Restructuration d'un immeuble pour la création d'un Cabinet d'un Amateur, marché de maîtrise d'oeuvre avec Robert Rebutato : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, déclaration du candidat, factures.
Date
1997-2001
Cote
239W/12
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Contexte : 239W
- Restructuration d'un immeuble pour la création d'un...
Producteur :
DIRECTION DES FINANCES