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  1. Résultat n°1

    Projet de vente.- Terrain derrière l'ancien hôpital militaire : extrait des registres de la préfecture (1851). Belfort, "La Ville" : extrait des registres de la préfecture, correspondance (1857). "La Croix de l'Espérance" : extrait des registres de la préfecture (1882).

    Date

    1851-1882

    Cote

    1N/157

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Projet de vente.- Terrain derrière l'ancien hôpital...
  2. Résultat n°2

    - terrain "corne de l'Espérance" : plan - tennis avenue de la Laurencie : plans, correspondance (1959-1960)- tennis club : demande d'occupation de terrain communal "la corne de l'Espérance" avenue de la Laurencie (1949)- corne de l'Espérance, remise en état du couronnement du mur

    Date

    1949-1960

    Cote

    9W/134

    • Contexte : 9W

    • - terrain "corne de l'Espérance" : plan - tennis avenue...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  3. Résultat n°3

    ZAC DE L'ESPERANCE, création (acquisition station service, réhabilitation bâtiments militaires) : plans, avis du domaine, délibérations, compte rendus de réunion, registre d'enquête publique, acte vente Ville de Belfort / SEMES, correspondance, procédure d'expropriation.[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1985-1992

    Cote

    297W/2

    • Contexte : 297W

    • ZAC DE L'ESPERANCE, création (acquisition station service,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    Plan de développement urbain de la Ville de Belfort : aménagement de la caserne de l'Espérance, démarche et propositions

    Date

    1986

    Cote

    Br/535

    • Contexte : bibliothèques

    • Plan de développement urbain de la Ville de Belfort...
  5. Résultat n°5

    Edition d'une brochure pour le tricentenaire des fortifications de Vauban, microfilmage des fonds du S.H.A.T., sondages archéologiques Espérance

    Date

    1987-1996

    Cote

    191W/16

    • Contexte : 191W

    • Edition d'une brochure pour le tricentenaire des fortifications...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  6. Résultat n°6

    ZAC de l'Espérance, aménagement : dossier de réalisation, études, plans, comptes rendus de réunions, statuts, bilan financier et procès-verbaux du conseil d'administration de la SEMES, projet acte administratif entre SEMES et Ville de Belfort concernant la cession

    Date

    1988-1993

    Cote

    267W/18

    • Contexte : 267W

    • ZAC de l'Espérance, aménagement : dossier de réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  7. Résultat n°7

    Faculté Léon Delarbre et Louis Néel, aménagement : délibération, convention, correspondance, PV réception des travaux, estimation des domaines, actes administratifs de vente Ville de Belfort /Etat du 18/10/1994 et 01/10/1996[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1989-1997

    Cote

    302W/197

    • Contexte : 302W

    • Faculté Léon Delarbre et Louis Néel, aménagement :...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    L'espérance pour Belfort 2000 : étude diagnostic sur le secteur militaire de l'Espérance et les abords du marché Fréry

    Date

    1989

    Cote

    Br/582

    • Contexte : bibliothèques

    • L'espérance pour Belfort 2000 : étude diagnostic sur...
  9. Résultat n°9

    Quartier de l'Espérance. - Centre de congrès Atria, construction et site de l'Espérance, aménagement : notes, comptes rendus de réunions techniques et de chantier, correspondance, plans, marché, dossiers de candidature architectes, étude

    Date

    1990-1997

    Cote

    251W/4

    • Contexte : 251W

    • Quartier de l'Espérance. - Centre de congrès Atria,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  10. Résultat n°10

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (plans : menuiserie, électricité, charpente, chauffage, béton, fer, architecturaux, voirie ; documentation technique sur système étanchéité Unofix et éléments de construction Dossolan 2000 S)

    Date

    1990-1993

    Cote

    197W/48

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens bâtiments militaires, ZAC Espérance, marchés maîtrise d'oeuvre et réalisation viabilité primaire : marché, pièces comptables, plan.

    Date

    1991-1994

    Cote

    308W/48

    • Contexte : 308W

    • FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre, analyse des offres des entreprises, permis de construire, photos, problèmes d'humidité)

    Date

    1991-1992

    Cote

    197W/43

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre : mise au point marché, honoraires, désignation ; délibération sur financement, A.P.S. dont photos, plans)

    Date

    1991-1992

    Cote

    197W/42

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restauration ancien bâtiment militaire (délibération, C.C.A.P. et additif, appel d'offres, P.V. ouverture plis, actes engagement, devis, attestations d'assurance, permis de construire et de démolir : plans)

    Date

    1991-1992

    Cote

    197W/39

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restauration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  15. Résultat n°15

    LOCAUX UNIVERSITAIRES ZAC ESPERANCE, création : plans, correspondance, note, comptes rendus de réunions

    Date

    1991-1996

    Cote

    276W/17

    • Contexte : 276W

    • LOCAUX UNIVERSITAIRES ZAC ESPERANCE, création : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 2ème tranche, lots 2 à 16 : marché

    Date

    1991-1993

    Cote

    277W/8

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre, C.C.A.P. et additif, appel d'offres : R.P.A.O. , P.V. ouverture plis ; plans ; lots 1 à 16 : actes d'engagement, devis, attestations assurance)

    Date

    1991-1992

    Cote

    197W/40

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (dysfonctionnements à la cafétéria, installation arrivée eau dans salles travaux pratiques, raccordement du réseau d'eaux usées au collecteur principal, photos, plans)

    Date

    1992-1996

    Cote

    197W/46

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (délibération, P.V. ouverture plis, marché : additif au C.C.A.P., avenant n°1, actes engagement, déclarations à souscrire, C.C.A.P., C.C.T.P. ; rapport Socotec, schémas électriques, plans, transfert de propriété de la Ville de Belfort vers Education Nationale)

    Date

    1992-1993

    Cote

    197W/45

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche, lots 1 à 7 : marché

    Date

    1992-1994

    Cote

    277W/43

    • Contexte : 277W

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    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES