DANJOUTIN

Résultat n°1
Danjoutin

Date de publication

2007

Auteur

FEURTEY, Daniel

Date

2007

Cote

B/466
- Contexte : bibliothèques
- Danjoutin
Résultat n°2
Danjoutin

Date de publication

1999

Auteur

DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

Date

1999

Cote

Br/1765
- Contexte : bibliothèques
- Danjoutin
Résultat n°3

2 medias
DANJOUTIN, place du Thaument

Cote

4Fi/257
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- DANJOUTIN, place du Thaument
Résultat n°4

2 medias
DANJOUTIN - Vue prise au centre du Village

Cote

4Fi/259
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- DANJOUTIN - Vue prise au centre du Village
Résultat n°5

2 medias
Manufacture de câbles et cordages de Danjoutin-Belfort. Stein et Cie

Cote

4Fi/496
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- Manufacture de câbles et cordages de Danjoutin-Belfort....
Résultat n°6
Zone industrielle de Danjoutin, lieu-dit "Le grand pré".- Terrain de la canalisation d'eau potable de Mathay à Belfort et de la chambre de vannage, acquisition à la Compagnie des entrepôts des gares frigorifiques : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance.

Date

1972-1973

Cote

1N/110
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- ACQUISITIONS, 1826-1978
- Zone industrielle de Danjoutin, lieu-dit "Le grand...
Résultat n°7
Rue des trois réseaux, Danjoutin : construction dépôt autobus, aménagement de la rue.

Date

1981-1982

Cote

8W/266
- Contexte : 8W
- Rue des trois réseaux, Danjoutin : construction dépôt...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°8
- Projet de lotissement HBM cité jardin Bellevue, installation bec de gaz : plans (1924)- Lotissement pré de la Pépinière : projet, avis (1925)- Extension Pépinière, plantations (1953)- Correspondances diverses (1946-1956)- Communes Belfort, Bavilliers, Danjoutin, acquisition de terrains pour construire des maisons par l'Etat (1948)

Date

1924-1956

Cote

9W/115
- Contexte : 9W
- - Projet de lotissement HBM cité jardin Bellevue, installation...
Producteur :

ATELIER VOIRIE
Résultat n°9
- Communes Belfort et Danjoutin, projet de déplacement des limites par suite de l'extension du quartier de la Pépinière (1941)- HLM Pépinière, zone de compensation 34 logements : programme, plans (1955)- Lotissement des Castors rue des Perches, modification plans parcellaire (1959)- Lotissement au lieu dit "étang de Rethenans" : demande de M. Rigollet, affaire Masson / Petitclerc, correspondance (1952)

Date

1941-1959

Cote

9W/116
- Contexte : 9W
- - Communes Belfort et Danjoutin, projet de déplacement...
Producteur :

ATELIER VOIRIE
Résultat n°10
FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations présentées par la Ville (Extension du Centre de Prévention du quartier des Résidences / Désenclavement et aménagement du souterrain de la Gare, quartier de la Pépinière / Espaces extérieurs quartier Dardel / Restructuration de la Crèche rue de Verdun, quartier des Résidences / Réalisation de pistes cyclables / Création d'un équipement culturel, quartier de la Pépinière / Liaison Est-Ouest Dardel-Méchelle / Aménagement de la Place de l'Europe, quartier des Résidences / Aménagement de l'entrée de ville sud Belfort-Danjoutin / Piste cyclable : protection des berges de la Savoureuse et signalétique de la piste / Aire d'accueil pour les gens de voyage / Aménagement du Carrefour de la Liberté / Amélioration de l'acceuil du public dans les services sociaux de proximité : Crèche Voltaire, Crèche et Halte garderie des Résidences / Aménagement des bureaux de l'OTBTB / Rénovation de la salle de spectacle de la Maison du Peuple / Mise en place d'une Maison de l'Information et de la Formation-MIF) : convention attributive d'une subvention de l'Union Européenne (Etat/Ville, 1995-1997), fiches d'opérations, fiches de recensement des dépenses (1997-2001), état d'avancement financier (1996-1997), tableau des opérations, tableau comparatif des crédits par département, tableau ("Programmation régionale", 1996), notes (Ville, Préfecture), plans de financement, , documents de séance-N° 95-121 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort-N° 96-250 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort

Date

1994-2001

Cote

248W/22
- Contexte : 248W
- FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°11
Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg d'Altkirch, L'Arsot, Bavilliers, Belfort Centre, Les Chênois, Cravanche, Danjoutin, Essert, Le Martinet, La Miotte, Faubourg de Paris,La Pépinière, Les Pèrches, Valdoie Nord, Valdoie Sud, Faubourg des Vosges : 31 planches dont 16 calques.Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.

Date

1946

Cote

279W/6
- Contexte : 279W
- Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°12
Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Essert, Offemont, Perouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne.Echelle 1/2000e. Ministère de la Construction.

Date

1964

Cote

279W/7
- Contexte : 279W
- Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°13
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-96 : Fourniture et livraison de repas pour la Commune de Danjoutin.

Date

2006

Cote

319W/362
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°14
Installation d'un dépôt de produits agroalimentaires à Danjoutin : dossier de demande d'autorisation d'exploitation, rapport de municipalité, documentation, note, textes officiels

Date

1991

Cote

323W/21
- Contexte : 323W
- Installation d'un dépôt de produits agroalimentaires...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°15
EAU - Alimentation en énergie électrique de la Station de Pompage de DANJOUTIN : convention (DAB/EDF)

Date

1983

Cote

3WCAB/123
- Contexte : 3WCAB
- EAU - Alimentation en énergie électrique de la Station...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°16
ASSAINISSEMENT - Passage d'une conduite d'assainissement en Forêt communale de DANJOUTIN : convention (DAB/Office Nationale des Forêts)

Date

1991

Cote

3WCAB/138
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Passage d'une conduite d'assainissement...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°17
EAU / ASSAINISSEMENT - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Service des Eaux : travaux neufs et entretien des réseaux. Service Assainissement : complexe de stocage et de refoulement des eaux usées à DANJOUTIN) : marché (cabinet CLERGET, GM ARCO)

Date

1997

Cote

3WCAB/177
- Contexte : 3WCAB
- EAU / ASSAINISSEMENT - Mission de coordination en matière...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°18
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

Date

1975

Cote

3WCAB/180
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°19
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Alkirch, rues de l'Est, Ferrié, de l'Espérance, de Besançon - CRAVANCHE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT - PEROUSE) : marché (MARTIN)

Date

1976

Cote

3WCAB/183
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°20
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1977 (BELFORT : rues des Perches, de l'Espérance - DANJOUTIN - CRAVANCHE - DENNEY - VETRIGNE - BAVILLIERS) : marchés (FIORESE, MARTIN)

Date

1977

Cote

3WCAB/185
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°21
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980 (BELFORT : rues Géant, du Thillot, Rosenberg, des Perches, Impasse des Jardinets - PEROUSE - CRAVANCHE - DANJOUTIN - DENNEY - ELOIE - ROPPE - VETRIGNE) : marchés (groupements MARTIN/EBBTP, CLIMENT/EBBTP ; entreprises BAUMANN, MARTIN)

Date

1980

Cote

3WCAB/188
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°22
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981 (BELFORT : faubourg de France, avenue Jean Moulin, rues Pergaud, Jeanne d'Arc, Renan, des Perches - ROPPE - PEROUSE - VETRIGNE - DANJOUTIN - OFFEMONT - DENNEY - ELOIE) : marchés (groupements MARTIN/ TONELLI/REVETO, BAUMANN/EBBTP ; entreprises EBBTP, SIMONCINI, ROUDET, BAUMANN, MARTIN, COCHERY)

Date

1981

Cote

3WCAB/189
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°23
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982 (BELFORT : rue Racine - ELOIE - VALDOIE - DENNEY - PEROUSE - VETRIGNE - ROPPE - DANJOUTIN) : marchés (KIEFFER, COCHERY, MONNIER, SCANZI, CLIMENT, COLAS)

Date

1982

Cote

3WCAB/190
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°24
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1985 (BELFORT : rues Leclerc, Schweitzer - DENNEY - BAVILLIERS - DANJOUTIN) : marchés (groupement BAUMANN/SCANZI/EBBTP/MARTIN ; entreprise COLAS)

Date

1985

Cote

3WCAB/194
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1985...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°25
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986 (BELFORT : rue Salengro - BAVILLIERS - OFFEMONT - ELOIE - VETRIGNE - DENNEY - DANJOUTIN - PEROUSE - ROPPE) : marchés (MARTIN, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, COLAS)

Date

1986

Cote

3WCAB/196
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°26
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1991 (BELFORT : Palais des Congrès, ilot Charles Gounod, rue du Général Gambiez - DANJOUTIN) : marchés (SCANZI, EBBTP, BAUMANN, MARTIN)

Date

1991

Cote

3WCAB/203
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1991...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°27
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1993 (BELFORT : quai Vallet, rues de la Marseillaise, du Quatorze Juillet - VALDOIE - DANJOUTIN) : marchés (groupement EBBTP/SCANZI/MARTIN ; entreprise BAUMANN)

Date

1993

Cote

3WCAB/205
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1993...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°28
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997 (BELFORT : faubourg de Brisach, rues de la Ferme, d'Alger, de la Savoureuse - DANJOUTIN - ROPPE - ESSERT - BAVILLIERS) : marchés (groupement COLAS/MARTIN/BAUMANN/SCANZI ; entreprises MARTIN, COLAS). Prétraitement des effluents excédentaires à la Station de Refoulement de DANJOUTIN : marché (FRANCE RESEAUX). Etanchement du réseau d'égouts (BELFORT - OFFEMONT - VETRIGNE) : marché (PHOENIX SERVICES)

Date

1997

Cote

3WCAB/213
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°29
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998 (BELFORT : rues de Helsinki, de Bordeaux, de la Malbranche - DORANS - SERMAMAGNY - EVETTE-SALBERT - ELOIE - DENNEY - PEROUSE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - OFFEMONT) : marchés (groupements MARTIN/BAUMANN, SCANZI/BAUMANN ; entreprises SCANZI, COLAS, SADE, BAUMANN, MARTIN, THIRION)

Date

1998

Cote

3WCAB/214
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°30
EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration de DANJOUTIN déléguée à la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) : convention de concession, cahier des charges, extrait du PV des délibérations. Construction de la Station d'Epuration : marchés (GARGIONI, TEBA). Rachat du contrat d'affermage par le DAB à l'entreprise TEBA : délibération du Conseil du District.

Date

1969-1977

Cote

3WCAB/216
- Contexte : 3WCAB
- EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°31
BIENS DISTRICAUX - Cession au DAB des propriétés appartenant aux Communes membres (BELFORT, DANJOUTIN, DENNEY, ESSERT, VALDOIE) : procès-verbaux des Conseils Municipaux, estimation des biens, conventions, liste des biens, plans, correspondance

Date

1983-1990

Cote

4WCAB/19
- Contexte : 4WCAB
- BIENS DISTRICAUX - Cession au DAB des propriétés appartenant...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°32
P.O.S. DE DANJOUTIN - Approbation ; révision

Date

1981-1987

Cote

5WCAB/4
- Contexte : 5WCAB
- P.O.S. DE DANJOUTIN - Approbation ; révision
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°33
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1986

Cote

5WCAB/13
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°34
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1987

Cote

5WCAB/26
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°35
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1988

Cote

5WCAB/39
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°36
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1989

Cote

5WCAB/52
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°37
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1990

Cote

5WCAB/65
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°38
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1991

Cote

5WCAB/78
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°39
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1992

Cote

5WCAB/91
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°40
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1993

Cote

5WCAB/105
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°41
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1994

Cote

5WCAB/118
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°42
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1995

Cote

5WCAB/132
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°43
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1996

Cote

5WCAB/146
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°44
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1997

Cote

5WCAB/159
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°45
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1998

Cote

5WCAB/171
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°46
O.M., COLLECTE MECANISEE (DANJOUTIN) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/2
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (DANJOUTIN) - Etude d'implantation...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
Résultat n°47
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1978

Cote

7WCAB/7
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°48
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1979

Cote

7WCAB/9
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°49
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1980

Cote

7WCAB/11
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°50
BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1981

Cote

7WCAB/13
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°51
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1982

Cote

7WCAB/15
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°52
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1983

Cote

7WCAB/17
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°53
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1984

Cote

7WCAB/20
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°54
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1985

Cote

7WCAB/24
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°55
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1986

Cote

7WCAB/27
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°56
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1987

Cote

7WCAB/29
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°57
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1988

Cote

7WCAB/32
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°58
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1989

Cote

7WCAB/35
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°59
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1990

Cote

7WCAB/38
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°60
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1991

Cote

7WCAB/41
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°61
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1992

Cote

7WCAB/44
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°62
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1993

Cote

7WCAB/48
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°63
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1994

Cote

7WCAB/51
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°64
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1995

Cote

7WCAB/55
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°65
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1996

Cote

7WCAB/59
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°66
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1997

Cote

7WCAB/63
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°67
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1998

Cote

7WCAB/66
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°68
ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DANJOUTIN - Réfection de la Station de pompage (1957-1983). Raccordement au réseau de Belfort (1960-1973). Construction d'un feeder (1971). Contrat d'affermage entre la Commune de Danjoutin et la Société d'Exploitation de Réseaux d'Eaux du Pays de Montbéliard (S.E.R.E.M., 1973-1978) ; substitution du DAB à la commune et reprise du contrat (1979-1982) ; résiliation du contrat (1983). Délimitation du périmètre de protection du puits communal (1977-1985) : rapports, délibérations, détails estimatifs, marché de gré à gré (PONT-A-MOUSSON), traité d'affermage, avenants au traité, compte d'exploitation, convention (Belfort/Danjoutin), comptes rendus, procès-verbaux, notes, relevés manométriques, plans, articles de presse, correspondance

Date

1957-1985

Cote

7WCAB/69
- Contexte : 7WCAB
- ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DANJOUTIN - Réfection...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°69
STATION D'EPURATION DE DANJOUTIN - Extension : délibération, procès-verbal de bornage, plans, dossier technique, correspondance,

Date

1975-1998

Cote

8WCAB/15
- Contexte : 8WCAB
- STATION D'EPURATION DE DANJOUTIN - Extension : délibération,...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°70
POLLUTION DES EAUX - Vulnérabilité du puits de Danjoutin : rapport hydrogéologique, rapport d'enquête (Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales)

Date

1984

Cote

8WCAB/24
- Contexte : 8WCAB
- POLLUTION DES EAUX - Vulnérabilité du puits de Danjoutin...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°71
CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue J. Moulin, via d'Auxelles, rue Champion, rue R.Rolland, rue du Général Ferrié, rue Ph. Grille, rue G. Risler / CRAVANCHE : rue E. Frossard / BAVILLIERS : rue des Carrières / DANJOUTIN : rue du Bosmont / ESSERT : rue de Lattre de Tassigny / VALDOIE : rue de Turenne) : marché (MARTIN)

Date

1975

Cote

8WCAB/33
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°72
1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue de l'Est, rue Ferrié, rue de l'Espérance, rue de Besançon / BAVILLIERS : rue Marlin / DANJOUTIN : rue des Perches, rue de l'Espérance / CRAVANCHE : rue J. Moulin / DENNEY : rue des Carrières, Grand'rue / PEROUSE : rue des Saules) : marché (MARTIN)

Date

1976

Cote

8WCAB/34
- Contexte : 8WCAB
- 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°73
1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue du Bosmont / DENNEY : avenue d'Alsace / CRAVANCHE : rue J. Moulin) : marché (MARTIN)

Date

1977

Cote

8WCAB/37
- Contexte : 8WCAB
- 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°74
1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 4) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue de la Gare / ESSERT : rue du Rosaire / DANJOUTIN : rue d'Andelnans) : marché (groupement EBBTP-CLIMENT)

Date

1979

Cote

8WCAB/48
- Contexte : 8WCAB
- 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 4) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°75
3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue Rouault, rue des Martyrs, rue Leclerc) : marché (groupement EBBTP-CLIMENT)

Date

1980

Cote

8WCAB/55
- Contexte : 8WCAB
- 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°76
6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : impasse des Jardinets, rue Rosenberg / DANJOUTIN : échangeur A 36) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)

Date

1980

Cote

8WCAB/60
- Contexte : 8WCAB
- 6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°77
3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue des Martyrs / BELFORT : avenue J. Moulin, rue Pergaud) : marché (SIMONCINI)

Date

1981

Cote

8WCAB/65
- Contexte : 8WCAB
- 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°78
5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue des Trois Roseaux) : marché (MARTIN)

Date

1981

Cote

8WCAB/69
- Contexte : 8WCAB
- 5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°79
3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue Jacquot, rue du Lion) : marché (KIEFFER)

Date

1982

Cote

8WCAB/79
- Contexte : 8WCAB
- 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 3) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°80
4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue Leclerc) : marché (CLIMENT)

Date

1982

Cote

8WCAB/80
- Contexte : 8WCAB
- 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT

Résultats de la recherche

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

Danjoutin

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

DANJOUTIN, place du Thaument

Cote

Contexte : 4Fi - Cartes postales

DANJOUTIN - Vue prise au centre du Village

Cote

Contexte : 4Fi - Cartes postales

Manufacture de câbles et cordages de Danjoutin-Belfort. Stein et Cie

Cote

Contexte : 4Fi - Cartes postales

Date

Cote

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

Rue des trois réseaux, Danjoutin : construction dépôt autobus, aménagement de la rue.

Date

Cote

Contexte : 8W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 9W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 9W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 248W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 279W

Producteur :

Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Essert, Offemont, Perouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne.Echelle 1/2000e. Ministère de la Construction.

Date

Cote

Contexte : 279W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-96 : Fourniture et livraison de repas pour la Commune de Danjoutin.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

Installation d'un dépôt de produits agroalimentaires à Danjoutin : dossier de demande d'autorisation d'exploitation, rapport de municipalité, documentation, note, textes officiels

Date

Cote

Contexte : 323W

Producteur :

EAU - Alimentation en énergie électrique de la Station de Pompage de DANJOUTIN : convention (DAB/EDF)

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

ASSAINISSEMENT - Passage d'une conduite d'assainissement en Forêt communale de DANJOUTIN : convention (DAB/Office Nationale des Forêts)

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

EAU / ASSAINISSEMENT - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Service des Eaux : travaux neufs et entretien des réseaux. Service Assainissement : complexe de stocage et de refoulement des eaux usées à DANJOUTIN) : marché (cabinet CLERGET, GM ARCO)

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

Date

Cote

Contexte : 3WCAB