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36 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :acte notarié (Ville/NEOLIA, 11 avril 2008), document de séance-N° 05-137 : Cône Sud du Fort Hatry - Vente d'une parcelle.
Cote
319W/140
 Date
2005-2008
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :acte notarié (Ville/NEOLIA,...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Société Civile l'Esplanade, 18 juillet 2007), document de séance-N° 06-140 : Cône Sud du Fort Hatry - Vente du lot n° 3.
Cote
319W/408
 Date
2006-2007
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Société...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 8 novembre 2007), document de séance-N° 04-239 : Cession gratuite de deux lots immobiliers à Territoire Habitat, cône sud du Fort Hatry.
Cote
314W/527
 Date
2004-2007
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-157 : Lotissement Fort Hatry - Avenant n° 2 au marché de travaux.
Cote
319W/425
 Date
2006
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-56 : Direction Générale des Services Techniques - Fort Hatry - Urbanisation du cône Sud - Marché de maîtrise d'œuvre - Fixation du coût de réalisation des travaux - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
319W/57
 Date
2005
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-55 : Modification du Plan Local d'Urbanisme - Fort Hatry - Adoption du schéma d'aménagement d'ensemble.
Cote
319W/56
 Date
2005
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-29 : Fort Hatry - Urbanisation du cône Sud - Calendrier prévisionnel - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.
Cote
319W/29
 Date
2005
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-251 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Site du Fort Hatry à Belfort - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Nouveau bilan prévisionnel - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 1 au mandat donné à la SODEB.
Cote
319W/254
 Date
2005
 Lieu
GYMNASE UNIVERSITAIRE LE PHARBelfort, FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-70 : Fort Hatry - Urbanisation du cône Sud - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre - Adoption du DCE - Autorisation de dépôt de lotissement acte notarié ("Dépôt de pièces de lotissement", 22 janvier 2007).
Cote
314W/361
 Date
2004
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-231 : Décision Modificative n° 2 - Création d'un budget annexe Fort Hatry.
Cote
314W/519
 Date
2004
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-250 : Aménagement du Parc Urbain du Fort Hatry - Désignation de l'équipe de maîtrise d'œuvre - Demande de subventions.
Cote
314W/538
 Date
2004
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°12

Fort Hatry, aménagement : délibérations du Conseil municipal (2002-2004) ; inscription à l’inventaire supplémentaire des Monuments Historiques : correspondance, rapport, plans sur les périmètres de protection belfortains, loi sur les Monuments Historiques (2004)
Cote
381W/27
 Date
2002-2004
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 381W

  • Fort Hatry, aménagement : délibérations du Conseil...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-69 : Programme d'aménagement du Fort Hatry - Lancement du marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du parc urbain.
Cote
314W/360
 Date
2004
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-221 : Fort Hatry - Urbanisation du cône sud - Marché de maîtrise d'œuvre - Fixation du coût de réalisation des travaux - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
314W/508
 Date
2004
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-167 : Schéma et programme d'aménagement du Fort Hatry - Grandes orientations - Lancement de la procédure de lotissement et de la maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du cône Sud.
Cote
314W/171
 Date
2003
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°16

Le fort Hatry... Inventaire-potentialités
Cote
Br/491
 Date
2001
 Lieu
BELFORT, FORT HATRY
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Le fort Hatry... Inventaire-potentialités
Résultat n°17

BIENS COMMUNAUX (DIVERS) - Demande d'implantation d'un chapiteau sur l'Esplanade du Fort Hatry par l'Alliance Evangélique (1997) : rapport municipalité.Mise en place de panneau mobile par le Centre Chrétien (1997) : rapport municipalité.Vente de fluide frigorigène (2000) : document de séance-N° 00-170 : Vente de fluide frigorigène à la Ville de Megève
Cote
254W/155
 Date
1997-2000
 Lieu
MEGÈVE, FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • BIENS COMMUNAUX (DIVERS) - Demande d'implantation d'un...
Résultat n°18

ACTIONS JEUNESSE -Actions en faveur des jeunes du quartier des Résidences (1987-1990) : rapport municipalité ("Désignation des représentants de la Ville au Comité de Pilotage chargé de coordonner les actions en direction de la jeunesse dans le quartier des Résidences", 1987), convention (Département/CAF/Ville, 1987), rapport, dossier de financement (1988), tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 87-85 : Organisation de l'action-jeunes dans le quartier des Résidences - Convention tripartite CAF-Département-Ville.Aménagement d'un Espace Jeune au Fort Hatry (1992) : projet.Opération "Aides Initiatives Vacances Jeunes" (AIVJ) (1997-1999) : fiche synthèse bilan AIVJ (1998), note, document de séance-N° 97-220 : Bourses AIVJ.Opération "Mission An 2000" (1999) : document de séance-N° 99-204 : Participation de trois Belfortains à une opération de la Mission An 2000.
Cote
264W/289
 Date
1987-1999
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ACTIONS JEUNESSE -Actions en faveur des jeunes du quartier...
Résultat n°19

ESPLANADE DES FETES FORT HATRY, aménagement : marché
Cote
277W/18
 Date
1986-1992
 Lieu
FORT HATRY (Esplanade du), BELFORT, FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • ESPLANADE DES FETES FORT HATRY, aménagement : marché
Résultat n°20

PARCOURS SPORTIF AU FORT HATRY -Projet de parcours sportif au Fort Hatry : rapport, plan, notes.
Cote
264W/117
 Date
1990
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PARCOURS SPORTIF AU FORT HATRY -Projet de parcours...