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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).
Cote
1N/158
 Date
1803-1935
 Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
Résultat n°2

Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement du Fort du Salbert : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, plan, correspondance.
Cote
1N/94
 Date
1876-1893
 Lieu
MIOTTE (Forêt de la), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement...
Résultat n°3

Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir, location et renouvellement : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance; résiliation : délibération du Conseil municipal, bail, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1882-1926). Sondage en forêt, autorisation : délibération de l'Administration du Territoire de Belfort (1888). Etablissement d'une canalisation d'eau pour alimenter le fort du Salbert : délibération du Conseil municipal (1953).
Cote
1N/105
 Date
1882-1953
 Lieu
CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
  • Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir,...
Résultat n°4

Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont", décision d'abandon au profit de l'Office public d'habitation à bon marché : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1886-1927). Rue du Docteur Fréry et rue de la République, installation d'un jeu de quille : bail, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1908-1910). "Pré Thierry", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1921). "Prairie de Cravanche", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1923-1927). "Pré derrière l'abattoir" : baux, délibérations du Conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1924-1931). Rue Fort Hatry : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1937-1953). Terrain à l'ouest du cimetière de Bellevue : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1938-1947).
Cote
1N/160
 Date
1886-1953
 Lieu
PRE THIERRY (lieudit), BELLEVUE (Cimetière de), FORT HATRY (Rue du), RÉPUBLIQUE (Rue de la), MONT (Quartier du), CRAVANCHE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont",...
Résultat n°5

Forêt.- Forêt du Mont : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1913-1914). Forêt du Salbert, location : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1929-1931); location pour le stationnement de voiture : bail, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'inspecteur adjoint des Eaux et forêts, correspondance (1932-1941); concession de passage dans un chemin : extrait des registres de l'administration du Territoire de Belfort (1887); concession de deux sources à la commune de Cravanche : extrait des registres de l'Administration du territoire de Belfort (1887).
Cote
1N/159
 Date
1887-1941
 Lieu
MONT (Forêt du), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Forêt.- Forêt du Mont : délibération du Conseil municipal,...
Résultat n°6

Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant au Docteur Corbis, don à la Ville : acte de donation, délibérations du Conseil municipal, plan (1907); cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : acte d'abandon, acte de renonciation des héritiers, délibérations du Conseil municipal, délibération de la commission administrative, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance (1925-1927). Lieu-dit "Prairie de Cravanche" : délibération du Conseil municipal, procès-verbal d'enquête, engagement, rapport de l'Ingénieur subdivisionnaire, plan, correspondance (1932).
Cote
1N/139
 Date
1907-1932
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant...
Résultat n°7

Commune de Cravanche, annexion : délibération du Conseil municipal, délibération du conseil municipal de Cravanche, délibération du Conseil général, état parcellaire des terrains annexé, plan, note, correspondance.
Cote
1N/109
 Date
1924-1927
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Commune de Cravanche, annexion : délibération du Conseil...
Résultat n°8

Plan topographique d'un chemin rural de Bavilliers à Cravanche.Echelle 0,005 p.m.
Cote
279W/53
 Date- Lieu
CRAVANCHE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique d'un chemin rural de Bavilliers...
Résultat n°9

- Echange de terrains Alsthom / Ville : autorisation, plans (1964)- Elargissement CD16 (Cravanche sortie Bois Joli) : cession de terrain (1967)- Forêt du Mont : cession aux HLM (1964) ; concession d'une parcelle, renouvellement demande de M. Calzolari (1931) ; concession à M. Kalst (1950) ; carrière lot. n° 4, location à M. Schmitt (1936)- Distraction de terrains du régime forestier : demande de l'office public départementald'habitat (1927)- Cession d'une parcelle de terrain communal : distraction du régime forestier, cession à l'association diocésaine (1951)- Projet d'établissement de 2 décharges publiques : demande du maire au Préfet, plans, extrait cartes, dossier chemin de fer de l'est (1932)- Terrain à l'angle de l'avenue d'Altkirch et chemin de défruitement de l'usine Jacquey Muller : location à M. Thomas (1920)- Aménagement colonie de Vescemont : marché, magasin régional des académies de Besançon (1947), acquisition du terrain (1968)
Cote
9W/61
 Date
1927-1968
 Lieu
CRAVANCHE, ALTKIRCH (Avenue d'), CHÂTEAU LEGUILLON - Vescemont
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Echange de terrains Alsthom / Ville : autorisation,...
Résultat n°10

- Forêt communale de la Miotte : cession de terrain (1947)- Forêt communale de Lepuix Gy : plan de division (1933)- Forêt communale du Salbert, route forestière (1976) ; relais hertziens : note d'information (1974) ; extraction de pierres : demande à la commune du Salbert (1923-1935) ; projet de sondage dans la forêt communale du Salbert commune de Cravanche (1949) ; concession de terrain M. Bruntz (1932) ; demande Comoretto (1974) ; droit de passage : demande de M. Besançon (1932) ; location d'une parcelle de terrain à M. Smania (1960) ; zone de servitudes et obligations (1961)
Cote
9W/60
 Date
1932-1974
 Lieu
MIOTTE (Forêt de la), LEPUIX -GY, CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Forêt communale de la Miotte : cession de terrain...
Résultat n°11

Documentation sur la fabrique de pâtes alimentaires Denerier à Cravanche : sachets de pâtes, photographies, extrait de presse, correspondance.
Cote
1Z/55
 Date
1934-2002
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • Documentation sur la fabrique de pâtes alimentaires...
Résultat n°12

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE CRAVANCHE - Fourniture d'eau à la commune par la Ville de Belfort (1936-1971). Adduction en eau potable du Fort du Salbert (1953-1955). Renforcement et extension du réseau communal ((rue Jules Ferry, rue Frossard (1973-1974), Lotissement communal rue de Vesoul, rue Pasteur (1977-1978), Cité Koechlin (1981), Logements HLM rue Ferry (1983)). Concession de prise d'eau en forêt communale de Salbert au profit du DAB (1985) : délibération (Conseil Municipal de Belfort), convention (Belfort/Cravanche), arrêté du Maire, devis, factures, plans, procès-verbaux, avis de permis de construire, relevés manométriques, correspondance
Cote
7WCAB/68
 Date
1936-1985
 Lieu
CRAVANCHE, FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE CRAVANCHE - Fourniture...
Résultat n°13

Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg d'Altkirch, L'Arsot, Bavilliers, Belfort Centre, Les Chênois, Cravanche, Danjoutin, Essert, Le Martinet, La Miotte, Faubourg de Paris,La Pépinière, Les Pèrches, Valdoie Nord, Valdoie Sud, Faubourg des Vosges : 31 planches dont 16 calques.Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.
Cote
279W/6
 Date
1946
 Lieu
CHENOIS (Rue de), PERCHES (Les), LECLERC (Avenue du Général), CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, MARTINET, ALTKIRCH (Avenue d'), MIOTTE-BRISACH, ARSOT, PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg...
Résultat n°14

Schéma de polygonation et de nivellement au 1/2000 : - rue des Perches, plan d'alignement régulier, plans Clerget, enquête administrative, rapport du conseil général- Cravanche : calcul de coordonnées, correspondances, plan de vente par M. Dupont aux HLM, plan de situation des terrains rue de Soissons
Cote
9W/67
 Date
1950
 Lieu
SOISSONS (Rue de), PERCHES (Rue des), CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • Schéma de polygonation et de nivellement au 1/2000...
Résultat n°15

- Projet de lotissement propriété Martin, rue de Danjoutin : demande, programme, plans, rapports (1929)- Lotissement en bordure de l'avenue d'Altkirch et rue de Danjoutin : demande de M. Deshaies frères, demande M. Oudard, plans, programme, cahier des charges, rapports (1953)- Lotissement Deshaies Frères (1934)- Lotissement de la Résidence à Cravanche : autorisation (1958)
Cote
9W/98
 Date
1953-1958
 Lieu
DANJOUTIN (Rue de), CRAVANCHE, ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Projet de lotissement propriété Martin, rue de Danjoutin...
Résultat n°16

Cravanche- documents divers- vente d'une parcelle à M. Droz (1953)- modification des limites de Belfort sur Cravanche, avis commission syndicale, examen de la décision (1956)- lotissement Brissac, vente par Littot et Dochtermann rue de Soissons - rues de Soissons, Vesoul, Auxelles, Méchelle, passage inférieur : plans d'études- plan d'investissement routier, mise en viabilité rue de Soissons, Auxelles, Vesoul : documents divers et nivellement, plans
Cote
9W/68
 Date
1953-1956
 Lieu
MÉCHELLE (Rue de la), SOISSONS (Rue de), CRAVANCHE, VESOUL (Rue de), AUXELLES (Via d')
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • Cravanche- documents divers- vente d'une parcelle à...
Résultat n°17

Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Essert, Offemont, Perouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne.Echelle 1/2000e. Ministère de la Construction.
Cote
279W/7
 Date
1964
 Lieu
SERMAMAGNY, PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...
Résultat n°18

Fort du Salbert : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, tableau de la répartition et de la gestion des surfaces forestière par commune, plans, correspondance.
Cote
1N/84
 Date
1972
 Lieu
CRAVANCHE, FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Fort du Salbert : acte de vente, délibération du Conseil...
Résultat n°19

INCINERATION - Exploitation de la décharge du Bois Joli (Le Haut du Mont) à CRAVANCHE : arrêté préfectoral, rapport, arrêté du Maire, notes, planning des travaux à l'UIOM, pétition (habitants de Cravanche), comptes rendus de réunions, délibération (Conseil Municipal de Belfort), articles de presse, correspondance
Cote
6WCAB/53
 Date
1973-1989
 Lieu
BOIS JOLI, CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION - Exploitation de la décharge du Bois...
Résultat n°20

CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Carrières, rue Dégombert / ESSERT : rue du Port, décharge station de refoulement / CRAVANCHE : rue A. Briand, rue J. Ferry) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/31
 Date
1974
 Lieu
DEGOMBERT (Rue du Capitaine), CRAVANCHE, ESSERT, CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux...