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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fort de la Miotte, restauration des remparts : marché, correspondance, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de réunions de chantier, pièces comptables, avenants, pièces comptables, devis, plans, étude préalable pour la mise en valeur du fort, plans

    Date

    1988-1992

    Cote

    317W/26

    • Contexte : 317W

    • Fort de la Miotte, restauration des remparts : marché,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    Droits divers.- Récolte des herbages à l'intérieur des forts de la justice et de la Miotte : procès-verbal de constat de bail d'affermage (1927). Récolte des herbages et chasse : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, plan (1946-1947).

    Date

    1927-1947

    Cote

    1N/103

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Droits divers.- Récolte des herbages à l'intérieur...
  3. Résultat n°3

    PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion et aménagement (restauration salle Kléber et église Saint-Christophe, occupation Tour 41, caserne de Brisach ou cité des associations, Maison des Arts et du Travail, système de signalisation au Fort de la Miotte, implantation restaurant dans Porte de Brisach, aménagement de l'Observatoire et des grottes de Cravanche, dépose tuyau et pompe après exposition "Savoureuse expédition") : correspondance, plan, convention de mise à disposition, projet, photographies, comptes rendus de réunions de l'assemblée générale des copropriétaires de la MAT, documentation historique

    Date

    1970-1991

    Cote

    309W/52

    • Contexte : 309W

    • PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  4. Résultat n°4

    AIDE A L'EQUIPEMENT DES COMMUNES - Aménagement du Fort de la Miotte (1990) : pièces comptables. Modalités d'intervention du Département (1991) : rapport ("Modalités de l'aide apportée par le Département à l'équipement des Communes"), note, document de séance-N° 90-180 : Aide du Département à l'Equipement des Communes - Programme Ville de Belfort.Nouveau dispositif d'aide (1995) : projet du Département, rapports (Association des Maires Ruraux, Association des Maires du Département du Territoire de Belfort), compte rendu ("Un nouveau partenariat avec les communes pour l'emploi, la solidarité et la sécurité", Conseil Général), rapport municipalité, tableau ("Programme d'investissement"), liste des communes, notes. Modification du Revenu Minimum Communal (RMC) (1997) : note (Conseil général)

    Date

    1990-1997

    Cote

    248W/78

    • Contexte : 248W

    • AIDE A L'EQUIPEMENT DES COMMUNES - Aménagement du Fort...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5
    Siège de Belfort (1870-71)

    2 medias

    Siège de Belfort (1870-71)

    Cote

    4Fi/368

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • Siège de Belfort (1870-71)
  6. Résultat n°6

    FORT DE LA MIOTTE -Restauration des remparts et divers travaux : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1990), dossier de marché (1991), avenants au marché, comptes rendus de chantier, documents de séance-N° 90-20 : Fort de la Miotte - Réfection des remparts - Autorisation de traiter-N° 90-67 : Questions diverses - Fort de la Miotte - Réfection des remparts - Demande de subvention à l'Etat-N° 91-90 : Restauration des remparts du Fort de la Miotte - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de travaux de l'entreprise RICHERT-N° 91-146 : Restauration des remparts du Fort de la Miotte - Adoption de l'avenant n° 2 au marché de travaux de l'entreprise RICHERT.

    Date

    1990-1995

    Cote

    264W/62

    • Contexte : 264W

    • FORT DE LA MIOTTE -Restauration des remparts et divers...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)