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26 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (actes engagement, devis, attestation d'assurance, déclaration à souscrire, C.C.T.P.)
Cote
197W/38
 Date
1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°2

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restauration ancien bâtiment militaire (délibération, C.C.A.P. et additif, appel d'offres, P.V. ouverture plis, actes engagement, devis, attestations d'assurance, permis de construire et de démolir : plans)
Cote
197W/39
 Date
1991-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restauration...
Résultat n°3

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre, C.C.A.P. et additif, appel d'offres : R.P.A.O. , P.V. ouverture plis ; plans ; lots 1 à 16 : actes d'engagement, devis, attestations assurance)
Cote
197W/40
 Date
1991-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°4

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (P.V. commission communale de sécurité, rapport contrôle technique, C.C.T.P., branchement eau, accusés réception notification de marché, P.V. réception travaux, avenant, rapport présentation du Maire, devis, règlement)
Cote
197W/41
 Date
1992-1995
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°5

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre : mise au point marché, honoraires, désignation ; délibération sur financement, A.P.S. dont photos, plans)
Cote
197W/42
 Date
1991-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°6

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre, analyse des offres des entreprises, permis de construire, photos, problèmes d'humidité)
Cote
197W/43
 Date
1991-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°7

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (plans)
Cote
197W/44
 Date
1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°8

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (délibération, P.V. ouverture plis, marché : additif au C.C.A.P., avenant n°1, actes engagement, déclarations à souscrire, C.C.A.P., C.C.T.P. ; rapport Socotec, schémas électriques, plans, transfert de propriété de la Ville de Belfort vers Education Nationale)
Cote
197W/45
 Date
1992-1993
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°9

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (dysfonctionnements à la cafétéria, installation arrivée eau dans salles travaux pratiques, raccordement du réseau d'eaux usées au collecteur principal, photos, plans)
Cote
197W/46
 Date
1992-1996
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°10

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (règlement : certificats de mainlevée de caution bancaire, problème règlement avec entreprise Han)
Cote
197W/47
 Date
1993-1995
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°11

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (plans : menuiserie, électricité, charpente, chauffage, béton, fer, architecturaux, voirie ; documentation technique sur système étanchéité Unofix et éléments de construction Dossolan 2000 S)
Cote
197W/48
 Date
1990-1993
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°12

Faculté des sciences Louis Néel, construction : actes notariés de vente SEMES / Ville de Belfort (01/09/1994), Ville de Belfort / Etat (01/10/1996), convention pour étude et construction entre Etat et Ville de Belfort, procès-verbal de remise d'ouvrage, correspondance relative aux désordres, photos, plan des lieux.actes notariés communicables à 75 ans
Cote
247W/1
 Date
1993-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 247W

  • Faculté des sciences Louis Néel, construction : actes...
Résultat n°13

FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des opérations municipales de la phase I (Palais des Congrès / Parc tertiaire de l'Espérance) et de la phase II (Réhabilitation des fortifications et du Château / Faculté des Sciences Louis Néel / CREBEL / Desserte de la zone d'activités des Haut de Belfort / Desserte de Belfort Technopôle / Convention de quartier Faubourg des Vosges-Champ de Mars / Pôle Enfance Education) : rapport (Ministère de l'Intérieur, 1989), compte rendu (Ville), bilan des paiements, état des dépenses engagées par la Ville, fiches d'opérations, dossier d'opérations, convention (Etat/Ville, 1992), dossier de demande de subvention, plan, délibération, compte rendu ("Modifications relatives aux opérations départementales", Conseil Général, 1993), état d'avancement (Phase II), tableaux, projet de rapport final (1996), liste ("Zones éligibles à l'Objectif 2", 1985), Journal Officiel des Communautés Européennes, décision de la Commission ("Cadre communautaire d'appui pour la Région de Franche-Comté", 1991), rapport ("La reconversion des régions industrielles", CEE, 1991), pièces comptables, notes
Cote
248W/15
 Date
1989-2001
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l'), PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), CHAMP DE MARS (Avenue du), TECHN'HOM, JAURÈS (Avenue Jean), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort, FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des...
Résultat n°14

ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession par la SEMES au profit de la Ville de la Faculté Louis Néel : acte notarié (SEMES/Ville, 01/09/1994), délibération (N° 93-107), estimation (Domaine, 1994), convention (Etat/Ville, 1992), rapport (Conseil Municipal, 1992), plans, notes (Ville, SEMES)
Cote
248W/56
 Date
1992-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession...
Résultat n°15

FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL - Acquisition et cession par la Ville de la Faculté ; Aménagement des locaux universitaire ; Financement des opérations ; Subvention de la 6ème UFR-STGI : conventions (Conseil Général/Ville, 1994 ; Etat/Ville, 1995), comptes rendus, pièces comptables, notification d'une décision attributive de subvention, document architectural (Cabinet GOMEZ, 1992), plans ("Bâtiment 009", 1992), pièces de marché, plan de financement, dossiers ("Création de cafétéria", 1994-1996 / " Club concert LE VELPO", 1996), documentation, notes, documents de séance-N° 91-188 : Subvention de fonctionnement à la 6ème UFR "Sciences, Techniques et Gestion de l'Industrie" (STGI)-N° 91-227 : Convention à passer avec l'Etat pour l'amélioration des sites de Delarbre et de l'Espérance en vue d'implanter les filières universitaires scientifiques et juridiques à Belfort-N° 91-228 : Aménagement de locaux universitaires sur le site de l'Espérance - Désignation du maître d'oeuvre de l'opération-N° 92-135 : Locaux universitaires de la ZAC de l'Espérance - Modification du coût de l'opération-N° 92-200 : Locaux universitaires de la ZAC de l'Espérance - Passation d'un avenant-N° 92-206 : Equipement de la Faculté des Sciences du site de l'Espérance - Versement d'un crédit exceptionnel à la 6ème UFR Sciences, Techniques et Gestion de l'Industrie (STGI) de l'Université de Franche-Comté-N° 93-26 : Questions diverses - Dénomination de la Faculté des Sciences-N° 93-55 : Aménagement de la Faculté des Sciences Louis NEEL - Convention à passer avec l'Etat acte administratif (Ville/Etat, 1er octobre 1996)-N° 93-107 : Achat de la Faculté des Sciences Louis NEEL acte notarié (SEMES/Ville, 1er septembre 1994)-N° 94-55 : Faculté des Sciences Louis NEEL - Convention à passer avec la Région de Franche-Comté-N° 94-86 : Aménagement d'une cafétéria au sein de la Faculté des Sciences Louis NEEL
Cote
254W/91
 Date
1991-1996
 Lieu
FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL - Acquisition et cession...
Résultat n°16

LOCAUX UNIVERSITAIRES ZAC ESPERANCE, création : plans, correspondance, note, comptes rendus de réunions
Cote
276W/17
 Date
1991-1996
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 276W

  • LOCAUX UNIVERSITAIRES ZAC ESPERANCE, création : plans,...
Résultat n°17

FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche, lots 1 à 7 : marché
Cote
277W/43
 Date
1992-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche,...
Résultat n°18

FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche, lots 8 à 16 : marché
Cote
277W/44
 Date
1992-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche,...
Résultat n°19

FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux : marché, pièces communes
Cote
277W/45
 Date
1992-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux : marché, pièces...
Résultat n°20

Développement universitaire : convention du 22/12/1993 avec le Conseil général et avenants, délibérations, notes de service, comptes rendus de réunion, bilan de financement de la Ville de Belfort au schéma université 2000, dossier d'appel d'offres concernant réhabilitation bâtiment universitaire ZAC Espérance, point sur situation des opérations de développement universitaire.
Cote
302W/189
 Date
1992-1995
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Développement universitaire : convention du 22/12/1993...