FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL - Recherche

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Résultat n°1
Faculté Léon Delarbre et Louis Néel, aménagement : délibération, convention, correspondance, PV réception des travaux, estimation des domaines, actes administratifs de vente Ville de Belfort /Etat du 18/10/1994 et 01/10/1996[actes notariés communicables à 75 ans]

Date

1989-1997

Cote

302W/197
- Contexte : 302W
- Faculté Léon Delarbre et Louis Néel, aménagement :...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°2
FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des opérations municipales de la phase I (Palais des Congrès / Parc tertiaire de l'Espérance) et de la phase II (Réhabilitation des fortifications et du Château / Faculté des Sciences Louis Néel / CREBEL / Desserte de la zone d'activités des Haut de Belfort / Desserte de Belfort Technopôle / Convention de quartier Faubourg des Vosges-Champ de Mars / Pôle Enfance Education) : rapport (Ministère de l'Intérieur, 1989), compte rendu (Ville), bilan des paiements, état des dépenses engagées par la Ville, fiches d'opérations, dossier d'opérations, convention (Etat/Ville, 1992), dossier de demande de subvention, plan, délibération, compte rendu ("Modifications relatives aux opérations départementales", Conseil Général, 1993), état d'avancement (Phase II), tableaux, projet de rapport final (1996), liste ("Zones éligibles à l'Objectif 2", 1985), Journal Officiel des Communautés Européennes, décision de la Commission ("Cadre communautaire d'appui pour la Région de Franche-Comté", 1991), rapport ("La reconversion des régions industrielles", CEE, 1991), pièces comptables, notes

Date

1989-2001

Cote

248W/15
- Contexte : 248W
- FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°3
UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (plans : menuiserie, électricité, charpente, chauffage, béton, fer, architecturaux, voirie ; documentation technique sur système étanchéité Unofix et éléments de construction Dossolan 2000 S)

Date

1990-1993

Cote

197W/48
- Contexte : 197W
- UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°4
FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens bâtiments militaires, ZAC Espérance, marchés maîtrise d'oeuvre et réalisation viabilité primaire : marché, pièces comptables, plan.

Date

1991-1994

Cote

308W/48
- Contexte : 308W
- FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°5
UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre, analyse des offres des entreprises, permis de construire, photos, problèmes d'humidité)

Date

1991-1992

Cote

197W/43
- Contexte : 197W
- UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°6
FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL - Acquisition et cession par la Ville de la Faculté ; Aménagement des locaux universitaire ; Financement des opérations ; Subvention de la 6ème UFR-STGI : conventions (Conseil Général/Ville, 1994 ; Etat/Ville, 1995), comptes rendus, pièces comptables, notification d'une décision attributive de subvention, document architectural (Cabinet GOMEZ, 1992), plans ("Bâtiment 009", 1992), pièces de marché, plan de financement, dossiers ("Création de cafétéria", 1994-1996 / " Club concert LE VELPO", 1996), documentation, notes, documents de séance-N° 91-188 : Subvention de fonctionnement à la 6ème UFR "Sciences, Techniques et Gestion de l'Industrie" (STGI)-N° 91-227 : Convention à passer avec l'Etat pour l'amélioration des sites de Delarbre et de l'Espérance en vue d'implanter les filières universitaires scientifiques et juridiques à Belfort-N° 91-228 : Aménagement de locaux universitaires sur le site de l'Espérance - Désignation du maître d'oeuvre de l'opération-N° 92-135 : Locaux universitaires de la ZAC de l'Espérance - Modification du coût de l'opération-N° 92-200 : Locaux universitaires de la ZAC de l'Espérance - Passation d'un avenant-N° 92-206 : Equipement de la Faculté des Sciences du site de l'Espérance - Versement d'un crédit exceptionnel à la 6ème UFR Sciences, Techniques et Gestion de l'Industrie (STGI) de l'Université de Franche-Comté-N° 93-26 : Questions diverses - Dénomination de la Faculté des Sciences-N° 93-55 : Aménagement de la Faculté des Sciences Louis NEEL - Convention à passer avec l'Etat + acte administratif (Ville/Etat, 1er octobre 1996)-N° 93-107 : Achat de la Faculté des Sciences Louis NEEL + acte notarié (SEMES/Ville, 1er septembre 1994)-N° 94-55 : Faculté des Sciences Louis NEEL - Convention à passer avec la Région de Franche-Comté-N° 94-86 : Aménagement d'une cafétéria au sein de la Faculté des Sciences Louis NEEL

Date

1991-1996

Cote

254W/91
- Contexte : 254W
- FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL - Acquisition et cession...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°7
UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre : mise au point marché, honoraires, désignation ; délibération sur financement, A.P.S. dont photos, plans)

Date

1991-1992

Cote

197W/42
- Contexte : 197W
- UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°8
UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restauration ancien bâtiment militaire (délibération, C.C.A.P. et additif, appel d'offres, P.V. ouverture plis, actes engagement, devis, attestations d'assurance, permis de construire et de démolir : plans)

Date

1991-1992

Cote

197W/39
- Contexte : 197W
- UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restauration...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°9
LOCAUX UNIVERSITAIRES ZAC ESPERANCE, création : plans, correspondance, note, comptes rendus de réunions

Date

1991-1996

Cote

276W/17
- Contexte : 276W
- LOCAUX UNIVERSITAIRES ZAC ESPERANCE, création : plans,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°10
UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre, C.C.A.P. et additif, appel d'offres : R.P.A.O. , P.V. ouverture plis ; plans ; lots 1 à 16 : actes d'engagement, devis, attestations assurance)

Date

1991-1992

Cote

197W/40
- Contexte : 197W
- UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°11
UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (dysfonctionnements à la cafétéria, installation arrivée eau dans salles travaux pratiques, raccordement du réseau d'eaux usées au collecteur principal, photos, plans)

Date

1992-1996

Cote

197W/46
- Contexte : 197W
- UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°12
ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession par la SEMES au profit de la Ville de la Faculté Louis Néel : acte notarié (SEMES/Ville, 01/09/1994), délibération (N° 93-107), estimation (Domaine, 1994), convention (Etat/Ville, 1992), rapport (Conseil Municipal, 1992), plans, notes (Ville, SEMES)

Date

1992-1994

Cote

248W/56
- Contexte : 248W
- ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°13
UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (délibération, P.V. ouverture plis, marché : additif au C.C.A.P., avenant n°1, actes engagement, déclarations à souscrire, C.C.A.P., C.C.T.P. ; rapport Socotec, schémas électriques, plans, transfert de propriété de la Ville de Belfort vers Education Nationale)

Date

1992-1993

Cote

197W/45
- Contexte : 197W
- UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°14
FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche, lots 1 à 7 : marché

Date

1992-1994

Cote

277W/43
- Contexte : 277W
- FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°15
Développement universitaire : convention du 22/12/1993 avec le Conseil général et avenants, délibérations, notes de service, comptes rendus de réunion, bilan de financement de la Ville de Belfort au schéma université 2000, dossier d'appel d'offres concernant réhabilitation bâtiment universitaire ZAC Espérance, point sur situation des opérations de développement universitaire.

Date

1992-1995

Cote

302W/189
- Contexte : 302W
- Développement universitaire : convention du 22/12/1993...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°16
UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (actes engagement, devis, attestation d'assurance, déclaration à souscrire, C.C.T.P.)

Date

1992

Cote

197W/38
- Contexte : 197W
- UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°17
Versement subventions FEDER pour aménagement faculté Louis Néel, suivi : certificats de paiement et décomptes définitifs, situation des dépenses réalisées, factures, certificats de mainlevée de caution bancaire

Date

1992-1994

Cote

302W/211
- Contexte : 302W
- Versement subventions FEDER pour aménagement faculté...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°18
FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche, lots 8 à 16 : marché

Date

1992-1994

Cote

277W/44
- Contexte : 277W
- FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°19
UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (P.V. commission communale de sécurité, rapport contrôle technique, C.C.T.P., branchement eau, accusés réception notification de marché, P.V. réception travaux, avenant, rapport présentation du Maire, devis, règlement)

Date

1992-1995

Cote

197W/41
- Contexte : 197W
- UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°20
UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (plans)

Date

1992

Cote

197W/44
- Contexte : 197W
- UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

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