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23 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : comptes-rendus de réunions ; création SEMES -société d'économie mixte de l'Espérance : statuts, conseil d'administration, convention de mandat ; éléments d'information : colloque sur création centre de congrès, visite Palais des congrès à Brest ; problèmes découlant de la construction : circulation, notamment liaison Vieille-Ville / carrefour Jean Moulin ; devenir terrains de tennis ; protocole d'accord relatif au remodelage de la garnison ; acquisition terrain station-service ; étude diagnostic.
Cote
206W/14
 Date
1989-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : comptes-rendus...
Résultat n°2

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'ESPERANCE (SEMES) : documents de séance et PV des conseils d'administration, traité de concession avec la Ville de Belfort, statuts, acte de vente à la Ville du 11/01/1994 de l'Atria en cours de construction, modificatif de cet acte du 16/06/1995acte notarié communicable à 75 ans
Cote
276W/4
 Date
1991-1998
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 276W

  • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'ESPERANCE (SEMES) : documents...
Résultat n°3

ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lot 1 : marché, pièces comptables.
Cote
308W/54
 Date
1995-1998
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...
Résultat n°4

ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lots 9 à 13 : marché, pièces comptables.
Cote
308W/51
 Date
1996-1999
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...
Résultat n°5

ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lots2 à 5 : marché, pièces comptables.
Cote
308W/53
 Date
1996-1999
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...
Résultat n°6

SALLES DE SPECTACLE, construction centre de congrès, aménagement Maison du Peuple : comptes rendus de réunions, plans, projets des différents architectes, présentation programme du concours d'architecture et règlement du concours pour construction centre de congrès.
Cote
309W/53
 Date
1988-1990
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), RÉSISTANCE (Place de la), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort, MAISON DU PEUPLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • SALLES DE SPECTACLE, construction centre de congrès,...
Résultat n°7

CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : concours et jury de concours
Cote
206W/15
 Date
1988-1990
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : concours et...
Résultat n°8

Ecole d'art Gérard Jacot, aménagement dans le bâtiment 005 de l'Espérance : délibérations du Conseil municipal, notes, correspondance, plan, avenants au marché
Cote
330W/19
 Date
1996-2000
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Ecole d'art Gérard Jacot, aménagement dans le bâtiment...
Résultat n°9

Ecole des Beaux-Arts, aménagement : dossier d'appel d'offres, avenants, notification de marché, ordre de service, délibération du Conseil municipal, publications, résultats
Cote
317W/11
 Date
1995-1996
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Ecole des Beaux-Arts, aménagement : dossier d'appel...
Résultat n°10

Centre de congrès Atria, travaux, principalement emmarchement : correspondance, notes, comptes rendus de réunions de chantier
Cote
330W/3
 Date
1997-2000
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Centre de congrès Atria, travaux, principalement emmarchement...
Résultat n°11

Ecole des Beaux-Arts, aménagement : bulletin officiel des annonces des marchés publics, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport, règlement de consultation, acte d'engagement, pièces du marché pour les lots 1 à 13, avenant
Cote
317W/8
 Date
1996-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Ecole des Beaux-Arts, aménagement : bulletin officiel...
Résultat n°12

CENTRE DE CONGRES ET DE SPECTACLES, construction : marché, pièces comptables, délibérations, convention de mandat avec SEMES.
Cote
308W/50
 Date
1988-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • CENTRE DE CONGRES ET DE SPECTACLES, construction :...
Résultat n°13

Aménagement de l'école des Beaux-Arts, démolition du bâtiment 005 à l'Espérance : correspondance, notes de service, délibération du Conseil municipal, appel d'offres
Cote
317W/9
 Date
1993
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Aménagement de l'école des Beaux-Arts, démolition du...
Résultat n°14

ECOLE D'ART ZAC ESPERANCE, aménagement : comptes rendus de visites de chantier et observations aux entreprises, plans, marché de maîtrise d'oeuvre, correspondance
Cote
276W/32
 Date
1995-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 276W

  • ECOLE D'ART ZAC ESPERANCE, aménagement : comptes rendus...
Résultat n°15

Façade d'entrée du parking de l'Espérance, aménagement : plans, déclaration de travaux, notes, correspondance, factures
Cote
335W/12
 Date
1998-2000
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Façade d'entrée du parking de l'Espérance, aménagement...
Résultat n°16

ZAC DE L'ESPERANCE - Terrassement et plateformes (1992) : dossier de marché (SCANZI), comptes rendus de chantier. Canalisation et génie civil (1992) : dossier de marché (VIGILEC), comptes rendus de chantier. Déplacement égout (1992) : dossier de marché (DODIVERS), plans. Aménagement avenue de l'Espérance, rue Morimont et rue de la Cavalerie (1994) : comptes rendus de chantier, notes (SEMES, SEMPAT). Aménagement îlots B et C (1995-1998) : dossiers de marchés (Groupement LEFEBVRE/MARTIN/COLAS & Entreprise SORAPEL), rapport de présentation, avenant n° 1 au marché, procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), pièces comptables, notes
Cote
14Z/52
 Date
1992-1998
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CAVALERIE (Rue de la), MORIMONT (Rue de), ESPÉRANCE (ZAC de l'), EST (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE - Terrassement et plateformes (1992)...
Résultat n°17

Versement subventions du FEDER pour divers travaux dont aménagement centre Atria et ZAC Espérance, suivi : conventions, factures, marchés, délibérations, lettres appel de fonds, bilans de réalisation, états des dépenses réalisées
Cote
302W/209
 Date
1990-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ESPÉRANCE (ZAC de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Versement subventions du FEDER pour divers travaux...
Résultat n°18

Ecole des Beaux-Arts, aménagement : marché de maîtrise d'oeuvre, délibération du Conseil municipal, correspondance, notes de service, rapport Véritas, rapport de la commission communale de sécurité, plans, procès-verbaux de chantier, devis, permis de construire, dossier d'appel d'offres (rapport de présentation au Maire, règlement de consultation, rapport de la commission d'ouverture des plis)
Cote
317W/10
 Date
1995-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Ecole des Beaux-Arts, aménagement : marché de maîtrise...
Résultat n°19

Centre de congrès Atria, quartier de l'Espérance : 16 planches petit format, 3 moyen format, 11 grand format
Cote
325W/1
 Date
1990-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Centre de congrès Atria, quartier de l'Espérance :...
Résultat n°20

ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lots 6 à 8 : marché, pièces comptables.
Cote
308W/52
 Date
1996-1999
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...