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86 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.

    Cote

    279W/36

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  2. Résultat n°2

    Plan topographique de Belfort; Acquisition Steiner, Etang des Forges.Echelle 1/2500e.

    Cote

    279W/35

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort; Acquisition Steiner,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  3. Résultat n°3

    - Rue de la Fraternité : schéma de polygonation- Etang des Forges, rue de Marseille : croquis des levés- Levé topographique : convention avec un géomètre, ouverture de crédit (1962)- Levé topographique : avenant convention, crédits complémentaires (1962)- Etang des Forges : plan minute de location d'une partie de l'étang et de ses abords, établissement d'un nouveau bail (1950)- Correspondances (1956-1963)- Levés canal usinier, pont de l'abattoir, hôtel du lion, rue E. Herriot : plans minutes

    Date

    1950

    Cote

    9W/64

    • Contexte : 9W

    • - Rue de la Fraternité : schéma de polygonation- Etang...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement de l'étang et des terrains : délibération du Conseil municipal, état parcellaire, plans (1961-1965). Société Teinturerie et impression C. Steiner, acquisition : actes de vente, délibération du Conseil municipal, notice descriptive, rapport, notes, plans, correspondance; projet d'acquisition et d'aménagement : état des parcelles vendues par C. Steiner à la ville, répartition des propriétés C. Steiner, état parcellaire des propriétés non-bâties à acquérir, état des erreurs de mutation cadastrale (1952-1962). Acquisition d'une exploitation agricole : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1961-1962). Lieu-dit "pré proche de l'étang", projet d'acquisition : avis, plan, correspondance (1964). Projet d'acquisition de terrain et d'aménagement : délibération du Conseil municipal, promesse de cession, arrêté préfectoral, rapports, état parcellaire d'aménagement, plan, correspondance (1964-1969). Négociation financière : correspondance (1962-1966).

    Date

    1952-1962

    Cote

    1N/112

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement...
  5. Résultat n°5

    Relations entre la Ville de Belfort et la société Sicalait concernant le droit d'eau sur l'étang des Forges, aménagements techniques se rapportant à celui-ci.

    Date

    1956-1959

    Cote

    53W/4

    • Contexte : 53W

    • Relations entre la Ville de Belfort et la société Sicalait...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  6. Résultat n°6

    - Dossier Jardin de l'Enfance M. Desprey (1959)- Centre d'activité physique, travaux d'amélioration, demande de subvention (1959)- Lycée de Belfort, entretien des installations sportives (1956)- Centre d'activité physique : divers extraits de délibérations (1956)- Busage du Martinet (1979)- Canal du Martinet (1977) - Dossier Etang des Forges (1968-1972)- Camping : étude Recroix (1963-1964)

    Date

    1956-1977

    Cote

    9W/147

    • Contexte : 9W

    • - Dossier Jardin de l'Enfance M. Desprey (1959)- Centre...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  7. Résultat n°7
    L'étang des forges vu depuis la Miotte, le massif des Vosges à l'arrière plan, 1 photographie noir et blanc

    60 medias

    L'étang des forges vu depuis la Miotte, le massif des Vosges à l'arrière plan, 1 photographie noir et blanc

    Date

    1957

    Cote

    8Fi/260

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • L'étang des forges vu depuis la Miotte, le massif des...
  8. Résultat n°8

    Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement par l'entreprise Bonato : rapport du Directeur général des services techniques, situation des acomptes, détail estimatif sommaire, correspondance (1963-1965); location d'une parcelle au Club des nageurs belfortains : délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plan, note (1963); résiliation de la location de terrains et de la ferme : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1963), location d'un terrain, lieu-dit "derrière l'Arsot" : plan, correspondance (1968-1967); droit de passage, rue de Marseille : répartition des frais d'entretien, acte notarié, correspondance (1962); location et acquisition : délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1961-1965).

    Date

    1961-1967

    Cote

    1N/113

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement...
  9. Résultat n°9

    Aménagement de l'étang des Forges et de ses abords (piscine de plein air) : désignation d'un architecte, désignation d'un géomètre, avant-projet, plans, notice descriptive.

    Date

    1962-1972

    Cote

    53W/3

    • Contexte : 53W

    • Aménagement de l'étang des Forges et de ses abords...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  10. Résultat n°10

    Aménagement des abords de l'étang des Forges : délibérations, convention avec l'architecte Claudon, factures, acte d'acquisition de terrain à Mme Lolilier.

    Date

    1963-1969

    Cote

    4W/280

    • Contexte : 4W

    • Aménagement des abords de l'étang des Forges : délibérations,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    Etang des Forges, concession de terrains au Club des Nageurs belfortains : délibération.

    Date

    1963

    Cote

    4W/279

    • Contexte : 4W

    • Etang des Forges, concession de terrains au Club des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Etang des Forges, aménagement des abords : délibérations, convention avec l'architecte (Georges OUDARD), notes d'honoraires.

    Date

    1964-1972

    Cote

    4W/318, 4W/277/BIS

    • Contexte : 4W

    • Etang des Forges, aménagement des abords : délibérations,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un camping : résoprtion de la décharge, assainissement du terrain.

    Date

    1964-1985

    Cote

    70W/8

    • Contexte : 70W

    • Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  14. Résultat n°14

    Zone de loisirs des Forges : projet d'aménagement d'un terrain de camping.

    Date

    1964-1983

    Cote

    70W/6

    • Contexte : 70W

    • Zone de loisirs des Forges : projet d'aménagement d'un...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  15. Résultat n°15

    - Etang des Forges : réserve pour terrain de sport, correspondances (1965)- Propriété communale des forges, appels d'offres (1964)- Terrain des Forges, éclairage des terrains : déclaration d'utilité publique (1964)

    Date

    1964-1965

    Cote

    9W/148

    • Contexte : 9W

    • - Etang des Forges : réserve pour terrain de sport,...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  16. Résultat n°16
    Etang des forges, aménagement en base nautique : maquette du projet proposé par Georges Oudard., 3 photographies noir et blanc, dont 1 pliée en 2

    60 medias

    Etang des forges, aménagement en base nautique : maquette du projet proposé par Georges Oudard., 3 photographies noir et blanc, dont 1 pliée en 2

    Date

    1968

    Cote

    8Fi/259

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Etang des forges, aménagement en base nautique : maquette...
  17. Résultat n°17

    BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation (1970-1989) : arrêté du Maire, rapport ("Surveillance sanitaire des zones de baignades en eau douce...", Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales-DDASS, 1984), arrêté (DDASS, 1988).Travaux de restructuration de la base et financement des opérations (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenants au marché, rapport municipalité, comptes rendus de chantier, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-191 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Adoption du Dossier de Consultation des Entreprises-N° 92-132 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Travaux complémentaires et d'adoption - Passation d'avenants.Réalisation des aires d'activités sportives (1993-2000) : rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de la base (1994-1997) : rapport, rapport municipalité, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 97-37 : Subvention exceptionnelle de l'Etat pour l'acquisition de matériel à la Base Nautique des Forges

    Date

    1970-2000

    Cote

    264W/109

    • Contexte : 264W

    • BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    Photographies de différents sites belfortains dans les années 197011 clichés noir et blanc :- la tombe d'Edouard Mény au cimetière de Brasse- la place Corbis- l'école de la rue de Châteaudun- le quai Schwob- l'avenue de la Miotte- les bains douches place Saget- les jardins ouvriers du champ de Mars- le marché couvert faubourg des Vosges- l'étang des forges, le mécanisme de vidange- la place de la petite fontaine- les cités AlsthomVoir cote de rangement 7Fi/64

    Date

    1970

    Cote

    1Z/142/24

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
    • Photographies de différents sites belfortains dans...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  19. Résultat n°19

    CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)

    Date

    1976-1996

    Cote

    3WCAB/118

    • Contexte : 3WCAB

    • CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    Aménagement de l'étang des Forges (base nautique, résorption de la décharge, sentiers pédestres) : comptes rendus de réunions, plans, subventions EPR-ANRED

    Date

    1978-1982

    Cote

    50W/18

    • Contexte : 50W

    • Aménagement de l'étang des Forges (base nautique, résorption...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES