOLETTE (1994) : rapport municipalité.Réaménagement du CARREFOUR VESOUL / PASTEUR à Cravanche (1995) : correspondance.Aménagement de la RUE BORDEAU (1999) : correspondance.Aménagement et entretien de la RUE ABBE DESCHARRIERE (2000-2001) : plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE DE MARSEILLE (1ère tranche) et financement des travaux (2000-2001) : convention d'étude (Ville/Architecte Pascal GREDER & Peter KESSLER), avenant au marché, projet, rapport municipalité, détail estimatif, plans, comptes rendus de chantier, programme, documentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-47 : Aménagement de la rue de Marseille - Première tranche - Demandes de subventions-N° 00-104 : Aménagement de la rue de Marseille - 1ère tranche-N° 00-229 : Aménagement de la rue de Marseille - Couverture du canal des Forges - Avenant n° 1 au marché PARIETTI n° 2060.Liaisons RUE HOUBRE / RUE CROIX DU TILLEUL et RUE HOUBRE / RUE CHAMPION (2001) : document de séance-N° 01-137 : Aménagement des liaisons Houbre/Croix du Tilleul et Houbre/Champion.

Date

1989-2001

Cote

264W/155
- Contexte : 264W
- TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°59
CAMPAGNE D'EGOUTS 1989 - Construction d'égouts eaux usées (CRAVANCHE : Cités Koechlin) : marché (BAUMANN)

Date

1989

Cote

8WCAB/131
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1989 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°60
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1990

Cote

7WCAB/38
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°61
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1990 (BELFORT : avenue d'Alsace, rue Charles Gounod - CRAVANCHE - PEROUSE - BAVILLIERS - ROPPE - ELOIE) : marchés (DODIVER, CLIMENT, EBBTP, COLAS, BAUMANN, MARTIN, SCANZI)

Date

1990

Cote

3WCAB/201
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1990...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°62
1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (CRAVANCHE : Cités Koechlin) : marché (groupement DODIVERS-CLIMENT)

Date

1990

Cote

8WCAB/133
- Contexte : 8WCAB
- 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°63
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE

Date

1990

Cote

5WCAB/64
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°64
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE

Date

1991

Cote

5WCAB/77
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°65
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1991

Cote

7WCAB/41
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°66
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1992

Cote

7WCAB/44
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°67
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE

Date

1992

Cote

5WCAB/90
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°68
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1993

Cote

7WCAB/48
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°69
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE

Date

1993

Cote

5WCAB/104
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°70
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1994 (BELFORT : quai Vallet, rues de Copenhague, Albert Thomas - CRAVANCHE - BAVILLIERS) : marchés (groupement EBBTP/...)

Date

1994

Cote

3WCAB/208
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1994...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°71
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1994

Cote

7WCAB/51
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°72
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE

Date

1994

Cote

5WCAB/117
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°73
1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue Kromer, Champ Varteau / CRAVANCHE : rue des Chalets) : marché (groupement MARTIN-COLAS-SCANZI-EBBTP-EST BTP)

Date

1994

Cote

8WCAB/159
- Contexte : 8WCAB
- 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°74
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1995

Cote

7WCAB/55
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°75
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE

Date

1995

Cote

5WCAB/131
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°76
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1996

Cote

7WCAB/59
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°77
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE

Date

1996

Cote

5WCAB/145
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°78
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1997

Cote

7WCAB/63
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°79
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE

Date

1997

Cote

5WCAB/158
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°80
FORT DE L'OTAN AU SALBERT -Visite du Fort dans le cadre des Journées du patrimoine (1998) : convention d'utilisation (Ville/Association Les Aventuriers de l'Histoire), documentation, plans, photographies, correspondance, notes.Explosion au Fort (2000) : procès-verbal (Police Nationale), correspondance.

Date

1998-2000

Cote

264W/63
- Contexte : 264W
- FORT DE L'OTAN AU SALBERT -Visite du Fort dans le cadre...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement du Fort du Salbert : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, plan, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

Date

Cote

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

Date

Cote

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

Date

Cote

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

Date

Cote

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

Commune de Cravanche, annexion : délibération du Conseil municipal, délibération du conseil municipal de Cravanche, délibération du Conseil général, état parcellaire des terrains annexé, plan, note, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

Plan topographique d'un chemin rural de Bavilliers à Cravanche.Echelle 0,005 p.m.

Cote

Contexte : 279W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 9W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 9W

Producteur :

Documentation sur la fabrique de pâtes alimentaires Denerier à Cravanche : sachets de pâtes, photographies, extrait de presse, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 7WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 279W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 9W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 9W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 9W

Producteur :

Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Essert, Offemont, Perouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne.Echelle 1/2000e. Ministère de la Construction.

Date

Cote

Contexte : 279W

Producteur :

Fort du Salbert : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, tableau de la répartition et de la gestion des surfaces forestière par commune, plans, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Carrières, rue Dégombert / ESSERT : rue du Port, décharge station de refoulement / CRAVANCHE : rue A. Briand, rue J. Ferry) : marché (MARTIN)

Date

Cote

Contexte : 8WCAB

Producteur :

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rues Degombert, des Carrières - CRAVANCHES - ESSERT) : marché (MARTIN)