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26 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens bâtiments militaires, ZAC Espérance, marchés maîtrise d'oeuvre et réalisation viabilité primaire : marché, pièces comptables, plan.
Cote
308W/48
 Date
1991-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens...
Résultat n°2

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (dysfonctionnements à la cafétéria, installation arrivée eau dans salles travaux pratiques, raccordement du réseau d'eaux usées au collecteur principal, photos, plans)
Cote
197W/46
 Date
1992-1996
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°3

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (règlement : certificats de mainlevée de caution bancaire, problème règlement avec entreprise Han)
Cote
197W/47
 Date
1993-1995
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°4

[[Faculté des Sciences Louis Néel,]] inauguration et financement : discours d'inauguration, historique, convention (Région / Ville, 1994), modification de décision attributive de subvention, état récapitulatif des dépenses réalisées par la Ville, plan de financement, article de presse, notes, correspondance.
Cote
363W/112
 Date
1993-1996
 Lieu
FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
  • Faculté des Sciences Louis Néel
  • [[Faculté des Sciences Louis Néel,]] inauguration et...
Résultat n°5

ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession par la SEMES au profit de la Ville de la Faculté Louis Néel : acte notarié (SEMES/Ville, 01/09/1994), délibération (N° 93-107), estimation (Domaine, 1994), convention (Etat/Ville, 1992), rapport (Conseil Municipal, 1992), plans, notes (Ville, SEMES)
Cote
248W/56
 Date
1992-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession...
Résultat n°6

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (délibération, P.V. ouverture plis, marché : additif au C.C.A.P., avenant n°1, actes engagement, déclarations à souscrire, C.C.A.P., C.C.T.P. ; rapport Socotec, schémas électriques, plans, transfert de propriété de la Ville de Belfort vers Education Nationale)
Cote
197W/45
 Date
1992-1993
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°7

Faculté des sciences Louis Néel, construction : actes notariés de vente SEMES / Ville de Belfort (01/09/1994), Ville de Belfort / Etat (01/10/1996), convention pour étude et construction entre Etat et Ville de Belfort, procès-verbal de remise d'ouvrage, correspondance relative aux désordres, photos, plan des lieux.actes notariés communicables à 75 ans
Cote
247W/1
 Date
1993-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 247W

  • Faculté des sciences Louis Néel, construction : actes...
Résultat n°8

Faculté Léon Delarbre et Louis Néel, aménagement : délibération, convention, correspondance, PV réception des travaux, estimation des domaines, actes administratifs de vente Ville de Belfort /Etat du 18/10/1994 et 01/10/1996[actes notariés communicables à 75 ans]
Cote
302W/197
 Date
1989-1997
 Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE, FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Faculté Léon Delarbre et Louis Néel, aménagement :...
Résultat n°9

[[Faculté des Sciences Louis Néel,]] remise d'ouvrage des locaux à l'Etat : procès-verbal de remise d'ouvrage, descriptif des locaux, rapport sur infiltration, plan du bâtiment, note, correspondance.
Cote
363W/113
 Date
1995-1996
 Lieu
FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
  • Faculté des Sciences Louis Néel
  • [[Faculté des Sciences Louis Néel,]] remise d'ouvrage...
Résultat n°10

FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche, lots 1 à 7 : marché
Cote
277W/43
 Date
1992-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche,...
Résultat n°11

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre, analyse des offres des entreprises, permis de construire, photos, problèmes d'humidité)
Cote
197W/43
 Date
1991-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°12

Développement universitaire : convention du 22/12/1993 avec le Conseil général et avenants, délibérations, notes de service, comptes rendus de réunion, bilan de financement de la Ville de Belfort au schéma université 2000, dossier d'appel d'offres concernant réhabilitation bâtiment universitaire ZAC Espérance, point sur situation des opérations de développement universitaire.
Cote
302W/189
 Date
1992-1995
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Développement universitaire : convention du 22/12/1993...
Résultat n°13

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (actes engagement, devis, attestation d'assurance, déclaration à souscrire, C.C.T.P.)
Cote
197W/38
 Date
1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°14

Versement subventions FEDER pour aménagement faculté Louis Néel, suivi : certificats de paiement et décomptes définitifs, situation des dépenses réalisées, factures, certificats de mainlevée de caution bancaire
Cote
302W/211
 Date
1992-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Versement subventions FEDER pour aménagement faculté...
Résultat n°15

FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche, lots 8 à 16 : marché
Cote
277W/44
 Date
1992-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche,...
Résultat n°16

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (plans : menuiserie, électricité, charpente, chauffage, béton, fer, architecturaux, voirie ; documentation technique sur système étanchéité Unofix et éléments de construction Dossolan 2000 S)
Cote
197W/48
 Date
1990-1993
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°17

FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL - Acquisition et cession par la Ville de la Faculté ; Aménagement des locaux universitaire ; Financement des opérations ; Subvention de la 6ème UFR-STGI : conventions (Conseil Général/Ville, 1994 ; Etat/Ville, 1995), comptes rendus, pièces comptables, notification d'une décision attributive de subvention, document architectural (Cabinet GOMEZ, 1992), plans ("Bâtiment 009", 1992), pièces de marché, plan de financement, dossiers ("Création de cafétéria", 1994-1996 / " Club concert LE VELPO", 1996), documentation, notes, documents de séance-N° 91-188 : Subvention de fonctionnement à la 6ème UFR "Sciences, Techniques et Gestion de l'Industrie" (STGI)-N° 91-227 : Convention à passer avec l'Etat pour l'amélioration des sites de Delarbre et de l'Espérance en vue d'implanter les filières universitaires scientifiques et juridiques à Belfort-N° 91-228 : Aménagement de locaux universitaires sur le site de l'Espérance - Désignation du maître d'oeuvre de l'opération-N° 92-135 : Locaux universitaires de la ZAC de l'Espérance - Modification du coût de l'opération-N° 92-200 : Locaux universitaires de la ZAC de l'Espérance - Passation d'un avenant-N° 92-206 : Equipement de la Faculté des Sciences du site de l'Espérance - Versement d'un crédit exceptionnel à la 6ème UFR Sciences, Techniques et Gestion de l'Industrie (STGI) de l'Université de Franche-Comté-N° 93-26 : Questions diverses - Dénomination de la Faculté des Sciences-N° 93-55 : Aménagement de la Faculté des Sciences Louis NEEL - Convention à passer avec l'Etat acte administratif (Ville/Etat, 1er octobre 1996)-N° 93-107 : Achat de la Faculté des Sciences Louis NEEL acte notarié (SEMES/Ville, 1er septembre 1994)-N° 94-55 : Faculté des Sciences Louis NEEL - Convention à passer avec la Région de Franche-Comté-N° 94-86 : Aménagement d'une cafétéria au sein de la Faculté des Sciences Louis NEEL
Cote
254W/91
 Date
1991-1996
 Lieu
FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL - Acquisition et cession...
Résultat n°18

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (P.V. commission communale de sécurité, rapport contrôle technique, C.C.T.P., branchement eau, accusés réception notification de marché, P.V. réception travaux, avenant, rapport présentation du Maire, devis, règlement)
Cote
197W/41
 Date
1992-1995
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°19

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre : mise au point marché, honoraires, désignation ; délibération sur financement, A.P.S. dont photos, plans)
Cote
197W/42
 Date
1991-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°20

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restauration ancien bâtiment militaire (délibération, C.C.A.P. et additif, appel d'offres, P.V. ouverture plis, actes engagement, devis, attestations d'assurance, permis de construire et de démolir : plans)
Cote
197W/39
 Date
1991-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restauration...